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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68fb978511af6ba0065f430e
23 octobre 2025
Le 16 février 2023, un remodelage du lambeau de muscle avec excision d'une zone de nécrose cutanée et reprise de la cicatrice a été réalisé par le docteur [M].
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
docteur B...responsable de leur préjudice et obtenir réparation.
Pôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
[K] [M] responsable à 50% des préjudices subis par l'enfant, et statuant à nouveau, de juger le docteur [K] [M] responsable à 80% de ces préjudices, de condamner le docteur [K] [M] et son assureur à les
1ère Chambre
644a11fa656d26d0f8b57c7b
25 avril 2023
[J] ; - 17,5 % à la charge du docteur [X] ; - 7,5 % à la charge du docteur [V].
64f6c4e5ed0253d969201ce6
4 septembre 2023
[H] : 35 % * Docteur [M] : 35 % * Docteur [W] : 15 % * Docteur [UF] : 10 % * Docteur [F] : 5 % - sursis à statuer sur la réparation de certains des préjudices invoqués par Madame [D], à savoir :
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
Le docteur [B] [G] est volontairement intervenu à l'instance aux côtés des deux vétérinaires en qualité d'employeur du docteur [C], par conclusions signifiées le 30 avril 2019.
6031e73724fe80209b32d298
7 juin 2018
Le docteur X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 15 juin 2016.
6253ccacbd3db21cbdd90e52
20 décembre 2013
Enfin, il invoque l'avis émis par le Docteur Y... lors de la précédente expertise.
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA00389_20240402
2 avril 2024
Le docteur A a déposé son rapport le 5 août 2019. M.
5ème Chambre
65321b689e4ea48318f5b076
18 octobre 2023
Le docteur [L] a déposé son rapport le 7 juillet 1997.
6253c9ccbd3db21cbdd89407
19 septembre 2007
(la SELARL DU DOCTEUR Y...) et le cabinet d'expertise comptable, la SARL ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISE (la SARL AACE).
6253ca5abd3db21cbdd8aca8
11 février 2008
* * * MOTIFS DE LA DECISION Sur la responsabilité du docteur A...
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
mois, ce dernier l'a dirigé vers un rhumatologue, le docteur A....
6253c917bd3db21cbdd8733e
8 octobre 2004
En 1996, la Société AUCHAN a racheté la Société DOCKS DE FRANCE qui, elle-même, avait racheté la Société CEDIPAM COGEDIS.
12e chambre
603635de057bfd98028840df
1 décembre 2015
Le pousseur a été placé le 21 août 2009 sur le dock flottant du chantier de la SFMNI, dont l'activité est couverte en responsabilité par la société anonyme AXA FRANCE IARD.
Monsieur Jean-Yves Xc/Monsieur Christian Y
6253cd19bd3db21cbdd923fc
13 mai 2015
Sur la faute ou les fautes du docteur Y...
6162af1d9547460d26ddb6db
11 avril 2013
- condamner au titre de la réparation des souffrances endurées, le docteur [O] à payer la somme de 25'000 € et l'ONIAM celle de 12'500 €, - condamner au titre du préjudice esthétique le docteur [O]
6163e0fc925cfde126683791
7 mai 2010
Contestant la manière dont il avait été mis fin à son contrat d'exercice, le Docteur [G] a fait assigner la CLINIQUE DU [4] PRIVE DE THIAIS devant le Tribunal de grande instance de Créteil par exploits
6253c9cebd3db21cbdd8944a
2 août 2007
Au cas d'espèce lorsque monsieur Z... est venu consulter le docteur Y... il présentait une acuité visuelle pour chaque oeil de 5 /10.
3e chambre
65449d9ac71a6a83181c8fba
2 novembre 2023
(pièce du docteur [Z] n° 9). M.
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