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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02178_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

commune, revêt un intérêt paysager particulier, quand bien même il s'implante au sein du parc naturel régional du Verdon et serait à proximité du territoire du plateau de Valensole et aux abords des gorges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc3

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Par contre du jour où la chape a été emprisonnée entre le carrelage laissant passer l'eau et la dalle, elle n'a plus pu sécher correctement, a commencé à s'imprégner d'humidité au point d'en être gorgée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f342

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

APPELANTE SOCIETE WEST INDIES TRAVAUX DITE WIT 47 rue Henri Becquerel 97122 BAIE MAHAULT Représentée par CUARTERO substituant Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62c67c96ca9bf26379030985

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

constatée à l'extérieur des menuiseries, que ces pare-tempête n'étaient pas fournis par l'usine, et qu'il était d'ailleurs impossible de les poser sur le type de profil aluminium en cause, comportant une gorge

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da96f0d304f138e5eb8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Vu le temps actuel et le froid, sachez que je passe de très très mauvaises nuits à devoir courir dans mon logement armé d'un seau pour venir à bout des gouttes d'eau qui tombent inlassablement de mon plafond

Source officielle
CA

1ère Chambre

631834280876004f131a5e5a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 06 Septembre 2022 N° RG 20/00591 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GORG Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624810b1a50c277d4c5ac9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

sont plaints d'infiltrations d'eaux pluviales tant au travers du carrelage situé au-dessus d'une pièce d'habitation qu'en périphérie de celle-ci au travers des murs dont les joints et les pierres, gorgés

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf5b6a90a057d2a5a86

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

certificat médical du docteur [Y] du 6 avril 2020 mentionne au titre de la pathologie motivant la demande « épilepsie, HTA » et au titre des autres pathologies « tremblements des deux mains, crises de goutte

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69cf6a01cdc6046d47f4a03c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

J'avais 19 de tension, j'ai pris un médicament à ce moment là, j'en ai pris 53 gouttes, parce que j'ai 53 ans.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603778041639a853cdee1af6

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

La cheminée est gorgée d'eau.

Source officielle
CA

4ème Chambre

64a7b21c3bcaf505db696a54

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[C] en attribue l'origine au non-respect des règles de l'art du fait de l'absence de débord par rapport au relevé du rejingot qui ne permet pas l'effet goutte d'eau.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le 24 février 2019, à une résidente très en demande, alors qu'elle prenait son goûter, vous lui avez dit 'vous me saoulez, vous me saoulez aujourd'hui, Mme B.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed696cb05105d4b7e5f9

Appel

11 août 2022

11 août 2022

L'URSSAF fait justement observer que les éléments ainsi versés « au compte-gouttes » par l'entreprise sont sujets à caution, étant ajouté que des divergences sont avérées entre le montant de la masse salariale

Source officielle
CA

Chambre sociale

6973345fcdc6046d4765b316

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

subissait des insultes depuis deux ans de la part de ce collègue : "grosse merde, gros porc, sale PD de merde, vous les PD vous n'êtes pas des personnes normales"et que l'altercation avait été "la goutte

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884687

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[C] l'a pris à la gorge en cherchant à l'étrangler et pour se défendre et craignant pour sa vie, il a été obligé de le mordre.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6711fab97603bf88a18846e5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

sont constatées d'importantes flaques d'eau stagnante, ainsi que dans l'espace réserve situé entre les deux ateliers, - dans la station service, les plaques en plafond sont tachées, une plaque étant gorgée

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48daa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

produire les images de la vidéo-surveillance de la station-service alors que ce système conditionne notoirement la sécurité d'une station-service ; - s'il se peut qu'il ait fait déborder quelques gouttes

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896e0316960008413473

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

L'état des lieux d'entrée n'est quasiment pas complété, mais il fait néanmoins état d'un robinet dans l'évier qui ne fonctionne pas, d'un autre qui goutte, d'un robinet d'arrêt dans les toilettes qui fuit

Source officielle
CA

Chambre Civile

686f8443f90fa7c96e9b09a4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Présence de gouttes d'eau le long d'un coffrage au-dessus du coude de descente d'eau. Dans le débarras présence d'un carrelage au sol qui sonne creux.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb157f38d6b27c276f1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

société [Adresse 14] explique que Mme [Z] [O] qui est âgée de 92 ans, souffre d'un syndrome d'apnée du sommeil nécessitant l'utilisation d'une machine qui délivre de l'air sous pression dans l'arrière gorge

Source officielle

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