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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
68e894a6d8f6cc6d55dd3f9a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les sociétés EEVENTURE et EESTAIRS indiquent avoir découvert que la société STYLE INDUSTRIE présentait sur la page d'accueil du site internet accessible à l'adresse un escalier contrefaisant, selon elles
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c29
2 avril 2024
2 avril 2024
d'avoir à mettre en conformité l'escalier ; - un second constat d'huissier dressé le 10 décembre 2019, constatant que l'escalier desservant la salle de restaurant située sur la mezzanine n'a toujours
Source officielleChambre 1-5
5fda9df7ddf6ae2e6abac2dd
13 juin 2019
13 juin 2019
ainsi que la croisée ouvrant sur l'escalier.
Source officielle8ème chambre
5fdd914bbb28743b73f870ec
4 septembre 2018
4 septembre 2018
, - les travaux de réfection de la cage d'escalier englobaient nécessairement la réfection des fenêtres de la cage d'escalier affectées de désordres, - la nécessité d'une maîtrise
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51cf
11 juin 2014
11 juin 2014
L'escalier est majestueux et il n'y a qu'un appartement par palier.
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f8040385
20 avril 2023
20 avril 2023
à la SARL Otolift Monte-Escaliers - dire et juger que l'ordonnance à intervenir sera opposable à la SARL Otolift Monte-Escaliers - ordonner à la SARL Otolift Monte-Escaliers de communiquer à la SCI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a31d36ab09eb9a2fd799
9 mai 2012
9 mai 2012
sous-sol du pavillon des consorts [B]-[L], situé à l'arrière du pavillon et sur la démolition et le remblaiement de l'escalier, - condamné les consorts [B]-[L] à supprimer l'escalier décoratif en pierres
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164901
25 juin 2014
25 juin 2014
à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant la clé de cette
Source officielle2ème Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Mme [T] [Y] a d'ailleurs chuté dans l'escalier le 30 novembre 2017 alors que le fauteuil du monte-escalier était bloqué en haut de l'escalier.
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdf63beee0f8318b975e4
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Il a précisé avoir fait installer une vraie porte au niveau de l'escalier peu de temps après l'accident.
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a67
4 avril 2023
4 avril 2023
Les époux [J] se sont plaints de « désordres sur escalier ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b04f3cdc6046d47119a38
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier ».
Source officielle4e chambre
603559f0dbfbfe82511196dc
9 mai 2016
9 mai 2016
* Les clés de répartition CHARGES ESCALIER [Adresse 4] (lot 156) et CHARGES ESCALIER [Adresse 5] (lot 450) M. et Mme [S] prétendent que les clés de répartition 'CHARGES ESCALIER [Adresse 4]' (lot
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16b1cdc6046d47af8022
29 avril 2025
29 avril 2025
23 juillet 2002, le lot n°19 : un appartement au quatrième étage escalier gauche de l'immeuble et 43/1000e des parties communes générales.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035b21c57e5ae16f3d6cb5f
16 mars 2016
16 mars 2016
en ce compris les derniers appels de fonds, - dire que les escaliers sont des parties communes générales, - débouter la SCI l'Émile de ses demandes, - condamner la SCI l'Émile à régler ses arriérés
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86129
7 mars 2002
7 mars 2002
... invoque en premier lieu comme motif de déplafonnement la modification des lieux au cours du bail précédent le bail expiré par la suppression par la locataire sans autorisation du bailleur d'un escalier
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647e7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cette copropriété jouxte celle située au [Adresse 2] à [Localité 7] et y est reliée par un escalier commun et une toiture commune.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb69acece1704f5747795
6 avril 2023
6 avril 2023
La preuve d'une non-conformité à la réglementation de l'escalier n'est dès lors par rapportée par Madame [S].
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b9d0451e8318d0eacf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
*à droite : la cage d'escalier n°2 comprenant : - une entrée et un palier conduisant à l'escalier et à l'ascenseur n°2 - ce palier donne également accès au local vide-ordures.
Source officiellePage 5 sur 374
L'ESCALIER
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