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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
633bccae9be1eb3e2e926c3c
3 octobre 2022
Vincent BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE
Pôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd62
16 juin 2016
le code du travail et que le dernier contrat de travail à durée déterminée affectait [D] [T] à une autre direction et visait à l'accomplissement de tâches étrangères aux premières puisque liées au lancement
Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc4
16 octobre 2008
représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de maître Pierre Y..., avocat au barreau d'ESSONNE ( SCP Y..., GREFF, Y...)
Chambre Civile
6864c05717fdd29c29651774
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES
6864c05817fdd29c29651778
6864c05817fdd29c2965177a
D'AQUITAINE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE
Chambre Sociale
644b63c0c51457d0f882ddb9
27 avril 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 27 AVRIL 2023 à la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL LEXAVOUE [Localité 5]-[Localité 4] LD
15e chambre
6364bc41e405357f749ead1e
3 novembre 2022
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F19/00771 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Pôle 6 - Chambre 3
68df5a3321a269c127203a1e
1 octobre 2025
Le projet est lancé avec [R] et toi. Tu demandes de le décaler et lance la réalisation d'une carte, sans solliciter [R], en charge de l'ensemble du design de Incepto.
Chambre sociale
66177dabe5d80f0008c2e808
4 avril 2024
[S] et SMTU (LR/AR) - Copie CA ; Copie TT Greffier lors des débats et de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Pôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e01e
13 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie Guillaudier Conseillère faisant fonction de Président Valérie GEORGET, Conseillère Alexandra Pelier-Tetreau
Pôle 5 - Chambre 11
63538880513cb5adff943725
21 octobre 2022
SAS GRENKE LOCATION Agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cette qualité de droit audit siège [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Pôle 5 - Chambre 6
6360c57b3c369c7f74996e2e
26 octobre 2022
Paris sous le numéro 552 002 313 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
4eme Chambre Section 2
66fb911339036b39a0de81b3
26 janvier 2024
Par ailleurs, les plans d'investissement lancés en 2017 n'ont pas été suffisants face aux obstacles conjoncturels, à savoir : (i) repli du marché, intensification de la concurrence et pression des marges
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae07603bf88a18849a5
17 octobre 2024
Jugement du 15 Novembre 2023-Juge de l'exécution de Paris- RG n° 23/81162 APPELANTE SOCIETE HILTON WORLWIDE MANAGE LIMITED [Adresse 12] [Localité 5] ROYAUME-UNI Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e0
11 juillet 2024
barreau de SENLIS, vestiaire : 160 DEBATS : A l'audience publique du 25 Janvier 2024 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie
Pôle 1 - Chambre 11
678f382b06f4e91c5f36c426
18 janvier 2025
[1] assisté de Me Hortance Delost, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Nicolas Suarez Pedroza, du cabinet Actis, avocat au barreau de Val-de-Marne
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e9a40f8b0008cb7279
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
4e Chambre B
6162e4ee7797cdb2f7583cbf
14 juin 2011
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 4 - Chambre 1
6163920cc171f9a1fe14c65b
13 janvier 2011
demeurant [Adresse 1] Madame [U] [V] née le [Date naissance 4] 1930 à [Localité 18] de nationalité française retraitée demeurant [Adresse 9] représentés par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT
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