CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 662 résultats pour « Temin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

653b554b08c361831812f565

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Pour statuer ainsi, le premier juge s'est fondé sur les déclarations d'un témoin selon lesquelles la collision fait suite au franchissement d'un feu rouge fixe par le scooter de M. [T].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4b2467ef77d000880b681

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle a également adressé des questionnaires à la première personne avisée ainsi qu'au témoin : MM [G] et [Y].

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db3e5d80f0008c2e92e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Témoin ou première personne avisée : [M] [Y] Le certificat médical initial, établi le 8 février 2021 par le docteur [J], fait état de 'D# cruralgie droite non déficitaire, suite port de charge lourde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f3c

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

la terrasse couverte l'aménagement de l'accès à la maison la mise en place de la cuisine - dans les bungalows la mise en place des planchers des terrasses mise en place de l'accès au plancher terminer

Source officielle
CA

17e Chambre

5fdc4d092cec2f70cc5eb988

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[H] est encore rapporté, de manière crédible, par les témoins [P], [K]et [E], un intérimaire qui qualifie de 'tyranique' le caractère du patron et rapporte avoir été témoin direct de ses provocations et

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162a746f901d4f689722ea1

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Force est pourtant d'observer : - qu'aucun témoin ne peut confirmer les propos de l'intéressé, de sorte que les circonstances de l'accident sont indéterminées - que le lien avec le travail n'est aucunement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162be8c99b588421c5e389b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

En hurlant, cela se passe régulièrement devant témoins pour me faire passer pour une incapable.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61637731f6919f4eda2c382d

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

du procédé SBF ; qu'il a pu établir, sans avoir à recourir à une mesure d'instruction dont au demeurant il n'est pas établi qu'elle aurait été demandée, après avoir procédé à l'audition de plusieurs témoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87742

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

véhicule Fiat Croma immatriculé 633 WF 35 a, le 4 septembre 2004 vers 1 heure du matin, percuté à deux reprises et dégradé le véhicule de Jacques X... stationné place du Hallay ; Virginie BARBIER, témoin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X

6253c957bd3db21cbdd87ff0

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

matin, les gendarmes de Foix ont été appelés à intervenir au Parc du Tribunal à Saint-Girons en raison d une violente bagarre opposant plusieurs personnes au bal de la fête locale ; que les premiers témoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4e

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

ne donnent pas de précisions sur ces absences et retards, pourtant précisément pointés dans la lettre de licenciement ; que d'autres témoins, notamment clients de l'employeur, attestent de la ponctualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f2

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Un autre chauffeur de taxi (Benjamin F...), témoin <<par la vitre arrière>>, a déclaré: <<depuis la vitre avant passager, la circulation était lente de 5 à 8 mile/heure, j'ai vu le restant de l'accident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7b

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Le syndicat des copropriétaires L'AMIRAL réplique qu'elle n'a eu connaissance de ce que les opérations de liquidation étaient terminées que par le courrier de Michel X..., adressé le 27 avril 2004, à l'huissier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d135

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Fabian X..., que ce témoin aurait eu sa visibilité gênée par le soleil, qu'en outre le fait que Mme Isabelle D... épouse E... circulait derrière M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe80

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

(suit le nom du témoin) atteste par la présente reconnaître que Mme Z...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01860_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Au surplus, alors que l'un des témoins mentionne la présence d'un balai dans l'allée empruntée, cette circonstance aurait dû alerter M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01794_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

En deuxième lieu, aux termes de l'article 3 du décret du 25 octobre 1984 : " Le fonctionnaire poursuivi peut présenter devant le Conseil de discipline des observations écrites ou orales, citer des témoins

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a49c02507c9078dc38

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Cette déclaration est corroborée par l'attestation sur l'honneur de deux témoins, Monsieur [B] [D] et Monsieur [M] [V].

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209749ce142000838990d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il critique la qualité des attestations des témoins ayant déposé en faveur de Monsieur [X] [E] en ce qu'elles sont, stéréotypées, imprécises, lacunaires, mais également en ce que les témoins ne justifient

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4b8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

De plus, la marque antérieure se termine par VICTOIRE alors que la sienne se termine par MEJERUS, ce qui présente un aspect totalement différent sur le plan visuel.

Source officielle

Page 52 sur 1234

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLOMBERIE TEMIN

SIREN 344148119Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL TEMINICO

SIREN 878715093Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/05/2026

Voir →

Créations

TEMIN-GOURNAC, Théo, TEMIN

SIREN 104033253Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

Voir →

Radiations

TEMIN AMULET, Victor

SIREN 881587547Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

Voir →

Radiations

S.A.S.U TEMINE

SIREN 913407847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/03/2026

Voir →