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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00619_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

produire un certificat médical du 6 avril 2021, établi par un médecin généraliste, dont il ressort, d'une part, qu'elle présente des antécédents médicaux de fracture du col du fémur, de pose de prothèse au genou

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02336_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

professionnels futurs : Alors même que le rapport d’expertise du 16 avril 2017 indique que « le métier d’aide-soignante est demandeur physiquement et ne peut pas être repris avec une flexion du genou

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac832afcd9ba2a7398718

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

prétend que l'expert a rattaché les lésions consistant en une 'persistance de contractures musculaires douloureuses : trapèze gauche, para vertébrales lombaires et dorsales gauche, jambe gauche jusqu'au genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 09 Octobre 2000c/Monsieur X

6253c8a2bd3db21cbdd85d2e

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Greffier, lors des débats : Monsieur GENSOU, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur DELPECH, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PAU, par jugement contradictoire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6528def6aaebb88318fda397

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le certificat médical initial établi le 5 novembre mentionne uniquement une entorse de genou.

Source officielle
CA

5e Chambre

628733a0c1d4e9057d6130ed

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime, qui exerçait la profession de caissière au sein de la société, a reçu sur le genou droit une planche qui se trouvait en dessous de la caisse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6692189cf3a19d0db6b7127f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

En l'espèce, l'intéressé fait valoir qu'il n'existe pas de perspective d'éloignement en raison d'un problème de santé, qu'il a été opéré au genou trois fois et à la machoire.

Source officielle
CA

RETENTIONS

668f76cd9b65e642c5878562

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

23h00 ; Que pour étayer cet élément il produit un certificat médical du 5 juillet 2024 ne relevant aucune ITT et faisant état de petites lésions aux poignets, à la main droite, au bras gauche et au genou

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b300147228318b91460

Appel

29 octobre 2023

29 octobre 2023

MOTIVATION [Y] [V] a été admis le 20 octobre 2023 aux urgences et pris en charge pour une entorse et foulure des ligaments croisés du genou nécessitant un retour à domicile et une direction vers un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd8675b

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Le 30 septembre 1999, Daniel X... a fait, auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'ANGERS, une déclaration de maladie professionnelle pour un "hygroma du genou gauche" dont la date de première

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a25

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

valoir que l'accident n'a eu aucun témoin et qu'ainsi son existence ne repose que sur les seules déclarations de la victime et ajoute que la déclaration d'accident ne fait état que de contusions du genou

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163402d7dbf94c22343ca80

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Reste, comme le relève à bon droit le conseil de l'employeur, que ces trois arrêts de travail furent consécutifs à une douleur au genou alors que l'arrêt de travail qui nous occupe, nullement retenu par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d9

Appel

13 février 2008

13 février 2008

•que Monsieur Eric Z... a, le 18 janvier 2004, provoqué un accident de la circulation après avoir perdu le contrôle de son véhicule en raison de la présence de son chien qui lui a sauté sur les genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a004

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

(ce dernier blessé au genou étant hospitalisé).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dce

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

d'autre chose que d'une intervention aux HLM Alzo di Leva le 19 février 2015 à 14 heures 07, - diverses pièces médicales dont un rapport médical du 7 juillet 2015 se référant à un syndrome fonctionnel du genou

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02067_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le 21 novembre 2018, il a été victime d’un accident ayant entraîné une entorse du genou gauche dans les suites du traitement de laquelle un syndrome neuro-algodystrophique a été diagnostiqué.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01737_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Comme l’a à bon droit relevé le premier juge, la circonstance que Mme B... doive avoir recours à des cannes anglaises pour se déplacer, qu’elle souffre d’hypertension, de problèmes orthopédiques et aux genoux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02688_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Il présente à la suite de ce traumatisme, outre des séquelles physiques sous forme de boiterie et douleur permanente au genou, des troubles neuropsychologiques importants, qui, au vu des certificats produits

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00876_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

S'il ressort des certificats médicaux produits au dossier que Mme B présente une gonarthrose évoluée du genou droit et une déformation des deux pieds, son état de santé ne nécessite pas une prise en charge

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00714_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Elle présente des plaies au niveau des genoux, une blessure à la main faite par le tournevis selon elle ".

Source officielle

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