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1 528 résultats pour « Vernieres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e371

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 30 Octobre 1977 à MOULAY BOUAZZA (MAROC) ... 01710 THOIRY représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Carole DELAY, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603690ad18dd933375dc9794

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

au barreau de PARIS, toque : L0299 substitué par Me Stéphanie BUREL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0790 INTIMEES Me REY Christian - Administrateur judiciaire de la SARL LE PRESTIGE DES VERRIERES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad68

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

* * * * * La SCP Scheuer- Vernhet était dessaisie des intérêts de la société PSA au cours des mois de février et mars 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e607

Appel

8 août 2011

8 août 2011

né le 09 Mars 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Alexandrine LACHAUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e6255bbe450008b2cbb4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il a également noté des infiltrations le 08 juin 2021 au niveau de la verrière, dues à la détérioration des joints de vitrage.

Source officielle
CA

2ème Chambre

631834980876004f131a5f25

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

a) La cause des désordres : Le défaut d'étanchéité de la verrière En l'espèce, le défaut d'étanchéité de la verrière trouve sa cause dans l'action conjuguée de M. [W] et de la SARL [Y].

Source officielle
CA

5e chambre civile

64f17f2492dd7fd9692bbd03

Appel

31 août 2023

31 août 2023

LA DEMANDE DE RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 20/03258 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUX4 APPELANTE : Mme [L] [T] NEE [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me François régis VERNHET

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA00366_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Par un jugement n° 1717701/4-1 du 5 décembre 2019, le Tribunal administratif de Paris a : 1°) modifié le décompte général et définitif du marché de désamiantage du parking et de la verrière de la gare

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c17788aac83189e9ab2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Fin 2010, des fuites d'eau ont été constatées sur la verrière alors que les travaux étaient toujours en cours de réalisation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed11

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

né le 18 Novembre 1986 à PEREIRA (COLOMBIE) ... 49510 JALLAIS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Kathia DEVEAUX, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02825_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

E... sur l’immeuble situé rue Gustave Eiffel à Albi, lequel est à usage exclusif de bureaux, ont porté sur la construction, à l’arrière de l’immeuble en cause, d’une verrière destinée à accueillir un élévateur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60373844fab63813144f5f06

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

les lieux en l'état et à procéder dans un délai de six mois à compter de la signification du jugement aux travaux suivants : * Travaux de fermeture au pied des escaliers A et C, * travaux de verrière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e41c25a97f0381f5404

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

à usage de standard d'accueil, et une petite salle d'exposition, -à installer en lieu et place des deux vestiaires, des doubles sanitaires et une cuisine, -à supprimer des ateliers situés sous verrière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c8c

Appel

8 mars 1999

8 mars 1999

du barreau de Toulouse INTIMEE SARL B Ayant pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU et pour avocat la SCP AZAM, SIREYJOL, JEANJACQUES du barreau de Toulouse EXPOSE : La SARL A a fait réaliser une verrière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d348

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître POUDEROUX, Avocat, (TOQUE 520) INTIMEE : SARL FRANKLIN ROOSEVELT Siège social : 35 rue Louis Saunier 69330 MEYZIEU représentée par Maître VERRIERE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62c52979a2c4236379079831

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[R] et Mme [X] de leur demande au titre des désordres relatifs aux verrières et châssis de la toiture, - débouté M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69674c21cdc6046d473b7195

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

en façade de la maison - désordre n° 3 : dégradation du châssis en bois de la verrière - désordres n° 4 : multiples ponts thermiques. 50.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64549e55eedb07d0f8185e9f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

à cette verrière, mais par un défaut d'entretien des chéneaux et descentes d'eaux pluviales imputables au seul locataire ; - que M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9c85b507391bfeaaefa62

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[B], directeur d'ICADE et représentant de la société DUGUESCLIN DÉVELOPPEMENT, gérante de la SCI [Adresse 6] venderesse, et M. [U], gérant de la société d'exploitation la SAS [Adresse 4], M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdd399fd94396a245e173c4

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

La société Cabrol Construction Métallique (CCM) s'est vue confier, le 14 juin 2005, la réalisation d'une verrière de protection des spectateurs (lot 3-10 du projet).

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

RICARD VERNIERES

SIREN 540016813GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Modification survenue sur l'activité.

07/08/2026

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Dépôts des comptes

CHRISTOPHE VERNIERES

SIREN 830959656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

06/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

RICARD VERNIERES

SIREN 540016813GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Modification survenue sur l'activité.

14/06/2026

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Dépôts des comptes

CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES VERNIERES

SIREN 484136643GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

02/06/2026

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Dépôts des comptes

VERNIERES ENERGIE

SIREN 523519965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

31/05/2026

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