[Z], que le maître d'ouvrage a entrepris les travaux sans en aviser les maîtres d'oeuvre MM.

Le 30 mai 2014, la société BGI a informé la Sas ARM que les plans produits contenaient des incohérences, a sollicité les plans auprès du maître d'oeuvre le 4 juin 2014, date à laquelle les dimensions du

réalisés par les possesseurs évincés et le coût des matériaux et le prix de la main-d'oeuvre desdites constructions, plantations et ouvrages estimés à la date du remboursement ; PAR CES MOTIFS La

[H] [S] et la société Lacroix Construction, représentée par Maitre [D] ès qualités de mandataire ad'hoc et la Sa Axa France Iard à le relever et garantir du coût de la mise en place de systèmes empêchant

Le maître d'oeuvre à un moment donné doit dire stop aux modifications incessantes.

[Z] avait écrit au maître d'oeuvre, et à la société Exelto, conseil d'Ymotour, pour l'informer de l'absence de nécessité de justifier de places de parking.

part, à laquelle le maître de l'ouvrage envisageait de confier la construction dans son ensemble hors lots électricité et PCS, - le 30 Août 2010, le maître d'oeuvre a informé l'entreprise que son offre

BR CONSTRUCTION CONTRACTANT GENERAL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia sis [Adresse 1] Représentée par Maître Vianney LE COQ DE KERLAND de l'AARPI

Enfin la demande de permis de construire a été déposée, avec les documents nécessaires comprenant le plan de situation du terrain, le plan de masse des constructions à édifier ou à modifier, le plan en

d'oeuvre, en mai 2011 et la liste des plans selon les pièces écrites du CCTP.

Le " montant estimatif des ouvrages à réaliser selon plans fournis " était fixé à 51. 800, 00 euros hors travaux supplémentaires.

d'oeuvre pour voir valider celle-ci, 'constater qu'Elite construction s'est abstenue de communiquer ses factures à Air architecture agissant en sa qualité de Maître d'oeuvre, 'constater que l'architecte

initiaux et modificatifs) a été confiée à Monsieur G..., maître d'oeuvre, que selon Monsieur E..., le montage mis en oeuvre par la SARL TRAVERS est absolument proscrit pour les parois composites au regard

et le maître d'ouvrage ont prévu une estimation de budget dans le contrat d'architecture, il revient à l'architecte de réaliser les plans en fonction des moyens financiers du maître d'ouvrage ; que de

Dans le cadre de ce projet, les maîtres de l'ouvrage ont confié à M. [S] [X], architecte, la réalisation de divers plans pour les travaux d'extension.

Elle se devait de réaliser les plans de chantier d'exécution de ses ouvrages relevant de ses obligations contractuelles, ces plans ne se substituant en aucune façon aux plans qu'aurait dû établir le maître

maître d'oeuvre et les locateurs d'ouvrage, en invoquant les conclusions de l'expert selon lesquelles l'ouvrage est impropre à sa destination.

[M] et la société Mani Concept, - juger que la chute d'une pierre en façade constitue une faute d'exécution, - juger que la Sci Loc Immo a rempli les missions de maître d'oeuvre, maître d'ouvrage et

Ce n'est qu'au travers de deux courriers adressés les 10 et 13 janvier 2005 par le maître d'oeuvre aux sociétés ETIC et BD Nord que l'on apprend l'existence de retards dans la remise de plans par ces sociétés

préalable de plans généraux ayant déjà été arrêtés par le maître d'ouvrage.