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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
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6 octobre 2022
Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).
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5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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28 avril 2022
Elle a racheté en 2014 la société Menuiseries 60 et compte à ce jour 8 établissements.
Pôle 4 - Chambre 1
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1 mars 2019
[G] et Mme [K] de chauffer normalement le logement en hiver ; - absence d'isolation dans la dalle du terre-plein ; - défauts affectant les ouvrages de second oeuvre et la pose des menuiseries extérieures
Pôle 6 - Chambre 12
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31 octobre 2012
MENUISERIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Patrice D' HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 INTIMES Monsieur [J] [M] [P] [Adresse 13] [Localité 14] représenté par Me
Juge des référés
ORCA_25BX01207_20260225
25 février 2026
A... fait valoir que l’activité de menuisier figurera dans la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés de recrutement définie à l’article L. 414-13, issue de la réforme
Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ec
14 novembre 2007
X..., engagé comme menuisier par la société MJB Pastor et Fils, a été licencié le 29 mars 1999 pour le motif ainsi énoncé « vous n'avez pas daigné donner suite à nos multiples observations sur la façon
1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b75e
24 janvier 2023
[A] reconnaissait un défaut sur deux menuiseries extérieures, menuiseries qu'il avait d'ailleurs réparées ou changées en 2011.
Chambre Sociale
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3 octobre 2025
[S] n'a pas exercé d'activité de menuiserie pendant son arrêt de travail. Toutefois, les relevés de compte de M.
653b59e3502b828318c4e6de
26 octobre 2023
entre les ensembles menuisés haut et bas, supportant l'ensemble menuisé haut et ayant fléchi du fait de la section insuffisante.
Pôle 6 - Chambre 11
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19 février 2016
M [M] [E] a été engagé le 27 mars 2000 en qualité de menuisier puis de chef menuisier décorateur à compter du 12 janvier 2001, par la société GEORGE V BV . Le dernier salaire brut mensuel de M.
2e Chambre
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9 novembre 2011
MENUISERIE PVC DU LUBERON. Par conclusions du 29 juin 2011 la S.A.S. VIAL P.V.C.
Chambre A - Civile
6864c20a31953a33f9365f11
1 juillet 2025
l'affaire en délibéré au 25 juin 2025, qui a fait l'objet d'une prorogation au 1er juillet 2025, date à laquelle nous avons rendu l'ordonnance ci-après : L'EURL [P] [O] (ci-après l'EURL), artisan menuisier
1ère Chambre civile
6961467acdc6046d47c5197e
8 janvier 2026
Par courriers recommandés du 25 janvier 2022 et du 14 février 2022, la SAS Poralu Menuiseries a tenté de recouvrer amiablement les sommes dues.
Chambre sociale
627df84e0d41e0057d43e376
12 mai 2022
[A] (le salarié) a été engagé le 2 juin 2009 par contrat à durée indéterminée en qualité de poseur par la société menuiserie technique moderne (MTM) (l'employeur).
7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a521e
En 2000, la société MENUISERIE BÂTIMENT [L] [D] a été absorbée par la SARL MENUISERIE [I].
6253cb74bd3db21cbdd8d847
8 février 2011
* * * * EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre de la rénovation d'une maison ancienne sise à Saint Martin La Plaine, monsieur Bertrand Y... et mademoiselle Eugénie Z... ont décidé de confier le lot menuiserie
Chambre civile section B
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19 mai 2026
DAUPHINE MENUISERIE SARL au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Grenoble sous le n° B 521 178 350 prise en la personne de son gérant en exercice ; [Adresse 7] [Localité 8] non représentée S.A.R.L
Chambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cd
[U] a été recruté après avoir travaillé sept années en qualité de menuisier, est titulaire d'un CAP menuiserie, et il a bénéficié d'une formation à la sécurité renforcée à son arrivée (accueil individualisé
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
Ils ont fait réaliser par Jean- Marc Y... les travaux de menuiserie, par Luc Z... ceux d'électricité et par Roger A... ceux de plâtrerie et peinture.
Chambre 1-4
5fd90f0df8dc7da8b6873429
25 juin 2020
Par avenant du 24 décembre 2014, le lot ' menuiseries intérieures' a été également sous-traité à [T] [S], pour un montant de 7000 € HT, soit, avec une TVA de 20%, 8400 € TTC.