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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
681303646a331c9f4ab39b2a
30 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat de travail à durée déterminée conclu le 14 juin 2005, la société Gom propreté a engagé Mme [B] [V] divorcée [O] en qualité d'agent de propreté à temps partiel.
4eme Chambre Section 2
67947fc38ab253a8400fb15b
24 janvier 2025
Il nous semble complètement contradictoire d'envisager de consacrer du temps de travail effectif à récupérer des « goodies » dans des kits prévus à la destruction alors même que des retards sont accumulés
Chambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d5
1 juillet 2025
prise - interdit, puissance insuffisante, domino - interdit - qui fondait régulièrement) nécessitant de n'utiliser qu'une machine à la fois, et en ce que certaines prises ne tenaient plus dans les murs gorgés
Chambre A - Civile
6718947ad8ceca1cd7018ea4
22 octobre 2024
Gêne à la conduite automobile avec étouffement gorge et estomac noués.
Chambre sociale
67ef6af666129746fdd69ca9
3 avril 2025
utilisait à leur endroit les termes suivants': «'sac à foutre'», «'foufoune'», «'le vagin'», «'broutte (mot illisible)'», «'sexe faible'», «'femme'», et il a à plusieurs reprises dégrafé le soutien-gorge
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb759f
4 avril 2024
Le docteur [A] estime que mettre à sa charge 100% des dépenses de santé futures reviendrait à gommer la notion de perte de chance. Il conclut donc à la confirmation du jugement.
Pôle 4 - Chambre 2
659f99203328fa00087a269e
10 janvier 2024
l'immeuble a constaté que, dans l'appartement de la société Aubert, le faux-plafond s'était effondré sur 5 m² dans la pièce du fond, sous la terrasse, que le second faux-plafond, ainsi apparu, était gorgé
5ème chambre sociale PH
65a7814a8121050008662d68
16 janvier 2024
rapporte qu'au cours d'une opération de découpe de panneaux de fibres céramiques réfractaires avec silice (ci-joint les FDS des différents panneaux), il a ressenti une irritation au niveau du nez et de la gorge
Pôle 5 - Chambre 6
65b20de4c4cf860008dff50a
24 janvier 2024
variable, soit pour un remboursement anticipé dès lors ' outre le fait que le contrat est, en principe, exécuté en dehors des levées d'option ', que lesdites options ne sont pas nécessairement de nature à gommer
8ème Ch Prud'homale
65b210a9c4cf860008dff66c
pelle dans son coffre n'oublie pas... elle a lu l'audit-.. ramassi de coulure de chiotte couleur huile de vidange... tu nous diras ce que tu as poukav à [Y] [W] [R] et [V] [H]... qu'elle zaille toute se goder
653ca69383c9498318209d15
26 octobre 2023
Il réfutait à cet égard les jurisprudences citées par Biscochoc soit notamment le cas d'une femme licenciée à juste titre pour ne pas mettre de soutiens gorges sous des chemisiers transparents, les faits
Chambre 4-3
65b4aadb7ef77d000880b314
26 janvier 2024
J'ai mis fin à la conversation car je me sentais étouffé j'avais des douleurs à la gorge et à la poitrine.
Pôle 5 - Chambre 2
65b4af387ef77d000880b4ff
Système d'instrumentation selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit insert présente au moins une nervure de guidage de section transversale complémentaire à celle d'au moins une gorge
68f9b6c80a84a5e5f00168fd
22 octobre 2025
du 17/07/2022 au 26/08/2022 vous vous étiez connectée 730 fois au site du réseau immobilier IADE, et ce durant votre temps de travail au sein de GLS France, pour commandes des cartes de visite, des goodies
Pôle 2 - Chambre 5
60340ffbf8e7f4bee571018c
31 janvier 2017
cette modalité d'arbitrage de retrouver son efficacité d'origine, qu'il ne saurait y avoir lieu d'ordonner la restitution de l'ensemble des supports retirés alors qu'il convient en cas d'abus, de ne gommer
Pôle 6 - Chambre 9
603262e5d773a597d0e8dded
14 février 2018
le plan des paroles, lui poser des questions telles que «T'as fait l'amour hier soir'» ou d'ajouter au moment de lui dire bonjour «T'es belle ce matin» , tout en lui tirant la bretelle de son soutien gorge
Pôle 4 - Chambre 5
60327d1f519bc2b1295e941c
24 janvier 2018
légaux [Adresse 10] [Adresse 6] N° SIRET : B 413 280 041 Représentée par : Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée par : Me Hervé FRASSON-GORRET SELARL FRASSON-GORRE
Pôle 5 - Chambre 1
5fda7201eb1544bb9fdddf5c
2 juillet 2019
'Corps de coffre selon la revendication 3, caractérisé en ce que la rainure profilée (7) présente une forme en fente ou en gorge à structure planaire, apte à recevoir une aile de connexion (9') d'un profilé
5fdbf2056a818a12ac5467e1
15 janvier 2019
de cette cour du 24 mai 2011 qui dispose de l'autorité de la chose jugée; Que selon les principes de la réparation en matière civile et de ceux relatif à l'abus, la réparation doit se limiter à gommer
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