CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65a0e6ce5bbe450008b2cc08
11 janvier 2024
Il indique qu'au regard de l'inexploitation de l'appartement sous-jacent et du local commercial, l'état structurel partiel du plancher haut du laboratoire représente un état de péril ordinaire et qu'il
Pôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bc88
24 mars 2017
Le plancher mis en place sous une telle toiture ne peut être aménagé faute de place.
4ème Chambre
5fd945d447a9502cee1e0f5a
5 mars 2020
L'espace libre entre les arbalétriers et les planchers sont constitués d'un composite OSB de panneaux d'aggloméré et de billes de liège.
Pôle 4 - Chambre 1
61635de7683f470e3416dc45
28 avril 2011
frais de la société Le nouvel arc en ciel, . condamner solidairement la société L'arc en ciel et la société Le nouvel arc en ciel à faire réaliser les travaux d'isolation phonique et thermique du plancher
Chambre sociale
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6 avril 2023
pleurales non calcifiées dans un contexte d'exposition à l'amiante tableau n° 30 B", y joignant un certificat médical initial du 27 juin 2017 décrivant des plaques pleurales non calcifiées chez un patient
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8593a4ff9ec259c09541
3 octobre 2024
[P] a complété une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales.
Chambre Sociale
6871ecef542d85a267f3c6b1
11 juillet 2025
[T] a déclaré des plaques pleurales en 2019 alors qu'il était retraité depuis 2011.
Chambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb78ff
2 avril 2024
de la plaque et des boulons.
chambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
Les pare flammes des machines de découpe étaient composés de plaques en amiante. Pour changer ces plaques, il était nécessaire de les découper avec une scie manuelle.
12e chambre
631ade63f575634f1371ef9a
8 septembre 2022
Octobre 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2019F00063 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume NICOLAS Me Eric PLANCHOU
65321b639e4ea48318f5b05b
18 octobre 2023
Que lorsque Monsieur [A] le 9 octobre 2019 pose la question sur la vente de cette plaque, que Monsieur [H] [J], en repos, contacté par mes soins par téléphone nous dit que la plaque a été vendue en liquide
Juge des référés
ORCA_26MA00895_20260427
27 avril 2026
Toulon d’annuler l’arrêté du 15 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Tropez a délivré un permis de construire à la SCI Alma pour la création d’une emprise, la création de surface de planchers
8ème chambre
695f80b2cdc6046d479b884b
7 janvier 2026
Au cours de l'année 2022, une expertise a été organisée à l'instigation du syndic aux fins d'audit d'une partie du plancher de l'appartement situé au-dessus du bien de Mme [Y] et le 15 mars 2022, un premier
1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd508b
2 mai 2023
[T] au moment de l'installation du plancher chauffant à eau.
Pôle 6 - Chambre 9
67932fdc9097fd849ae8ab8c
23 janvier 2025
et éléments en bois étaient habituellement entreposés tant à l'extérieur qu'à l'intérieur des magasins de l'entreprise et, s'agissant de l'intérieur des boutiques, que des planches de grande dimension
TROISIEME CHAMBRE
5fd93e3cf9f188240e369402
2 avril 2020
[O] dans le cadre d'une expertise préventive indique que la charpente métallique de cet ancien garage est le support d'une couverture composée de plaques de fibre de ciment et de plaques translucides,
635236718c924eadffcc466e
20 octobre 2022
Le rapport d'expertise du 18 décembre 2013 a conclu à l'existence de plaques pleurales. Le 13 janvier 2014, la caisse a notifié aux ayants droits de M.
5e chambre civile
6358cda6c40aa805a7864c1c
25 octobre 2022
Alors que l'état des lieux d'entrée mentionne une plaque en parfait état, l'état des lieux de sortie note des traces de brûlures, un éclat et des fissures sur la plaque faisant suite à un choc et n'ayant
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b542
28 mars 2008
Sur la base d'un certificat médical du Docteur B..., en date du 6 septembre 2002, ayant diagnostiqué des plaques pleurales prédominant à droite, M.
Pôle 6 - Chambre 12
615e0e6dc25a97f0381f5669
27 novembre 2014
Elle fait observer que le compte-rendu de cet examen fait état de "calcifications pleurales" et non de plaques et considère qu'il n'est pas démontré que la maladie de la salariée est celle désignée par
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