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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

60367fb75b95b223579652bb

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

rendu le 21 Février 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 02 N° Section : N° RG : 09/10018 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Johanna

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01990_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Faraday a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 9 août 2019 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de la commune de Saint-Jouan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80a

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00023 AFFAIRE : Robin John X... C/ Orange Louise X...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00391_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

du domaine public communal, d'une part, d'un ensemble foncier d'une surface environ égale à 14 700 mètres carrés à prendre sur les parcelles cadastrées H 101 et 799 situées 47-49, avenue du président John

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616260368672d229b881635a

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

de clôture intervenue le lendemain ; Référence étant faite au jugement entrepris pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, il suffit de rappeler que l'une de ses ensileuses de maïs JOHN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d8

Appel

12 février 2014

12 février 2014

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f233a942a604f5e9338d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société Bougrel Lecacheur a également fait assigner en intervention forcée la société John Deere, fabricant du tracteur en cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc79

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Deux enfants sont issus de cette union : Johanny et Ritchy, nés le 30 novembre 2005.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6791dff01c87724b5e69d8c5

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COFIDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628cb

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

d'une sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : sentence arbitrale rendue le 1er juin 2024 par le tribunal arbitral composé du Professeur [V] [H], président, Me John

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc250bcdc6046d47e1f9e8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Localité 2] (Rhône) Représentant : Me Charles SAVARY de la SARL AKRICH & SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Joan

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68660f8bbbe0ac41ca81b201

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SIPROPRE Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 8] du 20/09/2021 RG : F20/00038 Envoi en MÉDIATION Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Johanna AZINCOURT -Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f2b

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b20978c4cf860008dff318

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Représentée et assistée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Marie ANDRIEU, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86315

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

leur entretien et à leur éducation, 2 ) d'un Jugement en omission matérielle en date du 24/10/2000 prononcé par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH ayant dit que Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb50

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

John X... né le 14 Juin 1964 à ANNEMASSE (74100), demeurant ...-74100 ETREMBIERES M. Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Joannie déposées au greffe le 18 janvier 2011. Vu l'assignation délivrée le 19 mai 2010 à Madame D... Anne épouse F..., Monsieur D... Pierre André, Madame D... Mathilde épouse G....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93023

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

A cette occasion, seul le placement de Guntela a été renouvelé pour une durée d'un an et le placement de Johana a été renouvelé jusqu'au 30/ 10/ 2015 ainsi que la mesure d'aide éducative en milieu ouvert

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f9596b5afe5adfff28a80

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE En date du 27 Juillet 2022 Suivant déclaration d'appel du 03 Août 2022 APPELANT Monsieur [M] [B] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Johanna

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cb9cdc6046d47d3db57

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[E] [S] [N] [Q] Représentant : Me Vanessa OLIVIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise

Source officielle

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