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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
5fdaf7af6579908bbbc74b6b
2 mai 2019
2 mai 2019
Thierry SIDAINE, Conseiller, chargés du rapport. M. Thierry SIDAINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856dc
17 mai 2001
17 mai 2001
Y..., né le 26 Avril 1959 à AUCHEL , Demeurant 100 rue des Déportés et Résistants 62157 ALLOUAGNE, Représenté par Mes MASUREL-THERY Avoués Assisté de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e0
17 mai 2001
17 mai 2001
Y..., né le 26 Avril 1959 à AUCHEL , Demeurant 100 rue des Déportés et Résistants 62157 ALLOUAGNE, Représenté par Mes MASUREL-THERY Avoués Assisté de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
.-98846 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL CALEXIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juillet 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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31 mars 2011
31 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ee
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Formant appel incident de ces chefs, elle demandait à la Cour, par réformation, de dire que Romain X... exercera son droit de visite au lieu neutre de Château-Thierry à LICY-CLIGNON et de fixer sa part
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame AMOUROUX, Avocat Général. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
652f7917b053208318995b1f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
of USD 19,197,888 iv) orders HISENSE IMPORT & EXPORT COMPANY LIMITED to pay to [AJ] INDUSTRIAL COMPANY S.A.E. the amount of USD 8,143,020 » ii.
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554485 Représentant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f78
2 octobre 2007
2 octobre 2007
LES ROUTIERS BRETONS 8 chemin des Amoureux 35400 ST MALO représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP RBM2L, avocats à Paris INTIMÉES :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035f587a235e55b0e5a94ee
22 janvier 2016
22 janvier 2016
ARRÊT DU 22 JANVIER 2016 APPELANTE : GROUPAMA RHÔNE-ALPES [Adresse 1] [Localité 1] comparante par Mme [E] [X] (responsable juridique), munie d'un pouvoir et assistée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
né le 20 Novembre 1975 à CROIX (59170) demeurant... 59100 ROUBAIX représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Jessy LELONG, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e3
29 juin 2006
29 juin 2006
APPELANTE et INTIMEE S.A.R.L RAMERY TRAVAUX PUBLICS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 334 Rue de l'Alloeu - 59193 ERQUINGHEM LYS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielle1ère Chambre
69face38cdc6046d47bee95b
5 mai 2026
5 mai 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
651d0326fe8d588318c1af6c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Localité 9] défaillante bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
9 août 2011
Gérard DELTEL, Président, et Mme Isabelle THERY, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu compte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee304ac6088318da11a3
3 novembre 2023
3 novembre 2023
à [Localité 5] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb73
7 septembre 2022
7 septembre 2022
COMMERCE DE SAINT-DENIS en date du 31 MARS 2021 suivant déclaration d'appel en date du 27 AVRIL 2021 rg n°: 2019F03121 APPELANT : Monsieur [R] [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Thierry
Source officielle2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983828
10 avril 2025
10 avril 2025
LES MEULIÈRES Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée sur l'audience par par Me Thierry CHOPIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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27 juin 2019
27 juin 2019
2] (33600) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me MARCO substituant Me Thierry
Source officiellePage 5 sur 6