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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f430e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 16 février 2023, un remodelage du lambeau de muscle avec excision d'une zone de nécrose cutanée et reprise de la cicatrice a été réalisé par le docteur [M].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379a

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

docteur B...responsable de leur préjudice et obtenir réparation.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

[K] [M] responsable à 50% des préjudices subis par l'enfant, et statuant à nouveau, de juger le docteur [K] [M] responsable à 80% de ces préjudices, de condamner le docteur [K] [M] et son assureur à les

Source officielle
CA

1ère Chambre

644a11fa656d26d0f8b57c7b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[J] ; - 17,5 % à la charge du docteur [X] ; - 7,5 % à la charge du docteur [V].

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

[H] : 35 % * Docteur [M] : 35 % * Docteur [W] : 15 % * Docteur [UF] : 10 % * Docteur [F] : 5 % - sursis à statuer sur la réparation de certains des préjudices invoqués par Madame [D], à savoir :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb7597

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le docteur [B] [G] est volontairement intervenu à l'instance aux côtés des deux vétérinaires en qualité d'employeur du docteur [C], par conclusions signifiées le 30 avril 2019.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d298

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Le docteur X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 15 juin 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e52

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

Enfin, il invoque l'avis émis par le Docteur Y... lors de la précédente expertise.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_24MA00389_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le docteur A a déposé son rapport le 5 août 2019. M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321b689e4ea48318f5b076

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le docteur [L] a déposé son rapport le 7 juillet 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89407

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

(la SELARL DU DOCTEUR Y...) et le cabinet d'expertise comptable, la SARL ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISE (la SARL AACE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8aca8

Appel

11 février 2008

11 février 2008

* * * MOTIFS DE LA DECISION Sur la responsabilité du docteur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92497

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

mois, ce dernier l'a dirigé vers un rhumatologue, le docteur A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8733e

Appel

8 octobre 2004

8 octobre 2004

En 1996, la Société AUCHAN a racheté la Société DOCKS DE FRANCE qui, elle-même, avait racheté la Société CEDIPAM COGEDIS.

Source officielle
CA

12e chambre

603635de057bfd98028840df

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Le pousseur a été placé le 21 août 2009 sur le dock flottant du chantier de la SFMNI, dont l'activité est couverte en responsabilité par la société anonyme AXA FRANCE IARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Yves Xc/Monsieur Christian Y

6253cd19bd3db21cbdd923fc

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Sur la faute ou les fautes du docteur Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162af1d9547460d26ddb6db

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

- condamner au titre de la réparation des souffrances endurées, le docteur [O] à payer la somme de 25'000 € et l'ONIAM celle de 12'500 €, - condamner au titre du préjudice esthétique le docteur [O]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163e0fc925cfde126683791

Appel

7 mai 2010

7 mai 2010

Contestant la manière dont il avait été mis fin à son contrat d'exercice, le Docteur [G] a fait assigner la CLINIQUE DU [4] PRIVE DE THIAIS devant le Tribunal de grande instance de Créteil par exploits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd8944a

Appel

2 août 2007

2 août 2007

Au cas d'espèce lorsque monsieur Z... est venu consulter le docteur Y... il présentait une acuité visuelle pour chaque oeil de 5 /10.

Source officielle
CA

3e chambre

65449d9ac71a6a83181c8fba

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

(pièce du docteur [Z] n° 9). M.

Source officielle

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