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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

633fc38ee633183e2ee17c5b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).

Source officielle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8155d1fb03057d9a4fbe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle a racheté en 2014 la société Menuiseries 60 et compte à ce jour 8 établissements.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb7b8d93c45759d9c614ce

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

[G] et Mme [K] de chauffer normalement le logement en hiver ; - absence d'isolation dans la dalle du terre-plein ; - défauts affectant les ouvrages de second oeuvre et la pose des menuiseries extérieures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162cf6f8b4dc27576e7b756

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

MENUISERIES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Patrice D' HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 INTIMES Monsieur [J] [M] [P] [Adresse 13] [Localité 14] représenté par Me

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01207_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

A... fait valoir que l’activité de menuisier figurera dans la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés de recrutement définie à l’article L. 414-13, issue de la réforme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7ec

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

X..., engagé comme menuisier par la société MJB Pastor et Fils, a été licencié le 29 mars 1999 pour le motif ainsi énoncé « vous n'avez pas daigné donner suite à nos multiples observations sur la façon

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[A] reconnaissait un défaut sur deux menuiseries extérieures, menuiseries qu'il avait d'ailleurs réparées ou changées en 2011.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb76364b3ebed3bf051a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[S] n'a pas exercé d'activité de menuiserie pendant son arrêt de travail. Toutefois, les relevés de compte de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

653b59e3502b828318c4e6de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

entre les ensembles menuisés haut et bas, supportant l'ensemble menuisé haut et ayant fléchi du fait de la section insuffisante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035d1bfc8168d38b3146caf

Appel

19 février 2016

19 février 2016

M [M] [E] a été engagé le 27 mars 2000 en qualité de menuisier puis de chef menuisier décorateur à compter du 12 janvier 2001, par la société GEORGE V BV . Le dernier salaire brut mensuel de M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6163278f33484180ee7228be

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

MENUISERIE PVC DU LUBERON. Par conclusions du 29 juin 2011 la S.A.S. VIAL P.V.C.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6864c20a31953a33f9365f11

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'affaire en délibéré au 25 juin 2025, qui a fait l'objet d'une prorogation au 1er juillet 2025, date à laquelle nous avons rendu l'ordonnance ci-après : L'EURL [P] [O] (ci-après l'EURL), artisan menuisier

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6961467acdc6046d47c5197e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par courriers recommandés du 25 janvier 2022 et du 14 février 2022, la SAS Poralu Menuiseries a tenté de recouvrer amiablement les sommes dues.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e376

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[A] (le salarié) a été engagé le 2 juin 2009 par contrat à durée indéterminée en qualité de poseur par la société menuiserie technique moderne (MTM) (l'employeur).

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8180d1fb03057d9a521e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En 2000, la société MENUISERIE BÂTIMENT [L] [D] a été absorbée par la SARL MENUISERIE [I].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d847

Appel

8 février 2011

8 février 2011

* * * * EXPOSE DU LITIGE Dans le cadre de la rénovation d'une maison ancienne sise à Saint Martin La Plaine, monsieur Bertrand Y... et mademoiselle Eugénie Z... ont décidé de confier le lot menuiserie

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d4921cdc6046d4745a29c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

DAUPHINE MENUISERIE SARL au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Grenoble sous le n° B 521 178 350 prise en la personne de son gérant en exercice ; [Adresse 7] [Localité 8] non représentée S.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55481a7b805de12b3cd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[U] a été recruté après avoir travaillé sept années en qualité de menuisier, est titulaire d'un CAP menuiserie, et il a bénéficié d'une formation à la sécurité renforcée à son arrivée (accueil individualisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea0

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Ils ont fait réaliser par Jean- Marc Y... les travaux de menuiserie, par Luc Z... ceux d'électricité et par Roger A... ceux de plâtrerie et peinture.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90f0df8dc7da8b6873429

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Par avenant du 24 décembre 2014, le lot ' menuiseries intérieures' a été également sous-traité à [T] [S], pour un montant de 7000 € HT, soit, avec une TVA de 20%, 8400 € TTC.

Source officielle