Y... ainsi que les bois 3) nourrir les 2 chats jusqu'à leur mort, payer une Regnault pour cela 4) 10.000 F pour le cancer 5.000 F à Rose Aimée C... ... 10.000 F à Laure Y... 10.000 F à Pascal

jusqu'à leur mort, payer une Regnault pour cela 4) 10.000 F pour le cancer 5.000 F à Rose Aimée MARCUSSY RED VAL ROSE bd Pointe des Nègres à FORT DE FRANCE 10.000 F à Laure Y... 10.000 F à Pascal

domicilié en cette qualité au siège social sis 10 rue Lionel Terray 95200 RUEIL MALMAISON ayant un établissement sis ZAC de Pasquis B.P. 3246 03106 MONTLUCON CEDEX Représentée et plaidant par

Monsieur Pascal B..., chef d'exploitation à la société DISPAM déclare dans une attestation : " qu'il est de pratique courante qu'il y ait des variations de début et de fin de poste.

Quant à la perte de chance de bénéficier d'une retraite à taux plein en 2022 elle répond que M.

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

BLANCHARD, Présidente de chambre, et Bénédicte KUENTZ, Conseiller.

18/02185 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES Me Jérôme WATRELOT de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, SCP LEURENT & PASQUET

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de Mme [Z] [N], greffière stagiaire en stage de pré-affectation sur poste DÉBATS

Il conteste également les frais de gestion prélevés et estime qu'il aurait dû bénéficier de la prime anniversaire qu'il réclame à hauteur de 14.057,20€.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Pascale Jeanne Z... épouse X...

publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal

l'instruction : 03 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Janvier 2012 Date de mise à disposition : 6 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Février 2012 Date de mise à disposition : 20 Mars 2012 prorogé au 27 Mars 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller (rédactrice) Madame Sophie TARIN-TESTOT

Pascal MATHIS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre M.

DBVB-V-B7F-BHH6S URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR C/ S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée le : 25.10.2022 à : - URSSAF PACA - Me Pascale

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

publique : 08 Novembre 2011 Date de mise à disposition : le 13 Décembre 2011, prorogé au 03 Janvier 2012 (avis a été donné aux avoués) Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 avril 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.