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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01879_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

myéloprolifératif, de type mutation de JAK2 (maladie de Vaquez), diagnostiqué en 2010, compliqué d'une thrombose portale, avec cavernome et hypertension, ayant donné lieu à un épisode de rupture de varices

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162c5141e6e055673490890

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

5] Monsieur [G] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998, avocat postulant assistés de Me Sylvie GOURAUD du Cabinet TOSONI-VASSILLE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06337_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

A, qui présentait une obésité, une suspicion d'apnées du sommeil et des varices des membres inférieurs, avait été anticipé et prévenu par le GHI Le Raincy-Montfermeil, par l'administration préopératoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3645e2fbe7c9004394d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sanja VASIC, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SAS JAMA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Grégory LEURENT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162a32336ab09eb9a2fd7f5

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Cour : jugement rendu le 07 Mars 2011 par le conseil de prud'hommes de EVRY section activités diverses RG n° 09/00641 APPELANT Monsieur [W] [R] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Sanja VASIC

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62f49bd45d4cce05d41417ec

Appel

10 août 2022

10 août 2022

Lui-même est fatigué de l'enfermement au centre, il a des varices aux jambes non soignées. Il ne sait pas préciser lui-même le motif de son appel.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6870a1755b6604a26aae8865

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

3 semaines consécutives ' effectué un ou plusieurs séjours de plus de 48 heures en hôpital, clinique, maison de repos ou établissement de cure ' excepté pour une appendicectomie, amygdalectomie, varices

Source officielle
CA

3e chambre

6033ede66f35f59eafe42897

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Lise BESSON FAITS ET PROCEDURE Souffrant de varices

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b562b76c5d9057df802e7

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

1b ainsi libellée : « Au cours des 10 dernières années, avez-vous été hospitalisé (y compris de jour) ' / (Sauf amygdales, végétations, appendice, accouchement, hernie inguinale, vésicule biliaire, varices

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d6c2e12c85000874b0a0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avez-vous été hospitalisé dans une clinique, un hôpital ou une maison de santé pour un motif autre que : grossesse dont césarienne, appendicite, ablation des amygdales et ou végétations, hernie inguinale, varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709a

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

antérieur : il était en bonne santé physique, n'avait aucun antécédent médico-chirurgical, n'avait pas subi de transfusion, d'endoscopie, de traitement par acupuncture ou mésothérapie, de sclérose de varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87239

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

antérieur : il était en bonne santé physique, n'avait aucun antécédent médico-chirurgical, n'avait pas subi de transfusion, d'endoscopie, de traitement par acupuncture ou mésothérapie, de sclérose de varices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f96

Appel

16 février 2016

16 février 2016

FEVRIER 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/01942 APPELANTE : Société KGK KONSIMPEX SRL, société de droit Roumain agissant poursuites et diligences de son directeur général Str Vasile

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01279_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

, d'asthénie et d'une insuffisance veineuse, qu'il était à haut risque cardio vasculaire en cours de suivi, en précisant le traitement en cours ainsi que le geste chirurgical prévu pour soigner une varice

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b7b534dc79f9f06150a8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

indique qu'il vient de se réveiller et qu'il attend que sa femme se réveille pour aller prier, puis un peu après à 9h53 '[Y] tu peux lui dire de préparer une commande au boucher' avec pour réponse 'we vasi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437bb3823e6dd0f8bf8090

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

accidents, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage »'; « bas pour les varices

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e51024517e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

complète le matin et petite toilette le soir - changer les vêtement matin et soir - préparation et surveillance thérapeutique - surveillance des oedèmes des membres inférieurs - pose des bas à varice

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e510245180

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

complète le matin et petite toilette le soir - changer les vêtement matin et soir - préparation et surveillance thérapeutique - surveillance des oedèmes des membres inférieurs - pose des bas à varice

Source officielle
CA

14e chambre

64422a15d2fa6fd0f804063e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Mme [L] versant aux débats une facture de la société Vadic datée du 19 mai 2022 relative à la pose d'une nouvelle fenêtre et à la remise en état du mur, il n'apparaît plus nécessaire à hauteur de cour

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6864c06617fdd29c2965183c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 83] Association CLARMARTOISE DE TAEKWONDO [Adresse 125] [Localité 91] tous représentés par Me Patrice PUJOL, avocat au barreau de LYON, toque : 1435 ayant pour avocat plaidant Me Tatiana VASSINE

Source officielle

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