FEVRIER 2002 Appel d'une décision (N° RG 11-01-000379) rendue par le Tribunal de Grande Instance BOURGOIN-JALLIEU en date du 29 mai 2001 suivant déclaration d'appel du 18 Juin 2001 APPELANT : Monsieur Bernard

dont le siège est 36 rue Saint Jean 59100 ROUBAIX RG N : 02/00137 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Décembre deux mille trois, par Bernard

. : 05/06151 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société AUTO ESPACE, SARL représentée par Monsieur Bernard X..., né le 29/07/55 à AMAN (JORDANIE), demeurant 215, rue Léon Blum à 69100 VILLEURBANNE

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2006 APPELANTS : Monsieur Bernard Jean Marie Augustin X... né le 26 Juin 1957 à VILLENEUVE LES AVIGNON (30400) Haras de Gardebien

16 Octobre 2007 Audience publique du 14 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DEBATS en audience publique du 14 Novembre 2007 tenue par Monsieur Bernard

Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...

; Que ses frais d'orthodontie établis par devis du 18 novembre 2009 à 7 500 euros ne sont pas encore exigibles dans leur intégralité (paiements effectifs au 6 novembre 2009 : 175 euros) Monsieur Bernard

Bernard-Administrateur judiciaire de la SA LA ROMAINVILLE ... 93011 BOBIGNY CEDEX non comparant Me Z... Jacques (SCP Z...

C/ Bernard Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

La société Bateg, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la société Campenon Bernard Construction, a été chargée du lot n°1 " gros œuvre ", qui incluait en particulier la couverture de l'ouvrage.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bernard, avocate de M.

né le 18 Septembre 1940 à ARGENTEUIL (95100) ... 92500 RUEIL MALMAISON Représenté par Me Bernard ALLE de la SCP ALLE & ASSOCIES AVOCATS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL ATLAS

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 05 Février 2010, enregistrée sous le no 09/00432 ORDONNANCE DE RADIATION DU 17 Mai 2011 Le 17 Mai 2011, nous Marie-Bernard

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard X... es qualités de liquidateur de la SARL BERNARD X...

clôturée le 19 Juin 2007 Audience publique du 28 Septembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

à [Localité 11] demeurant [Adresse 13] [Localité 12] Représenté par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assisté de Me BERTAND Anthony substituant

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE Aide juridictionnelle RG N : 05/01845 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Janvier deux mille sept, par Bernard

. ------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé en Chambre du Conseil le dix Octobre deux mille sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de