De plus la SAS Castilex ne rapporte pas la preuve du montant exact de ces remises commerciales en 2021 hors garanties, promotions catalogues, barème interne, etc...

[G] a mis en ligne sur son site Internet 'naceramamara.com' des pages contenant des imputations selon lesquelles elle organiserait le plagiat des 'uvres d'artistes inconnus pour enrichir son catalogue

un organisme à caractère social (fonds d'action sociale) ; - de l'octroi d'avantages tarifaires généraux négociés par l'employeur pour tous ses salariés quelle que soit leur forme (par exemple : catalogue

La cour retient que la rémunération variable égale à 3% du prix de vente HT de chaque pavillon vendu au prix catalogue, qui est versée en contrepartie du travail, ne constitue pas une prime exceptionnelle

fautive et imputable aux sociétés Sloanled, ayant rompu les relations contractuelles le 17 octobre 2012 avec un préavis pour le 31 décembre 2012, - elle a toujours commercialisé des leds sur son catalogue

exploitant ses photographies i) sur les sites Internet modatoi.com, modatoi.it, modatoi.co.uk, modatoiglamour.com et heeliana.com, ii) dans le cadre d'une campagne publicitaire presse et iii) sur des catalogues

ans, passé commande par écrit à Nordis de travaux d'imprimerie pour toute l'année 2007, suivant bon de commande et planning établis en décembre 2006, mais qu'elle a constaté en septembre 2007 que le catalogue

avoir la soci t intim e, avant le 04 septembre 1997, de l'existence et de l'usage de cette marque par la soci t appelante ; Consid rant que la m me observation doit tre faite en ce qui concerne les catalogues

avoir la soci t intim e, avant le 04 septembre 1997, de l'existence et de l'usage de cette marque par la soci t appelante ; Consid rant que la m me observation doit tre faite en ce qui concerne les catalogues

matériels audio-vidéo-domotiques, distribuant sur le territoire français des matériels fabriqués par le fabricant américain AMX, mais également en tant que fournisseur d' une prestation informatique, son catalogue

n'entrant pas dans les cas dérogatoires des articles 3 et 5 de la même loi) et à cesser toute publicité sur des remises et rabais hors des lieux de vente, que ce soit par affichage ou diffusion de catalogue

appels téléphoniques pour la société My Nature Box pendant les heures de travail (...) " et, après son départ avoir constaté " qu'il manquait beaucoup d'échantillons d'objets publicitaires et de catalogues

Y...) accorde à l'agent, qui l'accepte, le mandat de : - commercialiser au nom et pour le compte du mandant les prestations de formation continue référencée dans un catalogue, - assurer la clientèle existante

son besoin réel, n'avaient pas été correctement pris en compte par Mme [Z] lors de la commande ; pour autant, la société ProgetCom, qui indique, dans un message du 10 mai 2019, appliquer un 'tarif catalogue

appliqué aux produits Berflex ainsi qu'aux produits Granit, notamment s'agissant des tuyaux, déterminer le chiffre d'affaires réalisé par Granit avec Claas depuis le 1er janvier 2016 pour le seul catalogue

La société [Adresse 1], adhérente, se voyait concéder le droit de commercialiser les produits du catalogue sous la dénomination de Maison du menuisier.

[K] s'étant plaint en août 2017 du nombre insuffisant de catalogues impartis, avec le département E-commerce, cinq difficultés étant relevées sur la période février/octobre 2017.

Le contrat signé par la société Verre chez soi et la société Cristal'Id porte sur la création d'un site de e-commerce comprenant les prestations et fonctionnalité du site vitrine, un catalogue et une console

La société Compagnie de gestion hôtelière reconnaît avoir communiqué des catalogues aux fins de réservation des semaines d'occupation personnelle du bailleur comportant plus de semaines 'haute saison été

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 24 mars 2025 EXPOSE DU LITIGE La SARL SOFAMED assurait une activité de vente à distance sur catalogue dans le domaine médico-technique.