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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6a0ea362cdc6046d4766d92c
20 mai 2026
Reclassement professionnel à envisager à un poste excluant : la station debout et la marche prolongée, les positions à genoux ou accroupi, la montée et la descente d'escaliers répétée, l'utilisation d'échelle
Chambre 1-6
6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f
21 mai 2026
l'avant-bras gauche, opérée par ostéosynthèse du radius et mise en place de deux plaques sur le radius et l'ulna (pièce 2, page 8), plaques retirées le 11 septembre 2020 (pièce 2, page 11), un traumatisme du genou
Pôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
Le certificat médical initial fait état d'une « fracture ' luxation ouverte du genou gauche ». Le 2 février 2017, M.
Chambre civile 1-3
67ef68be6b85edc07d345482
3 avril 2025
GIRAULT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme FOULON ************ FAITS ET PROCEDURE Mme [G] [B], née le [Date naissance 5] 1946, retraitée depuis 2011, a subi une arthroplastie du genou
Pôle 4 - Chambre 11
65af69c4b6c6260008b5315c
18 janvier 2024
Un scintigraphie en date du 11 avril 2017 a objectivé le descellement de la prothèse totale du genou gauche, mise en place à la suite de l'accident. M.
Chambre Sociale
661f66002313f20008a525b1
9 avril 2024
Si le directeur général reproche à son process manager de ne pas avoir mentionné dans son rapport du 20 avril 2020 l'arrêt intervenu chez le client Gemdoubs quatre jours plus tôt, M.
633fc355e633183e2ee17b17
6 octobre 2022
coude droit en extension, de la ceinture scapulaires gauches dans certains mouvements extrême, une contracture du trapèze gauche, avec un point d'Erb à gauche, une petite perte de l'hyperextension du genou
5ème Chambre
697afbafcdc6046d47103d88
28 janvier 2026
[Localité 23] Le 16 janvier 2018, [N] [Y] veuve [F] a bénéficié à la Clinique mutualiste de [43] d'une intervention chirurgicale consistant en l'implantation d'une prothèse totale du genou
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
Le rapport d’expertise du docteur C..., chirurgien vasculaire, indique qu’en présence d’un traumatisme grave du genou, un diagnostic rapide et précis sur l’éventualité d’une atteinte artérielle doit être
Chambre sociale
69eaf9e3cdc6046d4756b84e
23 avril 2026
Monsieur [L] a été victime d'un accident du travail occasionnant une entorse au genou, après avoir glissé.
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee790e
10 mai 2022
Les radiographies du rachis, des genoux, de la cheville gauche, du bassin et du thorax se sont révélées sans particularité.
1ère chambre civile B
60338e27a6588540f5e11571
23 mai 2017
amputation trans-tibiale, une fracture de la diaphyse fémorale gauche ouverte qui a nécessité, dans un premier temps, une traction puis mise en place d'un clou centromédullaire, une plaie articulaire du genou
Chambre 1-7
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5 mai 2022
COTTAGE 2, demeurant 530 Chemin Aimé Genoud - 83500 LA SEYNE SUR MER représentée par Me Pierre LOPEZ de l'ASSOCIATION LOPEZ FARACI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA
Cour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9b
11 septembre 2012
reconnu comme accident de travail, à l'origine d'un traumatisme crânien, d'une fracture du poignet droit, d'une contusion thoracique droite, d'une contusion de l'épaule droite et d'une contusion du genou
Chambre 4-8
6312eefc2e6a8e4f13ca617a
22 juillet 2022
ayant travaillé notamment comme secrétaire, vendeuse puis créé sa propre entreprise mais que depuis 2015 elle a rencontré des troubles psychiatriques et souffre en outre de douleurs constantes aux genoux
Chambre Sécurité Sociale
633fc32be633183e2ee17aba
4 octobre 2022
Il ajoute que la société [11] connaissait parfaitement ses antécédents de santé et notamment le fait qu'il présentait une fragilité du genou droit.
696110f3cdc6046d47c0965c
8 janvier 2026
faits survenus le 2 août 2020 à 23 heures, dans les circonstances suivantes : "surveillance du site- la victime a chuté dans les escaliers en allant attacher les rouleaux de rubalise et a chuté sur le genou
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8142
[Y], en descendant par les trappes de visites, il aurait glissé et son genou se serait tordu ».
9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4b2799a9057d5dd241
4 mai 2022
[E], mesurant 1,76 m, a exposé au titre des positions du poste de soudeur se positionner : - à genou pour souder les barres les plus basses ; - debout, le tronc penché vers l'avant pour souder les barres
6870a1795b6604a26aae889b
10 juillet 2025
Elle ajoute que la CMRA a constaté que le docteur [W], ancien médecin de l'assuré, lui a prescrit la réalisation de radiographies et d'échographies de la cheville droite et des deux genoux dont le bilan
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