CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

181 résultats pour « Wize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

695f491acdc6046d47952939

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 07 JANVIER 2026 N° RG 24/00083 N° Portalis DBV3-V-B7I-WIZN AFFAIRE : [M] [T]

Source officielle

Page 5 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC275 résultats

Journal officiel
Créations

WIZENNE, Manon, Wizenne

SIREN 108103680Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WIZENCO

SIREN 921999942Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WIZE AVOCATS

SIREN 799952361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Wizebulk

SIREN 913808879Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WizeCamp

SIREN 980051288Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

14/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 2

65ab74cb36bfc00008d68d63

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu la décision de M. le directeur de l'Institut [7] (INPI) du 1er décembre 2021 statuant sur une demande de la société Coravin Inc. en déchéance de la marque française CORA WINE déposée par la société

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

670f58694ad0d5ee7d7e5e42

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-3 Minute n° N° RG 24/00204 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIZP AFFAIRE : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

642e75cb8b510604f5bc1e30

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

d'avril 2012 à fin août 2015 : profession libérale avec une facturation de 3 000 euros par mois avec une prime de 3 000 euros par opération gagnée, d'août 2015 à août 2017 facturation par la société Wise

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6879d5fd2db7cac9e5eb49db

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

octobre 2023 * la notification de la création de son cabinet d'expertise comptable Human & Data Expertise * le 'like' sur la publication de 3A Studio * le 'like' sur la publication de [E] [H] société Wizi

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01225_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

du dossier ; de même, le remboursement des frais de déplacement par plusieurs entreprises n'est pas établi par les pièces du dossier, en particulier les frais de déplacement de la société Aquitaine Wine

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02795_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

alors en plein essor, la société VASF et la société Pioneer ont constitué en Chine en 2001 deux co-entreprises de droit chinois - ou " joint-ventures " -, la première dénommée Yantai Changyu Castel Wine

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c3d46793e17a63792057b9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Vincent's Clinic », écrivait au docteur [V] : « Based on all this information, I think it would be wise for this patient to have a Bentall procedure (either tissue or mechanical prosthesis).

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c8260c5372bffe82563011

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Le 16 mai 2022, Mme [P] a publié sur ce compte une photographie d'un panneau d'affichage posé devant une cave à vins à [Localité 7], sur lequel étaient inscrits les propos suivants : « [AD] [V] Wines getting

Source officielle
CA

1re chambre civile

677f67b08c38f76f7830339f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cette société qui s'appelle désormais la société Burgundy Wine Group AG est ainsi devenue l'unique associée de la SCI qui s'appelle désormais la SCI du Chateau d'Arx.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

697329dbcdc6046d4764e070

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR D'APPEL DE RENNES N° 26/07 N° RG 26/00019 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WINE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Or, le connaissement établi par la société Clasquin faisait état de « 10 PALETTES STC 387 CASES OF RED WINE » et celui établi par la société Heung de «387 CASES (10 pallets, 2265 PCS) OF RED WINE + WHITE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03217_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

A, représenté par Me Wise, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 octobre 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 20 décembre 2022 par laquelle la commission

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603317d850706d89935032ff

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

2014L00614 APPELANT Monsieur [B] [O] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Baptiste BENVENUTI de la SELARL WIZE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f7890b0532083189958d2

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

De plus, les relevés de compte des débiteurs font ressortir des dépenses somptuaires qui peuvent être éliminées ( par exemple : Wise London 280,00 euros, Le Duplex [Localité 5] : 108 euros, [7] ).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c9

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59330 HAUTMONT représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Jacques Antoine DE WITTE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac1

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : NW7 2 RE 2 Wise Lane Nilh HIll LONDRES ( ANGLETERRE ) représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître CONCAS, Avocat, (NICE) INTIMES : Monsieur Paul PARIS Demeurant : 34 rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d944

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Jacques Antoine DE WITTE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE Madame Patricia Z...épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6528df29aaebb88318fda4a8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

pièces 27 et 28 de l'intimée), - le 29 août 2018 la société CPS (Anca Minac) envoie à la société Socafix 'le rapport concernant l'ordre de mission n° FAUFL0518SOCA013 concernant la désignation : WIRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834bf0876004f131a5fb9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

FAITS et PROCÉDURE - MOYENS et PRÉTENTIONS DES PARTIES : Ayant décidé de mettre en vente le fonds de commerce de bar licence III et restauration rapide exploité sous l'enseigne Wine note bar, 10 et

Source officielle