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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
616409081826438d67225966
4 novembre 2009
communes qu'en parties privatives de M. et Mme [B] et de l'augmentation du coût des travaux, - que M.et Mme [T] soient condamnés sous astreinte à laisser M. et Mme [B] réaliser la pose d'une grande boîte
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131a
25 mars 2014
part, Melles Biaud et Banié, lesquelles indiquent avoir vu le salarié boire du whisky à une table avec des clients, la première ajoutant qu'il se serait montré agressif à l'égard d'autres clients pour
Chambre 1-8
659f94363328fa00087a2451
10 janvier 2024
Il résulte des constats d'huissier fait à la demande de la locataire qu'est présent sur site une seule boîte aux lettres.
Pôle 1 - Chambre 2
615e0e63c25a97f0381f55d6
25 septembre 2014
Boîte [N] : non à tous les éléments contenus. Boîte réseau : oui seulement à l'e-mail 'staff letter' sur le mot clé Chevreux.
6253ccc3bd3db21cbdd91327
26 mars 2014
siège social est 1 rue des Mimosas-87200 CHAILLAC SUR VIENNE représentée par Me CLERC, avocat au barreau de LIMOGES ASSURANCES MUTUELLES DE L'INDRE dont le siège social est 24, place La Fayette-- Boîte
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ec
20 mars 2012
Eric C... et Mlle Katia D... le bien immobilier leur appartenant sis ... et qui n'étaient pas réglés de leurs loyers, ont obtenu, le 20 juin 2002, une ordonnance de référé du tribunal d'instance de Boissy
1ere Chambre
6358cd9dc40aa805a7864be8
25 octobre 2022
[P] [H] en enlèvement de l'Algéco, de la clôture avec portail, des bouteilles de gaz et des débris, de la boîte aux lettres et en démolition de la maison d'habitation, aire de stationnement et de circulation
1ère Chambre
695f6572cdc6046d47979c49
7 janvier 2026
régularisée le 12 mai 2025 est tardive, - que l'exception de nullité de la signification tenant à l'insuffisance des diligences du commissaire de justice y ayant procédé (nom du destinataire sur la boîte
2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdcc71a6a83181c8cbb
2 novembre 2023
[L] a confié le véhicule au garage Desachy, lequel a remplacé le flector de transmission de boîte de transfert pour un montant de 340,07 euros. Constatant à nouveau des désordres, M.
6973974ecdc6046d476f56bf
15 janvier 2026
a mis en demeure Madame [K] [P] [J], ancienne propriétaire du véhicule, qui lui a indiqué l'avoir vendu le 5 février 2021 au Garage Ej Negoce pour la somme de 400 euros, en raison d'un défaut de la boîte
CHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de67431
28 avril 2022
) et 86.400 masques enfant (1.728 boites).
CHAMBRE 1 SECTION 1
65af665ab6c6260008b52fb1
18 janvier 2024
ATTENTION BRUIT ANORMAL NIVEAU BOÎTE DE VITESSE PREVOIR VIDANGE BOÎTE POUR CONTROLE'.
Référés
62c91aa0f3eafe9fcf075f2d
8 juillet 2022
de la SELARL BOISSY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [A] agissant en qualité de Mandataire judiciaire désignée en qualité de mandataire spécial dans le cadre de la procédure de sauvegarde de
Chambre des Rétentions
69d09f50cdc6046d4710c222
3 avril 2026
Il produit au soutien de sa demande : - une copie écran d'un courriel adressé à la boîte mail [Courriel 1] 'Avant-hier à 19:21" mentionnant en objet 'affaire [Y] [B]' ne comportant aucun contenu si ce
6253c88abd3db21cbdd85915
12 septembre 2001
l'exploit avait manqué à toutes ses obligations en signifiant l'acte à une adresse où il ne résidait plus ; qu'il avait déposé l'acte en mairie après s'être contenté de relever que son nom figurait sur la boîte
6253c8f8bd3db21cbdd86d85
29 janvier 2004
rejeté la demande reconventionnelle formée par cette dernière. * Vu l'appel interjeté par la STE BOITES ONDULEES STANDARD (BOS) et ses conclusions enregistrées le 19 mai 2003 et tendant à : - la dire
6253cb46bd3db21cbdd8d3ad
le fondement de l'article 700 susvisé du nouveau Code de procédure civile ; qu'il fait valoir pour l'essentiel-sur la nullité de l'assignation, que le nom de Monsieur Pierre X... figurait bien sur la boîte
6253cba0bd3db21cbdd8de54
16 mai 2011
et que lorsqu'il boit, il est agressif, - il ne peut dire à son père ce qu'il a dit au juge car il a peur que son père le frappe, ce qui est déjà arrivé -s'il ne buvait pas ça irait déjà mieux, mais
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
chasse potentielles se situent au niveau des boisements, haies, cours d'eau et prairies.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01955_20240516
16 mai 2024
La zone d'étude possède de faibles potentialités de gîtes à part les quelques zones boisées au nord et au sud. ".
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