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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00619_20221019
19 octobre 2022
produire un certificat médical du 6 avril 2021, établi par un médecin généraliste, dont il ressort, d'une part, qu'elle présente des antécédents médicaux de fracture du col du fémur, de pose de prothèse au genou
3ème Chambre
DCA_21NT02336_20220520
20 mai 2022
professionnels futurs : Alors même que le rapport d’expertise du 16 avril 2017 indique que « le métier d’aide-soignante est demandeur physiquement et ne peut pas être repris avec une flexion du genou
Chambre Sécurité sociale
692ac832afcd9ba2a7398718
27 novembre 2025
prétend que l'expert a rattaché les lésions consistant en une 'persistance de contractures musculaires douloureuses : trapèze gauche, para vertébrales lombaires et dorsales gauche, jambe gauche jusqu'au genou
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 09 Octobre 2000c/Monsieur X
6253c8a2bd3db21cbdd85d2e
29 janvier 2002
Greffier, lors des débats : Monsieur GENSOU, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur DELPECH, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PAU, par jugement contradictoire
2EME PROTECTION SOCIALE
6528def6aaebb88318fda397
12 octobre 2023
Le certificat médical initial établi le 5 novembre mentionne uniquement une entorse de genou.
5e Chambre
628733a0c1d4e9057d6130ed
19 mai 2022
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime, qui exerçait la profession de caissière au sein de la société, a reçu sur le genou droit une planche qui se trouvait en dessous de la caisse
Pôle 1 - Chambre 11
6692189cf3a19d0db6b7127f
12 juillet 2024
En l'espèce, l'intéressé fait valoir qu'il n'existe pas de perspective d'éloignement en raison d'un problème de santé, qu'il a été opéré au genou trois fois et à la machoire.
RETENTIONS
668f76cd9b65e642c5878562
9 juillet 2024
23h00 ; Que pour étayer cet élément il produit un certificat médical du 5 juillet 2024 ne relevant aucune ITT et faisant état de petites lésions aux poignets, à la main droite, au bras gauche et au genou
65434b300147228318b91460
29 octobre 2023
MOTIVATION [Y] [V] a été admis le 20 octobre 2023 aux urgences et pris en charge pour une entorse et foulure des ligaments croisés du genou nécessitant un retour à domicile et une direction vers un
6253c8dcbd3db21cbdd8675b
7 novembre 2002
Le 30 septembre 1999, Daniel X... a fait, auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'ANGERS, une déclaration de maladie professionnelle pour un "hygroma du genou gauche" dont la date de première
6253c8e9bd3db21cbdd86a25
9 septembre 2003
valoir que l'accident n'a eu aucun témoin et qu'ainsi son existence ne repose que sur les seules déclarations de la victime et ajoute que la déclaration d'accident ne fait état que de contusions du genou
9e Chambre A
6163402d7dbf94c22343ca80
15 septembre 2011
Reste, comme le relève à bon droit le conseil de l'employeur, que ces trois arrêts de travail furent consécutifs à une douleur au genou alors que l'arrêt de travail qui nous occupe, nullement retenu par
6253caa2bd3db21cbdd8b9d9
13 février 2008
•que Monsieur Eric Z... a, le 18 janvier 2004, provoqué un accident de la circulation après avoir perdu le contrôle de son véhicule en raison de la présence de son chien qui lui a sauté sur les genoux
6253ca15bd3db21cbdd8a004
25 avril 2007
(ce dernier blessé au genou étant hospitalisé).
6253cd9cbd3db21cbdd93dce
8 novembre 2017
d'autre chose que d'une intervention aux HLM Alzo di Leva le 19 février 2015 à 14 heures 07, - diverses pièces médicales dont un rapport médical du 7 juillet 2015 se référant à un syndrome fonctionnel du genou
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02067_20251202
2 décembre 2025
Le 21 novembre 2018, il a été victime d’un accident ayant entraîné une entorse du genou gauche dans les suites du traitement de laquelle un syndrome neuro-algodystrophique a été diagnostiqué.
Juge des référés
ORCA_25DA01737_20251030
30 octobre 2025
Comme l’a à bon droit relevé le premier juge, la circonstance que Mme B... doive avoir recours à des cannes anglaises pour se déplacer, qu’elle souffre d’hypertension, de problèmes orthopédiques et aux genoux
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02688_20230314
14 mars 2023
Il présente à la suite de ce traumatisme, outre des séquelles physiques sous forme de boiterie et douleur permanente au genou, des troubles neuropsychologiques importants, qui, au vu des certificats produits
ORCA_23VE00876_20230829
29 août 2023
S'il ressort des certificats médicaux produits au dossier que Mme B présente une gonarthrose évoluée du genou droit et une déformation des deux pieds, son état de santé ne nécessite pas une prise en charge
ORCA_24DA00714_20240905
5 septembre 2024
Elle présente des plaies au niveau des genoux, une blessure à la main faite par le tournevis selon elle ".
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