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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f586
16 mars 2012
barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 97209002011000787 du 24/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Carine
Chambre sociale 4-2
695f490dcdc6046d4795284d
7 janvier 2026
jugement rendu le 19 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies exécutoires et conforme délivrées à : Me Carol
Chambre 1-7
627df6c90d41e0057d43e0fd
12 mai 2022
DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Chambre 1-8
696aa1aacdc6046d4792c62b
15 janvier 2026
[N] [H] Représenté par Me Jean-François JOURDAN, membre de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Carole DUNAC-BORGHINI, membre de la SCP E
65b35a301d7564000872db44
25 janvier 2024
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
Pôle 6 - Chambre 10
686765429f40b42a26419d2e
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de
Pôle 6 - Chambre 12
67134c00208351cec65866ef
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, conseiller Madame Sandrine BOURDIN,
680b1f924d571f883366920a
24 avril 2025
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.
Chambre Sociale-Section 3
65376101974d258318455159
23 octobre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole
6253cb7ebd3db21cbdd8da33
24 mars 2011
né le 22 Août 1933 à CALONNE RICOUART (62470) Demeurant ... ...
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cd
6 juin 2011
CHAPELAND, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 022676 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Carole
6253cc83bd3db21cbdd90564
12 février 2013
Décision déférée à la Cour : rendue le : 08 Octobre 2012 par le : Juge des tutelles de NOUMEA Saisine de la cour : 22 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Raymonde Carole
6364ba2ce405357f749ea4f8
3 novembre 2022
DAUX-HARAND, Président-Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
633fc280e633183e2ee176a2
6 octobre 2022
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
63ca42409066fd7c90fc234b
19 janvier 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
642fb550cece1704f574732c
6 avril 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
6ème Chambre A
651bafa9cbe2fc83182f8b98
2 octobre 2023
code civil par Mme [M] [J], Dit que Mme [M] [J] est de nationalité française, Ordonne la mention prévue par l'article 28 du code civil Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole
6253c97fbd3db21cbdd887d3
21 juin 2006
2 ARRÊT DU 21/06/2006 * * * No RG : 05/03437 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE JUGEMENT du 26 Avril 2005 REF : MM/VR APPELANTS Monsieur Alain X... né le 15 Août 1968 à ARRAS (62000) et Madame Carole
6253ca96bd3db21cbdd8b778
6 mai 2008
Carole Z... épouse A... Sylvie B..., Claudine C..., Pascale D..., Françoise E... épouse F...
6253cd9dbd3db21cbdd93e2d
1 décembre 2017
né le 20 Juillet 1949 à saint denis d'augerons (27390) et Madame Carole Y... épouse X... née le 13 Octobre 1956 à toulouse (31000) demeurant ...
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