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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e Chambre
64b0ec3bcc47fa05db2fc52a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielle10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Elle s'est plainte d'avoir chuté du fait que le câble d'attache du vélo se soit enroulé dans les rayons de sa roue.
Source officielle3e Chambre A
6162558bbfc8340a0e74b85b
13 février 2014
13 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61626b8fe62f7c490f224e6f
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86426
10 octobre 2002
10 octobre 2002
agissant en sa qualité de représentante légale de son enfant mineur, Luna Rose Rachel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8847e
23 mars 2006
23 mars 2006
, à l'audience publique, donné seul lecture de l'arrêt en application des dispositions des articles 485 dernier alinéa et 512 du Code de Procédure Pénale en présence du Ministère Public et de Madame ROSEE-LALLOUETTE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Sur le moment elle a commencé à ressentir une petite douleur, celle-ci s'est aggravée dans la rame de métro en direction de la Rose, d'où elle s'est plainte dès son arrivée au terminus de la Rose ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eb7
30 avril 2007
30 avril 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 30 AVRIL 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION A Prud'hommes No de rôle : 06 / 03802 Madame Rose X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de75
18 mai 2011
18 mai 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 mars 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e658
14 septembre 2011
14 septembre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 30 mai 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90505
8 février 2013
8 février 2013
Morne Dillon No66 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Joel CATOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rose Marie Y... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ba
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00937_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
présidente du tribunal administratif de Nice a estimé que le sinistre trouvait son origine dans le débordement d’eaux usées en provenance de la partie privative du dispositif d’assainissement de l’hôtel Lo Robur
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb2b013688fdbfbf22873b
2 avril 2019
2 avril 2019
: SA LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielle6ème Chambre
69eafc91cdc6046d47572aff
23 avril 2026
23 avril 2026
[K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 assistée de Me Annick SADURNI, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMEES : Société
Source officielleChambre 1-2
626b8099d1fb03057d9a4e8c
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 26 AVRIL 2022 N° 2022/ 314 Rôle N° RG 21/04839 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGZJ S.A.R.L.
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f204
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 22/00499 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E7CL DU 21 MARS 2022 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 21 MARS
Source officielleChambre commerciale
69f2ebdacdc6046d470d2908
29 avril 2026
29 avril 2026
COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° RG 25/00359 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CMH2 Chambre commerciale Ordonnance n° Appel d'une décision
Source officielleChambre 2 A
6905d47018ad6c6cb2896747
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[K] [M] Représenté par Me Julie HOHMATTER, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE REJET DE REMISE AU ROLE Nous, I.
Source officielleChambre 1-2
652f788db0532083189958c7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 17 OCTOBRE 2023 N° 2023/ 628 Rôle N° RG 22/14854 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJDZ [Y] [K] C/ [U
Source officiellePage 53 sur 377