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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
635237878c924eadffcc4966
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02900_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Nil Carpentier-Daubresse, premier conseiller, - et les observations de Me Thomas pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a32c36ab09eb9a2fd860
4 juin 2013
4 juin 2013
] venant aux droits de la SCI [I] [Adresse 2] [Localité 2] Rep : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Anne-Laure GERIGNY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) assistée de Me Karine LASSALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a60f1d97f2f687d91363
19 novembre 2010
19 novembre 2010
THOMAS en qualité d'agent d'entretien et de réparation des stations de lavage automatique des véhicules automobiles. La S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01636_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 août 2021, Mme A, représentée par Me Seaumaire et Me Rocher-Thomas, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que la commune de Val d'Isère, la SCI Cobe
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
CR2I CONCEPTION REALISATION INDUSTRIELLE ET IMMOBILIERE ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b3
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SARL ARCOLE ARRÊT du : 03 AVRIL 2023 N° : - N° RG
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849b3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Adresse 14] [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Mes Thomas
Source officielle1ère Chambre
6272182f228a02057de673d9
3 mai 2022
3 mai 2022
Décembre 1963 à GENEVE (SUISS), demeurant 151 impasse de Mélibré - 74140 SCIEZ Représentée par Me Isabelle RATEL, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS
Source officielle1ère Chambre
6970cfcdcdc6046d471ca4b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de liquidateur judiciaire de la société R.T.P, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par Me Margot CAVAGNA-CRESTANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par Me Thomas
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00007_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Par des mémoires enregistrés les 26 avril et 27 octobre 2021, le département d'Ille-et-Vilaine, représenté par la Selarl Cabinet Coudray puis Me Thomé, demande à la cour de rejeter la requête et de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03764_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 8 décembre 2023, M. et Mme A, représentés par la société d'exercice libéral par actions simplifiée Fidal, agissant par Me Thomann, demandent à
Source officielle2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da82
9 avril 2025
9 avril 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253876
25 avril 2025
25 avril 2025
[O] [Y] [Adresse 1] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me Thomas ONRAET, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleChambre 4-4
627df67c0d41e0057d43e084
12 mai 2022
12 mai 2022
DU PAYS D'ARLES Copie exécutoire délivrée le : 12 MAI 2022 à : Me Hélène ABOUDARAM- COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Sandra D'ASSOMPTION, avocat au barreau de TARASCON Me Thomas
Source officielle12e chambre
651fa5c9c601f083189919fc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Société QBE EUROPE RCS Nanterre n° 842 689 556 [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Danielle ABITAN-BESSIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 et Me Maïtena LAVELLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ed2cdc6046d47418e0a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 APPELANTE : Société [10] prise en la personne de son représentant légal MP de Mr [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033e5389d49b5965d5713df
10 mars 2017
10 mars 2017
substitué par Me Axelle TESTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉ : [P] [N] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparant, représenté par Me Thomas
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00785_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Perrin, premier conseiller, - et les observations de Me Thomas pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d1
21 mars 2007
21 mars 2007
de MONTPELLIER et par Me NathalieMONSARRAT-BESSIS avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS
Source officiellePage 5 sur 9