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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

6a0ea362cdc6046d4766d92c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Reclassement professionnel à envisager à un poste excluant : la station debout et la marche prolongée, les positions à genoux ou accroupi, la montée et la descente d'escaliers répétée, l'utilisation d'échelle

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

l'avant-bras gauche, opérée par ostéosynthèse du radius et mise en place de deux plaques sur le radius et l'ulna (pièce 2, page 8), plaques retirées le 11 septembre 2020 (pièce 2, page 11), un traumatisme du genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d0a823e6dd0f8bf812c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Le certificat médical initial fait état d'une « fracture ' luxation ouverte du genou gauche ». Le 2 février 2017, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68be6b85edc07d345482

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GIRAULT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme FOULON ************ FAITS ET PROCEDURE Mme [G] [B], née le [Date naissance 5] 1946, retraitée depuis 2011, a subi une arthroplastie du genou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69c4b6c6260008b5315c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Un scintigraphie en date du 11 avril 2017 a objectivé le descellement de la prothèse totale du genou gauche, mise en place à la suite de l'accident. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66002313f20008a525b1

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Si le directeur général reproche à son process manager de ne pas avoir mentionné dans son rapport du 20 avril 2020 l'arrêt intervenu chez le client Gemdoubs quatre jours plus tôt, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b17

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

coude droit en extension, de la ceinture scapulaires gauches dans certains mouvements extrême, une contracture du trapèze gauche, avec un point d'Erb à gauche, une petite perte de l'hyperextension du genou

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afbafcdc6046d47103d88

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[Localité 23] Le 16 janvier 2018, [N] [Y] veuve [F] a bénéficié à la Clinique mutualiste de [43] d'une intervention chirurgicale consistant en l'implantation d'une prothèse totale du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01766_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le rapport d’expertise du docteur C..., chirurgien vasculaire, indique qu’en présence d’un traumatisme grave du genou, un diagnostic rapide et précis sur l’éventualité d’une atteinte artérielle doit être

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9e3cdc6046d4756b84e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [L] a été victime d'un accident du travail occasionnant une entorse au genou, après avoir glissé.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Les radiographies du rachis, des genoux, de la cheville gauche, du bassin et du thorax se sont révélées sans particularité.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60338e27a6588540f5e11571

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

amputation trans-tibiale, une fracture de la diaphyse fémorale gauche ouverte qui a nécessité, dans un premier temps, une traction puis mise en place d'un clou centromédullaire, une plaie articulaire du genou

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb2f2799a9057d5dce6f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COTTAGE 2, demeurant 530 Chemin Aimé Genoud - 83500 LA SEYNE SUR MER représentée par Me Pierre LOPEZ de l'ASSOCIATION LOPEZ FARACI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

reconnu comme accident de travail, à l'origine d'un traumatisme crânien, d'une fracture du poignet droit, d'une contusion thoracique droite, d'une contusion de l'épaule droite et d'une contusion du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eefc2e6a8e4f13ca617a

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

ayant travaillé notamment comme secrétaire, vendeuse puis créé sa propre entreprise mais que depuis 2015 elle a rencontré des troubles psychiatriques et souffre en outre de douleurs constantes aux genoux

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

633fc32be633183e2ee17aba

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il ajoute que la société [11] connaissait parfaitement ses antécédents de santé et notamment le fait qu'il présentait une fragilité du genou droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696110f3cdc6046d47c0965c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

faits survenus le 2 août 2020 à 23 heures, dans les circonstances suivantes : "surveillance du site- la victime a chuté dans les escaliers en allant attacher les rouleaux de rubalise et a chuté sur le genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8142

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[Y], en descendant par les trappes de visites, il aurait glissé et son genou se serait tordu ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd4b2799a9057d5dd241

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[E], mesurant 1,76 m, a exposé au titre des positions du poste de soudeur se positionner : - à genou pour souder les barres les plus basses ; - debout, le tronc penché vers l'avant pour souder les barres

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a1795b6604a26aae889b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle ajoute que la CMRA a constaté que le docteur [W], ancien médecin de l'assuré, lui a prescrit la réalisation de radiographies et d'échographies de la cheville droite et des deux genoux dont le bilan

Source officielle

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