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12 153 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9103

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[G] [V], né le 11 mars 1960, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 18 août 1977 au 30 juin 1998.

Source officielle
CA

Première Présidence

62f73e7343b00e05d4fac6f8

Appel

2 août 2022

2 août 2022

Pris en la personne de son directeur en exercice Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et par Me Sandrine BLANC, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7ae

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Luc Y... est prévenu : 1) d'avoir à Bassens et Etrepagny entre le 20 janvier 1996 et le 15 septembre 2000, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, en qualité de gérant de

Source officielle
CA

3ème chambre

67f5ff2ae523525b14ffda22

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ce n'est qu'à la suite d'un signalement aux services municipaux que la propriétaire a fait effectuer les travaux dans la salle de bains, que les difficultés afférentes à l'humidité du logement ne sont

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603671f3c223cf12e86ff292

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

de réfection de la cuisine et de la salle de bain réactualisé à la somme de 8.163,74 €.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01109_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il soutient que : - le retard de prise en charge du centre hospitalier de Digne-les-Bains est à l'origine d'une perte de chance de 60% d'éviter la complication subie par Mme A ; - la détermination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f27

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Les éducateurs des APS exerçant leurs fonctions dans des piscines peuvent être chefs de bassin.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda3c40aa805a7864c08

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [X], né le 8 janvier 1947, ancien salarié du 3 septembre 1962 au 1er juin 1996 des Houillères du Bassin de Lorraine, devenues l'établissement public [12],notamment en qualité

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca66d6c7633dcd15b3cc0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Suivant acte d'engagement du 22 novembre 2016, la SAS SCAM TP s'est vue confier par la commune de la Flotte, située sur l'île de Ré, la réalisation d'un bassin de stockage des eaux pluviales,qui comprenait

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65d47969652c2e00080a6d0a

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

minute de la décision a été remise par le magistrat signataire EXPOSE DU LITIGE Né le 06 mars 1964, Monsieur [L] [H] a travaillé en tant que mineur de 1981 à 2009 au sein des Houillères du Bassin

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65b35c0d1d7564000872dc32

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'épuration compactes, d'un volume de 450 m3/jour chacune, selon offre technique D18108R2, outre modifications en plus ou moins-values (plus-value pour augmentation du volume et de l'oxygénation des bassins

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL02840_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

responsabilité limitée Inexence Réalisation France a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner le syndicat interdépartemental d'aménagement du Vidourle - Établissement public territorial de bassin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86db1

Appel

5 février 2004

5 février 2004

L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA GESTION DES POISSONS MIGRATEURS DU BASSIN DE LA LOIRE, Partie civile, appelante, représentée et plaidant par son avocat du barreau de Clermont-Fd.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00864_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

particulier, pour le développement de la production d'électricité d'origine renouvelable ainsi que la répartition de cette ressource () / 7° Le rétablissement de la continuité écologique au sein des bassins

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669218a3f3a19d0db6b712db

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/00029 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 05 Décembre 2022 APPELANTE : Société [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Xavier BADIN

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b38d1bc2605de4b4d1d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par courriel en date du 9 octobre 2020, Mme [I] a informé la société AKG Immobilier, gestionnaire du bien, de ce que le parquet du couloir devant la salle de bains gondolait depuis la veille et qu'il y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d379d6d1bc2605de4b47ef

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

AMV (ENSEIGNE NESTENN) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fadila TABANI-SURMONT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS et par Me Christophe GRIPON de la SELARLARCANE JURIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56c81a7b805de12b447

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

a engagé une première action en référé devant le tribunal de grande instance d'Abbeville pour obtenir la remise en état des parcelles et notamment la reconstitution du plan d'eau correspondant aux bassins

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a0ff27acdc6046d478959a9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

En effet, lors d'un tour dans le service, une étudiante IDE a sollicité votre aide pour permettre à une patiente d'avoir accès au bassin.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Basin, Guillaume Yannick Philippe, Basin Fischer

SIREN 109602797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/09/2026

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Ventes et cessions

La French Cocotte, BASIN

SIREN 520212929Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

achat d'un fonds de commerce Acte enregistré au saintes le 03/03/2026 sous le numéro 1704p042026a00325 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue Paul Massy 17132 Meschers-sur-Gironde

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PARQUET BASIN

SIREN 827988353Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/08/2026

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Dépôts des comptes

CLOVIS ET BASINA

SIREN 922405972Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/07/2026

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Créations

BASIN, Anaïs, Ginette, Michelle, SUTTER

SIREN 106050560Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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