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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_22PA00443_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

d'ensemble ne doit pas nécessairement conduire à uniformiser le traitement des façades ; leur mise en valeur peut être recherchée à travers la restitution de matériaux d'origine, de reliefs (bow-windows, oriels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f07

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

courant de la direction, était « l'interlocuteur privilégié quand les salariés avaient des problèmes, reçu par le directeur en sa présence qui disait qu'elle était son bras droit, ses yeux et ses oreilles

Source officielle
CA

2ème Chambre

6349000763d497adffda4126

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

le siège social est [Adresse 1] [Localité 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6346592ac024d1adffef74fd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

la mise à pied conservatoire, tout en réitérant des propos déplacés irrespectueux à l'encontre de votre hiérarchie directe et de votre employeur : vous êtes sortie dans le couloir, téléphone contre l'oreille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d09ee6cdc6046d4710b785

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Grâce au positionnement de la caméra de [E] [Y], elle semble murmurer à l'oreille du spectateur des paroles rassurantes.

Source officielle
CA

21e chambre

63ca434a9066fd7c90fc297f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Après être rentré avec la charlatte, il se serait dirigé vers vous après en être descendu puis vous aurait chuchoté à l'oreille : " C'est qui le chef maintenant ' " afin de vous provoquer. 3.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fbbb275d83183a3bbe

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

542 097 902 dont le siège social est[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1427cb8fa004f57da01f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1428cb8fa004f57da025

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 21 février 2023 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 22 août 2019, lors d'un escape game d'équipe, vous avez hurlé très fort à 20 centimètres de l'oreille de [Q] [G] qui avait commis une maladresse : (« Putain [Q] ! »). Elle a fondu en larmes.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69d88931cdc6046d47ba7a1b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a une personne qui c'est trop venté et certaines oreilles étaient là (des compagnons). Par contre je viens d'apprendre que certaines personnes (je n'ai pas les nom) ont vu fuir le matos ...'

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69d88938cdc6046d47ba7a78

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a une personne qui c'est trop venté et certaines oreilles étaient là (des compagnons). Par contre je viens d'apprendre que certaines personnes (je n'ai pas les nom) ont vu fuir le matos ...'

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69d8893fcdc6046d47ba7af2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a une personne qui c'est trop venté et certaines oreilles étaient là (des compagnons). Par contre je viens d'apprendre que certaines personnes (je n'ai pas les nom) ont vu fuir le matos ...'

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf127935f50008be43ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

097 902 dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2405d6f7f678d49584

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils confirment par ailleurs que plusieurs salariés, dont Mme [Y], avaient demandé la mise en place d'une pointeuse, en vain, l'employeur ayant fait la sourde oreille.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c89413110008238627

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Vous avez fini par l'attraper par la main pour lui dire à l'oreille « Attention, tu es encore en période d'essai ».

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17ca

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En l'espèce, le docteur [B] a évalué le préjudice esthétique permanent subit par Mme [K] [X] à hauteur de 4,5/7, en raison des « cicatrices qui sont visibles au niveau de l'oreille droite et des mains

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4ad

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

situé à [Localité 5] comportait deux chambres dont l'une avec un lit deux places et deux tables de chevet, l'autre chambre comportant un lit une place seulement recouvert d'une couette, sans drap ni oreiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65af6802b6c6260008b5307c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

des risques assurés, rappelés dans l'objet que «'sont couverts au titre du présent contrat les pertes ou dommages à vos bijoux, bagues, montres, colliers, briquets, médailles, pendentifs, boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[M] ' ne l'avait pas embrassée mais il s'est placé derrière ma chaise, il a posé ses coudes sur mes épaules et il m'a effectivement parlé à l'oreille avec sa tête tout prêt de mon visage. (...)

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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SCI ORIELIS

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22/07/2026

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ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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