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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e546

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

endroits des défauts de planéité des plaques de plâtre.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ff284565816bc563602c0b

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Le diagnostic d'une sclérose en plaque était alors finalement posé et confirmé le 25 juin 2001.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65ff2313f20008a52583

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[H] a passé un scanner thoracique grâce auquel ont été objectivées des « plaques pleurales ». Elle estime que les plaques pleurales avaient été diagnostiquées dès le 23 décembre 2010.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ed78c0355000835f7fb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle soutient donc qu'il n'y a pas eu d'erreur lorsque était mentionné un prix unitaire correspondant à une plaque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935cd

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

professionnelle, qu'il s'agit en effet d'affichages temporaires au moyen de lettres autocollantes se distinguant d'une plaque fixée à demeure.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Ces éléments décrits sont donc en relation avec sa maladie inflammatoire, la sclérose en plaque.

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8e7

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

elle n'est tenue que d'un simple repérage visuel sur les matériaux et produits accessibles sans travaux destructifs, la toiture non accessible a été exclue du champs du diagnostic, la présence de plaques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b67

Appel

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Les plaques de marbres devaient, par ailleurs, être emballées par la société ATAIDE FERREIRA en caisses de bois à claire-voie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b008

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Certes, comme le souligne la société ASCOMETAL, il ressort de la littérature médicale que les plaques pleurales, sont classiquement considérées comme asymptomatiques.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62c7cb2dcb8dca058e3e7fa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Il a confirmé par ailleurs la solidité du plancher de la bijouterie JERAM.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22165_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

de la loi sur l'eau ; - l'arrêté attaqué méconnaît les dispositions de l'article L. 111-19 du code de l'urbanisme dès lors que les espaces dédiés au stationnement dépassent 75% de la surface de plancher

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3ca9413110008238667

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

de plaques et aux encres d'impression UV sur lesquelles le Groupe n'arrive pas à s'aligner et qui menacent désormais la technologie Azura (Thermofuse) actuelle du groupe Agfa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a767

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

est déjà atteint ; Vu les conclusions signifiées par les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, le 24 janvier 2007, sollicitant leur mise hors de cause, les désordres provenant d'un vice de matériaux des plaques

Source officielle
CA

Chambre civile

66878cda05d6f7f678d49174

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VILACA, assurée auprès de la Compagnie MAAF ASSURANCES, divers travaux de rénovation à réaliser sur cet immeuble (isolation intérieure et extérieure, électricité, ventilation, chauffage, réfection du plancher

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bc9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Enfin, dans un dernier mail, à 18h34, la cliente nous a à nouveau évoqué des manquements vous étant imputables, et qui concernait cette fois la chambre 413, présente sur votre planche de travail.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797dd1bc2605de4b4650

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[L] au titre de cette planche de transfert s'élève donc à 328,99 €. La prothèse de bains Aqualeg est destinée à permettre à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0714d0451e8318d0ec8d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Pignon Nord/Ouest : -Présence d'une micro-fissure longitudinale d'amplitude 0,3 mm au niveau du plancher de l'étage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd8800b

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Il s'avérait que le véhicule AUDI était faussement immatriculé, grâce à des plaques d'immatriculation provenant de vol commis à l'ISLE SUR LA SORGUE (84).

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03207_20250131

Admin. Appel

31 janvier 2025

31 janvier 2025

disciplinaire méconnaissant les droits fondamentaux ; son état de santé, qui l'oblige à avoir une alimentation régulière et équilibrée, à boire deux à trois litres d'eau par jour et à disposer d'une plaque

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01530_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle impute cette chute à la présence alléguée d'une plaque de verglas, formée par l'écoulement d'eau d'une patinoire en plein air installée à titre temporaire sur cette place par les commerçants de la

Source officielle

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