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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd29
6 mai 2008
A... a oublié de préciser à M.
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CHAMBRE SOCIALE A
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1 juillet 2020
Or, cet oubli a finalement permis de détecter le dysfonctionnement.
Chambre sociale 4-2
65aa30e9009f81000890dd0c
18 janvier 2024
[B] [K] vous apporte une assistance chaque semaine pour traiter toutes les questions afférentes à la gestion du temps de travail dans votre restaurant et il vous était loisible de l'aviser de vos « oublis
6253cc46bd3db21cbdd8fa88
10 septembre 2012
et carences de la part de Mme X..., qui amenaient à s'interroger sur sa motivation réelle, à savoir : «- Les erreurs et oublis en matière de paramétrage et mise à jour du logiciel de paie (logiciel
5ème chambre
DCA_23VE00793_20251009
9 octobre 2025
donc en être tenu com te our exclure l’existence d’un lien de causalité entre la faute commise ar l’hô ital et son syndrome dé ressif actuel ; la cause rinci ale de ses réjudices réside dans l’oubli
Pôle 2 - Chambre 1
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6 février 2018
25 % n'a jamais eu lieu ; Considérant que le courtier de Mme [M] a adressé le 22 septembre 2008 un mail à l'assureur, lui demandant de reprendre le dossier de Mme [M], 'car en effet la cliente a oublié
Juge des référés
ORCA_25PA02536_20250618
18 juin 2025
aucun élément permettant de considérer que l'absence de cette pièce serait imputable à un dysfonctionnement de l'application plutôt que, comme en témoignent les captures d'écran produites, à un simple oubli
Pôle 6 - Chambre 7
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14 mars 2019
[C] d'avoir oublié d'aller chercher un enfant qui devait se rendre dans un centre médico-psychologique.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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6 juillet 2023
OFFICE OUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME (AMSOM HABI TAT) Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S.
6253cb4cbd3db21cbdd8d44f
18 janvier 2011
Elle rappelle que l'irrégularité de procédure invoquée par le salarié a consisté en l'oubli dans la lettre de convocation à l'entretien préalable de la mention de l'adresse de la mairie de son domicile
9e Chambre B
6036931424767035be31a47a
2 octobre 2015
des primes de panier ; le 29.04.10 oubli de congés payés ; -des erreurs sur les devis : le 01/04/10 erreur sur l'intitulé de la formation ; le 14/04/10, oubli d'actualiser le fichier tarif ; le 26/04
6035c85d89c0b12fa91965a8
29 février 2016
Pour le modèle G, là encore de nombreuses erreurs dans les métrés (oubli de chiffrage), des erreurs de quantités et d'articles.
Avis
CADA:20132736
12 septembre 2013
ressortir des pièces du dossier et notamment de la réponse de l'administration, que le défaut de signature de ce document, établi le 10 décembre 2008, soit presque cinq années auparavant, résulte plus d'un oubli
5ème Chambre
DCA_25PA00853_20260505
5 mai 2026
Elle soutient qu’en application du droit « à l’oubli » prévu au deuxième alinéa de 4 bis de l’article 38 du code général des impôts, et qui s’applique en cas de passif injustifié maintenu à tort au bilan
Chambre 4-6
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24 janvier 2025
Enfin, à l'issue de votre journée de travail, vous avez oublié votre carte conducteur dans le camion et ce en position travail.
6253cbd4bd3db21cbdd8e693
20 septembre 2011
- que pour les oublis d'affiliations à la Prévoyance, madame Isabelle X... ne se souvient pas d'avoir eu des avertissements en 2002 et 2008 à ce sujet, mais souligne que tout a été régularisé en août
4ème chambre commerciale
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5 octobre 2022
L'appelante explique que le débiteur est le fils de son gérant, et que, « pris(e) dans le quotidien de son entreprise », elle a oublié de transmettre l'avis à tiers détenteur à son expert comptable pour
Chambre 4-5
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6 octobre 2022
négligences répétées qui ne sont pas acceptables de la part d'une première femme de chambre dans un établissement 4 étoiles, -qu'auparavant le 21 avril 2016 la salariée avait été mise en garde pour des oublis
Rétention Administrative
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11 août 2025
[S] [E] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : j'ai complètement oublié cette affaire pour laquelle j'ai été condamné.
1ère chambre sociale
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3 avril 2025
[M] d'avoir oublié de participer à une réunion le 26 octobre 2020 et d'avoir demandé le 15 octobre 2020, 10 MN avant le début de la réunion, son report 'estimant n'avoir pas analysé complètement le sujet