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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65a0e6ce5bbe450008b2cc08

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il indique qu'au regard de l'inexploitation de l'appartement sous-jacent et du local commercial, l'état structurel partiel du plancher haut du laboratoire représente un état de péril ordinaire et qu'il

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033d27ab07bde8479b2bc88

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Le plancher mis en place sous une telle toiture ne peut être aménagé faute de place.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd945d447a9502cee1e0f5a

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

L'espace libre entre les arbalétriers et les planchers sont constitués d'un composite OSB de panneaux d'aggloméré et de billes de liège.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635de7683f470e3416dc45

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

frais de la société Le nouvel arc en ciel, . condamner solidairement la société L'arc en ciel et la société Le nouvel arc en ciel à faire réaliser les travaux d'isolation phonique et thermique du plancher

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb616cece1704f5747568

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

pleurales non calcifiées dans un contexte d'exposition à l'amiante tableau n° 30 B", y joignant un certificat médical initial du 27 juin 2017 décrivant des plaques pleurales non calcifiées chez un patient

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ff8593a4ff9ec259c09541

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[P] a complété une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6b1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[T] a déclaré des plaques pleurales en 2019 alors qu'il était retraité depuis 2011.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb78ff

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

de la plaque et des boulons.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e57f578519f70b5eb84d

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

Les pare flammes des machines de découpe étaient composés de plaques en amiante. Pour changer ces plaques, il était nécessaire de les découper avec une scie manuelle.

Source officielle
CA

12e chambre

631ade63f575634f1371ef9a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Octobre 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2019F00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume NICOLAS Me Eric PLANCHOU

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b639e4ea48318f5b05b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Que lorsque Monsieur [A] le 9 octobre 2019 pose la question sur la vente de cette plaque, que Monsieur [H] [J], en repos, contacté par mes soins par téléphone nous dit que la plaque a été vendue en liquide

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA00895_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Toulon d’annuler l’arrêté du 15 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Tropez a délivré un permis de construire à la SCI Alma pour la création d’une emprise, la création de surface de planchers

Source officielle
CA

8ème chambre

695f80b2cdc6046d479b884b

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Au cours de l'année 2022, une expertise a été organisée à l'instigation du syndic aux fins d'audit d'une partie du plancher de l'appartement situé au-dessus du bien de Mme [Y] et le 15 mars 2022, un premier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb7b48616ed0f8cd508b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[T] au moment de l'installation du plancher chauffant à eau.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdc9097fd849ae8ab8c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

et éléments en bois étaient habituellement entreposés tant à l'extérieur qu'à l'intérieur des magasins de l'entreprise et, s'agissant de l'intérieur des boutiques, que des planches de grande dimension

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd93e3cf9f188240e369402

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

[O] dans le cadre d'une expertise préventive indique que la charpente métallique de cet ancien garage est le support d'une couverture composée de plaques de fibre de ciment et de plaques translucides,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236718c924eadffcc466e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le rapport d'expertise du 18 décembre 2013 a conclu à l'existence de plaques pleurales. Le 13 janvier 2014, la caisse a notifié aux ayants droits de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda6c40aa805a7864c1c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Alors que l'état des lieux d'entrée mentionne une plaque en parfait état, l'état des lieux de sortie note des traces de brûlures, un éclat et des fissures sur la plaque faisant suite à un choc et n'ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b542

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Sur la base d'un certificat médical du Docteur B..., en date du 6 septembre 2002, ayant diagnostiqué des plaques pleurales prédominant à droite, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e6dc25a97f0381f5669

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Elle fait observer que le compte-rendu de cet examen fait état de "calcifications pleurales" et non de plaques et considère qu'il n'est pas démontré que la maladie de la salariée est celle désignée par

Source officielle

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