[O] [U] a chuté au sol.

[A] a été sanctionné à la place d'une autre personne, les propos homophobes ont été tenus par M. [R] qui les a reconnus devant M. [G] ; M. [Z] témoigne également de propos homophobes tenus par M.

droite, qui a été révélé par la chute, chez une femme de 48 ans.

A notre grande surprise, la date de cette ordonnance a été modifiée au stylo d'encre bleue et portée au 20 décembre 2016.

B...Francisco £ LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...

[F] [W] a été blessé à la suite d'un accident de la route survenu en Espagne alors qu'il se trouvait passager dans le véhicule de son père, M. [I] [W].

et blessé, il a donné un coup de Karcher sur le capot de la voiture, pour signaler son mécontentement, que les tensions sont alors rapidement montées, que M.

En altitude, où plus de 12 espèces ont été « contactées » au cours de la campagne d’écoute de 2016, l’activité enregistrée a été qualifiée de « forte » à ponctuellement « très forte », par comparaison

Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu. Exposé du litige : M.

[X] [D] s'est blessé en chutant dans un trou. Il a souffert lors de cette chute d'un traumatisme du genou droit et d'une fracture luxation fermée de la cheville gauche.

Le jugement a été notifié le 5 février 2022 à M.[K] qui en a relevé appel par déclaration reçue au greffe de la cour le 25 février 2022.

au greffe - Signé par Monsieur BRUNET, Président de chambre et par Madame CARDONA, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

H et Mme A ont présenté des observations en réponse à ce courrier le 3 avril 2025.

L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2012 en audience publique.

[A] a été mis hors de cause, sans aucune explication, et s'agissant de M.

Conformément au courrier qui vous a été remis le 15 février 2018 à 9h45, nous avons ouvert une enquête pour harcèlement avec le concours du CHSCT.

[Z] n'a pas été en mesure d'éviter le véhicule conduit par M.

- signé par Nina TOUATI, présidente de chambre et par Emeline DEVIN, greffière, présente lors de la mise à disposition à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Le contrôle technique a été confié à la société CEP devenue VERITAS.

n'y aura pas de stockage, ni de passage de camions dans la cour de M.