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1 387 résultats pour « Mauger Selle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

659f96863328fa00087a2564

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

numéro 775 690 944, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE de la SELAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65af656cb6c6260008b52f3b

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

personne de son président Monsieur [X] [J] domicilié en cette qualité audit siége social [Adresse 1] N° SIRET : 428 787 550 représentée par Me Audrey FRECHET substituant Me Véronique DUCASSE de la SELAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba658d0ccf000877e4c4

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

JARDIN ALPIN, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL EUROPA AVOCATS, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS BIGNON LEBRAY, avocats plaidants

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dba1d7564000872dce4

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 333 242 873 représentée par Me Selin DEMIR substituant Me Nicolas CZERNICHOW de la SELAS

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1139f1cdc6046d47a68ffc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LA BANQUE POSTALE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

600fee150a8724063e5feb17

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

PARIS, substitué à l'audience par Me Lucas HERVÉ, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Anne-laure ARCHAMBAULT de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

603279956c6a03ad93284a44

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : J007 Société GRANDS MOULINS STORIONE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Thibault REYMOND de la SELAS

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd9777f0a7bd06535635815

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

INTIMEE : SARL LOTGO, Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034cabc2f6fe0b55c5e14c4

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Adresse 3] [Adresse 3] Représentées par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, Ayant pour avocat plaidant Me Eve DREYFUS de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616246cdaf0a1de0eb1b65ee

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

française demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par : Me Jacques MONTACIE de la SCP d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 assisté de : Me Sylvain NIORD de la SELAS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03546_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

de remontée d'informations " en raison d'un manque de précisions sur les logiciels de GMAO et de stock de pièces, qui n'ont pas de rapport avec l'objet du sous-critère ; - au regard de son taux de marge

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf60c1cdc6046d47f3da5c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Joseph VOGEL de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

recherche d'emploi Demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque L 0056 Assisté de Me Olivier PHILIPPOT plaidant pour la SELAS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae4d1bc2605de4b4c0b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

OVOTEAM [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florence FROMENT MEURICE de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

662209789ce142000838998b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[Adresse 6] [Localité 12] Ayant pour avocat postulant Me Christophe ROUICHI, membre de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant la SELAR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603365483b57e3174526fe2c

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

avocat au barreau de ROANNE INTIMÉS : Me [V] [B] (SELARL SELARL MJ SYNERGIE) - Mandataire judiciaire de SAS BEL MAILLE [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Christine ETIEMBRE de la SELAS

Source officielle
CA

6e Chambre A

6163514ba2ead9ed860b6edf

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

à [Localité 16] (VAR) mariés le [Date mariage 1] 1982 à [Localité 16] (VAR) - ordonné mention du jugement dans les conditions énoncées à l'article 1082 du Nouveau Code de Procédure Civile, en marge

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee603029105dbedbeed

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Rôle N° RG 20/01990 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSJU Société AREA PACA C/ [XK] [V] Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2023 à : Me Isabelle COPPIN-CANGE de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9486d9e13277d6e390a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

sous le numéro 417 889 904 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Grégoire HALPERN de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309e7ed1ea831811253a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

décision à intervenir, les quantités de produits incriminés vendus sur le territoire de l'Union européenne à toute personne autre que la société Bigben Connected, ainsi que les chiffre d'affaires et marge

Source officielle

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