[D] et ses dernières conclusions, telle que sollicitée céans et par conclusion distincte devant le conseiller de la mise en état, .

[Q] [S], appelant à titre principal, intimé à titre incident, et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 20 mars 2026 par l'organisme

EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par conclusions écrites auxquelles il est renvoyé à l'audience, M.

En ses dernières conclusions en date du 7 janvier 2026, la SCI [Adresse 1] demande à la cour, au visa des articles 1103, 1104 et 1231-1 du code civil, de : - Dire et juger que la société CCF, venant

Par des conclusions remises au greffe le 26 février 2026, M.

Il s'ensuit que le GFA [Y] avait deux mois, à compter du 24 novembre 2025, pour transmettre ses conclusions sur incident aux fins de radiation.

Le 20 mars 2026, l'appelante a notifié des conclusions en réponse sur incident afin que le conseiller de la mise en état déboute Madame [R] [C] de sa demande de radiation.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées avant l'ordonance de clôture le 12 février 2026, Mme [U] demande à la cour, sur le fondement des articles L.121-8, L.132-13, L.132-14, R-221-1 et L.221

Par conclusions d'incident notifiées par la voie électronique le 15 juillet 2025, M.

Dans ses dernières conclusions communiquées par voie électronique le 19 décembre 2022, M.

la société EMSK n'est pas prescrite en son action, - dit que la société Electro Brest n'est pas prescrite en son action, - débouté la société EMSK de l'ensemble de ses autres demandes, fins et conclusions

EXPOSE DES PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Dans ses dernières conclusions d'incident, la SAS Ent Sylvestre [Z] et Cie demande au conseiller de la mise en état, au visa de l'article 524 du code de

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 26 novembre 2025, M. [N] [I] a déclaré se désister de son appel. La société [1] a constitué avocat mais n'a pas conclu au fond.

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 09 avril 2026, M. [M] [F] a déclaré se désister de son appel. La S.A.S. [1] a constitué avocat mais n'a pas conclu au fond.

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 26 mars 2026, l'association [5] et la S.E.L.A.R.L. [3] ont déclaré se désister de leur appel. M. [Y] [Z] n'a pas constitué avocat.

sur appel de la décision en date du 23 JANVIER 2018 rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS DES PARTIES La SAS JILL a pour activité la conception

Association UDAF DE LA MANCHE ès qualités de curateur de Monsieur [D] [C] [Adresse 12] [Localité 16] non représentée INTIMÉS A rendu l'ordonnance suivante : FAITS ET PROCÉDURE Par conclusions

En l'espèce, cet avis a été adressé à Me Henriot le 11 septembre 2025, de sorte qu'il devait adresser ses conclusions au greffe jusqu'au 12 novembre 2025.

Par conclusions transmises le 20 janvier 2026, M.

Desseigne et Cécile Zotta au bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile, - rejeter toutes demandes, fins et conclusions contraires.