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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6ccc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le 26 août 2019, la société Coopéré a proposé à Mme [X] [D] un poste de vendeuse au sein de la société Business Coiffure Beauté dans le magasin BCB sis à [Localité 8],dans le cadre d'un contrat de travail

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857ba4ff9ec259c09411

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise que sur la rive gauche du ruisseau dénommé «  ruisseau du Béarn » ou « Réal », au Sud de celui-ci, se situe la parcelle BR [Cadastre 2] en nature de pré.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

66878cc405d6f7f678d49072

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE Le 7 décembre 2018, Mme [U] [K] s'est rendue dans les locaux de la SARL Un instant d'évasion dont l'activité consiste en la réalisation de soins de beauté en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63621622631ff97f74dfc715

Appel

1 novembre 2022

1 novembre 2022

une formation à l'ENSM - site de [Localité 2] du 25 au 29 octobre 2022, il a fait l'objet d'un contrôle le 27 octobre, soit deux jours après le début de la formation et qu'une personne se disant son beau-frère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de1

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

somme de 100.000 F... que voulait laisser Madame F... selon les différentes attestations versées par Monsieur René B..., cousin, Madame Evelyne I..., belle-soeur, Madame Z..., amie, Monsieur Pascal X... beau-frère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6164028380759c6f2497fa17

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

[E] [U] [J] [W], âgé de 18 ans, leur fils, beau-fils, frère, petit-fils, neveu, compagnon et père, qui avait reçu dans la nuit du 19 au [Date décès 4] 2002 à [Localité 13] (Seine-Saint-Denis) un coup de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf7

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Elle est hébergée par son beau-frère moyennant une contribution de 220 euros par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Haute-Corsec/M. Jean-Claude X

6253cd7dbd3db21cbdd93823

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

E...beau-frère de M. X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02138_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Dans ces conditions, même si les beaux-parents de M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00574_20220509

Admin. Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

En premier lieu, Mme A soutient qu'elle craint d'être persécutée en cas de retour en Serbie, pays où elle a vécu avant d'entrer sur le territoire français, en raison des dettes contractées par son beau-père

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02023_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Mme A, née en 1992, a vécu la majeure partie de sa vie au Nigéria où résident ses beaux-parents. Son époux est dans la même situation administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734f

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

dans la société et disposant seul de la capacité professionnelle de transport, lui donnant ainsi la direction effective et permanente de l'activité de la société, situation que lui avait imposée son beau-frère

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00305_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

le fondement des dispositions du huitième alinéa du 3° de l'article 83 du code général des impôts ; - il peut prétendre à la déduction, au titre des pensions alimentaires, des sommes versées à ses beaux-parents

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01801_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

B B était son beau-frère et que, présent en France depuis cinq mois, il avait travaillé avec lui huit semaines sur des chantiers.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63c256a00bfda47c90076079

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il sera succinctement rapporté que la sas La Maison exploite sous le nom « Evidens De Beauté » une ligne de produits cosmétiques et de soins de beauté.

Source officielle
CA

2ème Chambre

686dfcad2abc72c5727a0299

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 23/03363 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L65S N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Evelyne BELLUN la SELARL DAUPHIN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec6b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

il a considéré que le chien vendu n'était pas conforme, celui-ci n'ayant pu être 'confirmé' : 'ce classement d'inaptitude ne permet plus au chien d'être inscrit au LOF, ni de faire des concours de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7afc4120a6a401586c9

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

C... était gérante de la Sarl Hong Ying, qui exerçait une activité de « salon de beauté, import-export, achat vente de tous produits de beauté non réglementés. » Par jugement du 24 septembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cffc74df0e9c0194f813

Appel

22 mars 2010

22 mars 2010

que la société [K] IMMOBILIER objecte que dans la mesure où Monsieur [K] n'était en litige ni avec la société TDF, ni avec les syndics chargés de la liquidation des biens du groupe BEIGBEDER et du GFA BEARN

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d13c25a97f0381f4b98

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Y], fille de Madame [H] [R], et son père, Monsieur [N] [Y], et immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 20 juillet 1999, ladite société ayant pour objet l'exploitation d'un centre de beauté

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUNE MOTORS

SIREN 884314790Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/09/2026

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Procédures collectives

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BALLISTIK BEAUNE

SIREN 793982927Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

15/09/2026

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Dépôts des comptes

SEASON BEAUNE

SIREN 852661347Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/09/2026

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Radiations

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

11/09/2026

Voir →