Le 2 janvier 2005, ils ont réglé à l'architecte une note d'honoraires de 990, 63 € TTC et le 20 avril 2005, une autre note pour 1 137, 29 €.

[R], par ordonnance du 13 avril 2013, et au contradictoire de la société Froid Guyader, installateur des pompes à chaleur, et de la société Atelier d'architecture France, maître d'oeuvre des travaux de

Considérant ce qui suit : 1.

[P] [V] à payer à la mutuelle des architectes français assurances la somme de 27.240,90 euros - déboute la mutuelle des architectes français assurances du surplus de sa demande et de sa demande présentée

ATELIER L'ECHELLE (anciennement dénommée SARL D'ARCHITECTURE [P] [H] ET [O] [T]) immatriculée sous le n° B388 244 329, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités

[W] [C] et son épouse confiaient une mission de maîtrise d''uvre au cabinet d'architecture Form A3+, en vue de construire leur maison d'habitation sise au [Adresse 1].

AIA Architectes, AIA ingénierie et AIA Architectes ingénieurs associés la somme de 1 000 euros à lui verser, chacune, au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Il existe ainsi une pénibilité accrue dans les activités professionnelles du fait de la raideur douloureuse du poignet gauche pour son travail d'architecte, pouvant justifier l'assistance d'un autre architecte

), constituant les lots n°1, 2, 30 et 41, l'immeuble étant régi par le statut de la copropriété.

[L] et Pryen et son assureur, la société Mutuelle des architectes français (la société MMA), ainsi que la société Camefi.

HT (1 885 415,08 - 276 442,74 - 1 750 001,30) au profit de l’Etat, soit 169 234,75 euros TTC.

.) 11° La section professionnelle des architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils, artistes auteurs ne relevant pas de l'article L. 382-1, enseignants,

B une somme de 4 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Les travaux seront réalisés à la charge exclusive de la SCI des 5 et [Adresse 6] et sous la surveillance d'un architecte.'

Pour ce faire, il a pris attache avec Monsieur [O], Architecte DPLG à [Localité 1] et signé avec celui-ci un contrat le 29 mars 2006, lequel prévoyait une mission complète de maîtrise d''uvre avec les

Par dernières conclusions notifiées le 17 décembre 2024, la Société d'aménagement et de réalisation architecturales Alain Sarfati Architecture, et la Mutuelle des architectes français, en sa qualité d'assureur

[Adresse 1] Madame [V] [W] [R] NÉE [H] Domiciliée [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par : Me Michel BLIN avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistés par : Me Paul HAUSHALTER, avocat

1].

Considérant ce qui suit : 1.

[B] (architecte assuré Mutuelle des Architectes Français) : 33,33 %.