Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a8d766e12c85000874b0f4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[P] [M] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94480
14 mars 2019
14 mars 2019
COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 14 MARS 2019 No 6 - 4 PAGES Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 19/00288 - No Portalis DBVD-V-B7D-DERW Nous, Alain TESSIER-FLOHIC
Source officielle1ère Chambre A
5fde1baf384af0b899a3fb02
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielle1ère Chambre A
5fdc283ea50f8c4c4e6864ef
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f5546
19 septembre 2014
19 septembre 2014
PAUL MATHIS, prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par : Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle1ère Chambre
66a33c2502a12a235bae6d18
25 juillet 2024
25 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, Président de Chambre, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° 24/532, Attendu qu'il y a lieu de joindre la présente affaire à la procédure déjà
Source officielle1ère Chambre
66baf70df34129bfe1fee470
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, Conseiller de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° 24/642, Attendu qu'il y a lieu de joindre la présente affaire à la procédure
Source officielle1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da96d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Juger que les dépens seront employés en frais privilégiés de partage dont distraction au profit de la SELARL BONNET NAVARRO TESYSSIER, Avocat, sur son information [sic] de droit. » *** M.
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d7e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, président de chambre, assisté de MME SOUBRANE, greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officielle1ère Chambre
644a1209656d26d0f8b57cd0
18 avril 2023
18 avril 2023
TESSIER-FLOHIC , Conseiller de la mise en état, assisté de V.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y
6253cac8bd3db21cbdd8c0e1
3 juillet 2008
3 juillet 2008
détenu, comparant (Mandat d'arrêt du 20 / 12 / 2007 exécuté le 12 / 04 / 2008), Assisté de Maître TRICOIRE Emmanuel, avocat au barreau de TOULOUSE LE MINISTÈRE PUBLIC appelant, G...Mathias
Source officielle1ère Chambre
64ae4b38a1775905dba3bd11
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[O] épouse [I] [Adresse 5] [Adresse 5] et Mme [A] [O] épouse [M] [Adresse 2] [Adresse 2] toutes deux représentées par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER
Source officielleChambre 3-4
6364badfe405357f749ea7ac
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par assignation du 27 juillet 2020, Maître [M] ès qualités a assigné Monsieur [A] [L], la SCI Matthane et Messieurs [E] [O] et [N] aux mêmes fins.
Source officielle2ème Chambre
63c109a0bf9fd47c90a13d74
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR Représentée par Me Alexandre TESSIER
Source officielle1ère Chambre
69e705cecdc6046d47f9fcf1
20 avril 2026
20 avril 2026
LA BARGE Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.C.P.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02818_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Châlons-en-Champagne de condamner la société Edeis venant aux droits du BET Pingat devenu SNC Lavalin à lui verser une somme comprise entre 299 169,85 et 394 904,20 euros HT, de condamner la SELARL Tessier-Poncelet
Source officielle1ère chambre civile
6a1fbb01cdc6046d47e9542c
2 juin 2026
2 juin 2026
[P] selon acte authentique en date des 2 et 3 février 1971 pour une durée de 30 années des biens désignés à l'acte comme « diverses parcelles de terre en nature de vignes, terres, landes, chemins, marais
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d80
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TESSIER-FLOHIC, Président de chambre, assisté de MME SOUBRANE, Greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a73a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
rejeté l'exception d'incompétence, * dit que le modèle ANGEL est la propriété de la société MODISSIMO et que ce modèle est protégé par le Code de la propriété intellectuelle, * dit que le modèle MATHIS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
667519662a983144d72f4347
18 avril 2024
18 avril 2024
Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT BRIEUC ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT Hervé PROUTEAU Représenté par Me Mathilde TESSIER
Source officiellePage 5 sur 188