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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65449d16c71a6a83181c8d70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
68fb978411af6ba0065f4111
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
6348ff6563d497adffda3f73
13 octobre 2022
13 octobre 2022
lors du délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
69738df0cdc6046d476e4781
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 octobre 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
696a6b8bcdc6046d478bf1b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GRENOBLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 novembre 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
696a6da9cdc6046d478c5fc8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 novembre 2025 par Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
631add72f575634f1371eb70
8 septembre 2022
8 septembre 2022
délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, qui a rendu compte des plaidoiries - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
634a4f3dacdcd6adff75a974
13 octobre 2022
13 octobre 2022
lors du délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimés
68e897f56d821fc8a3c65670
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mme [T] [W] née le 02 Avril 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Denis BALTAZARD de la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
62da3dd02eb797effb0701a8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
6274bc5d2799a9057d5dd028
5 mai 2022
5 mai 2022
Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
653b58ee502b828318c4e359
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielle2ème Chambre
6348ff6563d497adffda3f77
13 octobre 2022
13 octobre 2022
lors du délibéré, par : - Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03136_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Si elle indique avoir subi une ablation totale de la thyroïde, devoir prendre des médicaments tous les jours et ne disposer d’aucune solution d’hébergement, aucune des pièces qu’elle produit n’apparaît
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd63bbe5fa738b92fb3
25 juin 2020
25 juin 2020
Adresse 305] [YF] [FP] [BX] [JA] [WB] [YW] [DK] [HB] [CL] [MN] [OM] [DU] [NG] [TJ] [NP] [VS] [IH] PANSIOT [UC] [ZF] [HY] PEYRAT [HK] REBUS [ID] [NU] [HO] [TN] [WG] [UL] THERON
Source officielle1ère Chambre
64f8167d0a9accd9695a4369
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Entreprise [S] [K] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Patrick THEROND-LAPEYRE
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7317
4 avril 2024
4 avril 2024
délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6891919acc6ad3ccb24aed41
2 août 2025
2 août 2025
en liberté présentée par l'intéressé après avoir retenu que s'il figure au dossier des pièces médicales qui établissent la réalité d'une pathologie liée à un diabète chronique, à une maladie de la thyroïde
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324d
13 mai 2016
13 mai 2016
Il a soutenu pour l'essentiel qu'il doit être hospitalisé à Lyon pour soigner une thyroïde.
Source officiellePage 5 sur 38