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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
69e8633dcdc6046d4719bbb1
20 avril 2026
20 avril 2026
SUD TRAVAUX PEINTURE Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Nathalie BOYER HAOUZI, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière Vu l'instance opposant : Monsieur [K] [X] Représentant : Me Emeline BASTIANELLI de la SARL THELYS
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d3
1 mai 2015
1 mai 2015
Il résulte, cependant, du procès-verbal que les policiers étaient avertis de ce que 'entre 60 et 80 migrants clandestins' empruntent quotidiennement le train 'Thello' arrivant chaque jour gare de [1] à
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d8
1 mai 2015
1 mai 2015
Il résulte, cependant, du procès-verbal que les policiers étaient avertis de ce que 'entre 60 et 80 migrants clandestins' empruntent quotidiennement le train 'Thello' arrivant chaque jour gare de [1] à
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02133_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C..., représenté par la SCP Thémis avocat et associés, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 500
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01165_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
A, représenté par la SCP Thémis avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 21 avril 2023 ; 2°) d'annuler la décision implicite née le 28 novembre 2022 du directeur interrégional
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60330089a70bfd73324bf635
19 octobre 2017
19 octobre 2017
[P] à lui payer la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile dont distraction au profit de maître Corinne Thulier de la SCP Playoust Desurmont Thulier, avocat, au rejet
Source officielleCompétence 1ère présidenc
6260f8306d9e13277d6e376c
15 avril 2022
15 avril 2022
dans les fonctions qui lui sont attribuées, assistée de Madame Nathalie ROCHE, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : Madame [R] [J] 10 lieu-dit le Theil
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed3
1 mars 2004
1 mars 2004
Sur les hypothèques de la banque THEMIS Attendu que le bordereau d'inscription hypothécaire se réfère à une première hypothèque résultant du cautionnement accordé par M.
Source officielle1re chambre civile
69678aeecdc6046d4742fbfb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société Thermi-Bel, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles concluent à la confirmation du jugement, au rejet des appels en garantie formés par les sociétés Tectoniques, Themi-Bel et Arborescence,
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
603745b22ee71c23e62752d5
1 mai 2015
1 mai 2015
Il résulte, cependant, du procès-verbal que les policiers étaient avertis de ce que 'entre 60 et 80 migrants clandestins' empruntent quotidiennement le train 'Thello' arrivant chaque jour gare de [1] à
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
X...Jean-Paul Joseph Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 8 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielle2ème Chambre
65a0e9da5bbe450008b2cd55
11 janvier 2024
11 janvier 2024
sous seing privé du 19 mars 2018, la société Caisse Régionale de Crédit Agricole d'Ille et Vilaine (ci-après la société CRCAIV) a consenti un prêt n°10000670598 de 35 000 euros à la société Groupe Thétis
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01808_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, représenté par le SCP Themis Avocats et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 mars 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros en application de l'article
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd275
5 mai 2022
5 mai 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [P] [T] divorcée [E], née le 21 septembre 1958 à Vannes, décédée le 19 septembre 2021 1 rue de Brural 56450 THEIX
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603487596af50474ba978f33
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Quelques jours après l'exercice de leur droit de préemption, ces salariés ont cédé une partie significative de leurs actions à la société Thémis de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02624_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Theallier. Fait à Nantes, le 4 septembre 2023 J. FRANCFORT N°23NT02624
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d76
17 novembre 2005
17 novembre 2005
Joùl Jean Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 17 novembre 2005 en présence de Monsieur Y..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8834b
13 avril 2006
13 avril 2006
Marcelle Renée Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 13 avril 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058c
16 avril 2013
16 avril 2013
né le 25 Janvier 1966 à SAINT BRIEUC ... 35240 LE THEIL DE BRETAGNE Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Justine COSNARD
Source officiellePage 5 sur 30