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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

68df58905835300816d814ee

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur la période mars-mi mai 2020 à l'origine de l'APC, la société produit : - un tableau (pièce 18) de l'historique des commandes JCB France de 1994 à 2020 faisant apparaître les chiffres suivants:

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68df58905835300816d814e8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur la période mars-mi mai 2020 à l'origine de l'APC, la société produit : - un tableau (pièce 19) de l'historique des commandes JCB France de 1994 à 2020 faisant apparaître les chiffres suivants:

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032525b87f7d087f7767ed1

Appel

28 février 2018

28 février 2018

Par codicille du 12 mars 2003, elle désignait M. [G] [A] comme exécuteur testamentaire.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

635236ae8c924eadffcc479c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[N] [OR] 12 novembre 1994 11 avril 2016 AS2A ' CEA [Localité 39] Mme [E] [TG] 31 mars 1966 29 mars 2017 AS1A ' EPHAD L'[31] Les 16 avril et 20 mai 2018, les vingt salariés

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67061e3cfde28ee42071116f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le 3 mai 2022 en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6788a3ca05b7378c3f0c52aa

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[B] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, comme étant irrecevables ou à tout le moins mal fondées - condamner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f69b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6ad

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc668f7cbd382f4d31df

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 février 2025

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5906502b828318c4e399

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Sa sortie définitive des effectifs a eu lieu le 31 mars 2016.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6618cf0a7935f50008be4273

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un avenant du 1er mars 2016, la durée du travail effectif de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6cb83c9498318209e90

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

La décision a été notifiée à Mme [O] le 19 mai 2021, elle en a relevé appel le 14 juin 2021.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ecc7e38e074ba02f40a3fb

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[L], directeur régional, le 06 mars 2017, affirmant que M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6148616ed0f8cd4fd2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Par un mail du 7 mai 2019, Mme [T] a fait part de son refus de ces propositions.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65449d48c71a6a83181c8dd6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Mme [K] [V] a été placée en arrêt de travail pour cause de maladie du 18 mai au 23 juin 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87206

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

La SCP RUELLAND HERAUD et la MAF ont régulièrement interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2003.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ac0d41e0057d43e3ce

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Aux termes de ses conclusions notifiées par voie électronique le 1er mars 2022, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63d379fdd1bc2605de4b491a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Mme [R] [G] a contesté ces motifs par lettre en date du 22 mai 2019.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

653b5919502b828318c4e3a1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

L'appelante principale a adressé ses conclusions en réplique le 31 mars 2023, soit seulement avec un jour de retard sur le calendrier contre plusieurs semaines pour l'intimée.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a1884783

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [G] a été promue au coefficient 270 le 31 mars 2010 et au coefficient 285 le 1er mai 2011.

Source officielle

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