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3 624 résultats pour « oubli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd29

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

A... a oublié de préciser à M.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd90822eaeb97a050042ae4

Appel

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Or, cet oubli a finalement permis de détecter le dysfonctionnement.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65aa30e9009f81000890dd0c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[B] [K] vous apporte une assistance chaque semaine pour traiter toutes les questions afférentes à la gestion du temps de travail dans votre restaurant et il vous était loisible de l'aviser de vos « oublis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa88

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

et carences de la part de Mme X..., qui amenaient à s'interroger sur sa motivation réelle, à savoir : «- Les erreurs et oublis en matière de paramétrage et mise à jour du logiciel de paie (logiciel

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00793_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

donc en être tenu com te our exclure l’existence d’un lien de causalité entre la faute commise ar l’hô ital et son syndrome dé ressif actuel ; la cause rinci ale de ses réjudices réside dans l’oubli

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603267949966ae9c4e47b4cf

Appel

6 février 2018

6 février 2018

25 % n'a jamais eu lieu ; Considérant que le courtier de Mme [M] a adressé le 22 septembre 2008 un mail à l'assureur, lui demandant de reprendre le dossier de Mme [M], 'car en effet la cliente a oublié

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02536_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

aucun élément permettant de considérer que l'absence de cette pièce serait imputable à un dysfonctionnement de l'application plutôt que, comme en témoignent les captures d'écran produites, à un simple oubli

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdb64b273057342bd2142b5

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

[C] d'avoir oublié d'aller chercher un enfant qui devait se rendre dans un centre médico-psychologique.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

650150e8064ab105e62da238

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

OFFICE OUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME (AMSOM HABI TAT) Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d44f

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Elle rappelle que l'irrégularité de procédure invoquée par le salarié a consisté en l'oubli dans la lettre de convocation à l'entretien préalable de la mention de l'adresse de la mairie de son domicile

Source officielle
CA

9e Chambre B

6036931424767035be31a47a

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

des primes de panier ; le 29.04.10 oubli de congés payés ; -des erreurs sur les devis : le 01/04/10 erreur sur l'intitulé de la formation ; le 14/04/10, oubli d'actualiser le fichier tarif ; le 26/04

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965a8

Appel

29 février 2016

29 février 2016

Pour le modèle G, là encore de nombreuses erreurs dans les métrés (oubli de chiffrage), des erreurs de quantités et d'articles.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132736

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

ressortir des pièces du dossier et notamment de la réponse de l'administration, que le défaut de signature de ce document, établi le 10 décembre 2008, soit presque cinq années auparavant, résulte plus d'un oubli

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00853_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle soutient qu’en application du droit « à l’oubli » prévu au deuxième alinéa de 4 bis de l’article 38 du code général des impôts, et qui s’applique en cas de passif injustifié maintenu à tort au bilan

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d35336e7e668efcd71

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Enfin, à l'issue de votre journée de travail, vous avez oublié votre carte conducteur dans le camion et ce en position travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e693

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

- que pour les oublis d'affiliations à la Prévoyance, madame Isabelle X... ne se souvient pas d'avoir eu des avertissements en 2002 et 2008 à ce sujet, mais souligne que tout a été régularisé en août

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e7013f8faf13e2e973d6f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

L'appelante explique que le débiteur est le fils de son gérant, et que, « pris(e) dans le quotidien de son entreprise », elle a oublié de transmettre l'avis à tiers détenteur à son expert comptable pour

Source officielle
CA

Chambre 4-5

633fc294e633183e2ee176e0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

négligences répétées qui ne sont pas acceptables de la part d'une première femme de chambre dans un établissement 4 étoiles, -qu'auparavant le 21 avril 2016 la salariée avait été mise en garde pour des oublis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689ace8f59da8ae4eb0069f1

Appel

11 août 2025

11 août 2025

[S] [E] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : j'ai complètement oublié cette affaire pour laquelle j'ai été condamné.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

67ef6fc07985d82da296f7cf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] d'avoir oublié de participer à une réunion le 26 octobre 2020 et d'avoir demandé le 15 octobre 2020, 10 MN avant le début de la réunion, son report 'estimant n'avoir pas analysé complètement le sujet

Source officielle