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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Après des années de violence, Jeanne regarde son père comme un individu dangereux et perverti dont elle en a peur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc5
11 mai 2011
11 mai 2011
No 10/ 02830 AFFAIRE : Jean Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf34
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Jean Dominique X... dont le bail à ferme sur la parcelle AD 134 est contesté, a engagé une procédure devant le Tribunal Paritaire des baux ruraux de Saint-Pierre pour faire reconnaître la validité de son
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e27
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Après quoi, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 07 Janvier 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85205
15 juin 2000
15 juin 2000
Maître JEANNE, ès-qualités Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
6 octobre 2010
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d858
22 février 2011
22 février 2011
HUMBERT, avocat au barreau de LYON substitué par Me CLOT, avocat INTIMÉE : SAS NOUVELLE JEAN X...
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8534e
16 février 2001
16 février 2001
Jean-Pierre NO X..., dont la Société FRANCE BERRY avait repris l'entreprise, a eu au cours de son existence pour seule activité professionnelle celle de déménageur ; Que par son ampleur, tenant tout à
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030947
6 juillet 2022
6 juillet 2022
En réponse, la SCI Jean de Graslin explique qu'elle a donné une autorisation pour des travaux de réorganisation des chambres, de modernisation et d'amélioration et non pas pour un 'désossage' de l'immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
14 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Noël X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f6b
25 février 2016
25 février 2016
de LIMOGES, Me Jean-Simon MANOUKIAN de la SELAS SAJE, avocat au barreau de VIENNE EURL CJC dont le siège social est 40 rue des Grabottes-85160 SAINT JEAN DE MONTS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b0
10 avril 2008
10 avril 2008
qualité d'héritier de Madame Jeanne Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88b
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
./ Jean-Pierre A..., S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b2
9 mai 2008
9 mai 2008
Jean- Claude C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Jean Pierre X..., Mme Colette Y... épouse Z..., M. Pascal Z..., Me Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d6
30 octobre 2007
30 octobre 2007
DU 30 OCTOBRE 2007 No 114-3 Pages Numéro d'Inscription au répertoire général 07 / 01030 Appel d'une ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de CHATEAUROUX, NOUS, Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e371
27 juin 2011
27 juin 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c937
19 avril 2006
19 avril 2006
Jean-Claude Z... a relevé appel le 28 octobre 2004.
Source officiellePage 53 sur 3267