CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 098 résultats pour « Cuzin-Thourham »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03167_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Germain près Herment et la région Auvergne Rhône-Alpes, la première nommée ayant la qualité de représentante unique au titre de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentées par Me Cuzzi

Source officielle
CA

3e chambre civile

627f48d3551627057d32df8a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : Madame [R], [Z], [RV], [G] [E] épouse [K] née le 17 Avril 1957 à [Localité 54] (52) domiciliée : [Adresse 27] [Localité 37] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa54be64d7e510244fd4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2024 APPELANTE : [K] [X] née le 14 Mai 1987 à [Localité 5] Chez Mme [M] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Michaël CUNIN

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6808777e53f7b81e1a5eb03d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-line CUNIN

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0453f8cdc6046d4793a856

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Christelle Lextrait, postulante, avocate au barreau de Nîmes et par Me Michaël Cunin, plaidant, avocat au barreau de Valence INTIMÉES :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035cf67510a023663109c5e

Appel

23 février 2016

23 février 2016

14/035146 DEMANDEURS AU CONTREDIT SA DE CLARENS [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 552 126 500 Représentée par Me Augustin DOULCET Substituant par Me Jean LEGER, de la SCP MOLAS LEGER CUSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd8599e

Appel

14 juin 2001

14 juin 2001

jugement rendu le 02 Février 1998 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, 2ème chambre CONCLUANT par la SCP BOMMART & MINAULT, Avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Maître André CUSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9459c

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

V... a été promu au poste de second de cusine. Le 12 février 2011, M. V... a eu un accident du travail qui a été reconnu comme tel le 8 mars 2011 par l'assurance maladie. Le 22 janvier 2012 M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00350_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2025, la SARL My Expertise, représentée par Me Cunin, demande à la cour : 1°) à titre principal, d’annuler le jugement n° 2303617

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01935_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

A, représenté en dernier lieu par Me Marie-Pompeï Cullin et Me Emilie Perrier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions tendant à l'annulation

Source officielle
CA

Chambre 4-5

62c7c959cb8dca058e3e7840

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

06110 LE CANNET, dont le siège social est sis 2-A-10 - 2, rue Berthelot 92400 COURBEVOIE représentée par Me Marianne COLLIGNON-TROCME, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Laurent CLEMENT-CUZIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b3

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 octobre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e23

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

Expropriation

62833c305a52a8057d99186e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

FONCIER D'OCCITANIE représenté par son directeur général en exercice [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Benjamin MINGUET, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentant : Me Ludovic CUZZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b79

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Représentée par Me Ludovic CUZZI, de la SELARL PARME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R272 Assistée de Me Alexandre MADINIER substituant Me Ludovic CUZZI, de la SELARL PARME AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, notamment dans les agents détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine ; Insecticides organochlorés ; Phénothiazines ; Pipérazine ; Mercapto-benzothiazole ; Sulfure de tétraméthyl-thiurame

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4fa56c9f0d0f8b6f13f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

barreau de LYON SA LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

630862405d4f3fc56380b09c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

généralisées sur l'ensemble de la poutre... la couleur de la sciure compacte et orange permet d'indiquer que les attaques sont antérieures à 2009 .... l'effritement fibreux en profondeur à son appui SAM/Cusine

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1681a2cdc6046d47115a0f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

judiciaire de Dijon - RG : 11-22-556 APPELANTE : Madame [K] [E] [I] épouse [N] [S] née le 03 Septembre 1974 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603365493b57e3174526fe81

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

795 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS CUSIN

Source officielle

Page 50 sur 55

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.