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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

681303646a331c9f4ab39b2a

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat de travail à durée déterminée conclu le 14 juin 2005, la société Gom propreté a engagé Mme [B] [V] divorcée [O] en qualité d'agent de propreté à temps partiel.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb15b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il nous semble complètement contradictoire d'envisager de consacrer du temps de travail effectif à récupérer des « goodies » dans des kits prévus à la destruction alors même que des retards sont accumulés

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde5cf476b3ae02584d5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

prise - interdit, puissance insuffisante, domino - interdit - qui fondait régulièrement) nécessitant de n'utiliser qu'une machine à la fois, et en ce que certaines prises ne tenaient plus dans les murs gorgés

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018ea4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Gêne à la conduite automobile avec étouffement gorge et estomac noués.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69ca9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

utilisait à leur endroit les termes suivants': «'sac à foutre'», «'foufoune'», «'le vagin'», «'broutte (mot illisible)'», «'sexe faible'», «'femme'», et il a à plusieurs reprises dégrafé le soutien-gorge

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb759f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le docteur [A] estime que mettre à sa charge 100% des dépenses de santé futures reviendrait à gommer la notion de perte de chance. Il conclut donc à la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f99203328fa00087a269e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

l'immeuble a constaté que, dans l'appartement de la société Aubert, le faux-plafond s'était effondré sur 5 m² dans la pièce du fond, sous la terrasse, que le second faux-plafond, ainsi apparu, était gorgé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7814a8121050008662d68

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

rapporte qu'au cours d'une opération de découpe de panneaux de fibres céramiques réfractaires avec silice (ci-joint les FDS des différents panneaux), il a ressenti une irritation au niveau du nez et de la gorge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65b20de4c4cf860008dff50a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

variable, soit pour un remboursement anticipé dès lors ' outre le fait que le contrat est, en principe, exécuté en dehors des levées d'option ', que lesdites options ne sont pas nécessairement de nature à gommer

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65b210a9c4cf860008dff66c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

pelle dans son coffre n'oublie pas... elle a lu l'audit-.. ramassi de coulure de chiotte couleur huile de vidange... tu nous diras ce que tu as poukav à [Y] [W] [R] et [V] [H]... qu'elle zaille toute se goder

Source officielle
CA

Chambre sociale

653ca69383c9498318209d15

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il réfutait à cet égard les jurisprudences citées par Biscochoc soit notamment le cas d'une femme licenciée à juste titre pour ne pas mettre de soutiens gorges sous des chemisiers transparents, les faits

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65b4aadb7ef77d000880b314

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

J'ai mis fin à la conversation car je me sentais étouffé j'avais des douleurs à la gorge et à la poitrine.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65b4af387ef77d000880b4ff

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Système d'instrumentation selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit insert présente au moins une nervure de guidage de section transversale complémentaire à celle d'au moins une gorge

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168fd

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

du 17/07/2022 au 26/08/2022 vous vous étiez connectée 730 fois au site du réseau immobilier IADE, et ce durant votre temps de travail au sein de GLS France, pour commandes des cartes de visite, des goodies

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60340ffbf8e7f4bee571018c

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

cette modalité d'arbitrage de retrouver son efficacité d'origine, qu'il ne saurait y avoir lieu d'ordonner la restitution de l'ensemble des supports retirés alors qu'il convient en cas d'abus, de ne gommer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603262e5d773a597d0e8dded

Appel

14 février 2018

14 février 2018

le plan des paroles, lui poser des questions telles que «T'as fait l'amour hier soir'» ou d'ajouter au moment de lui dire bonjour «T'es belle ce matin» , tout en lui tirant la bretelle de son soutien gorge

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60327d1f519bc2b1295e941c

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

légaux [Adresse 10] [Adresse 6] N° SIRET : B 413 280 041 Représentée par : Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée par : Me Hervé FRASSON-GORRET SELARL FRASSON-GORRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda7201eb1544bb9fdddf5c

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

'Corps de coffre selon la revendication 3, caractérisé en ce que la rainure profilée (7) présente une forme en fente ou en gorge à structure planaire, apte à recevoir une aile de connexion (9') d'un profilé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdbf2056a818a12ac5467e1

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

de cette cour du 24 mai 2011 qui dispose de l'autorité de la chose jugée; Que selon les principes de la réparation en matière civile et de ceux relatif à l'abus, la réparation doit se limiter à gommer

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdbf2066a818a12ac5467e2

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

de cette cour du 24 mai 2011 qui dispose de l'autorité de la chose jugée; Que selon les principes de la réparation en matière civile et de ceux relatif à l'abus, la réparation doit se limiter à gommer

Source officielle

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