CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02178_20250122
22 janvier 2025
commune, revêt un intérêt paysager particulier, quand bien même il s'implante au sein du parc naturel régional du Verdon et serait à proximité du territoire du plateau de Valensole et aux abords des gorges
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc3
22 novembre 2011
Par contre du jour où la chape a été emprisonnée entre le carrelage laissant passer l'eau et la dalle, elle n'a plus pu sécher correctement, a commencé à s'imprégner d'humidité au point d'en être gorgée
6253cc20bd3db21cbdd8f342
19 mars 2012
APPELANTE SOCIETE WEST INDIES TRAVAUX DITE WIT 47 rue Henri Becquerel 97122 BAIE MAHAULT Représentée par CUARTERO substituant Me Jean-Michel GOUT (TOQUE 9) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ
Chambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
constatée à l'extérieur des menuiseries, que ces pare-tempête n'étaient pas fournis par l'usine, et qu'il était d'ailleurs impossible de les poser sur le type de profil aluminium en cause, comportant une gorge
2ème Chambre
63119da96f0d304f138e5eb8
1 septembre 2022
Vu le temps actuel et le froid, sachez que je passe de très très mauvaises nuits à devoir courir dans mon logement armé d'un seau pour venir à bout des gouttes d'eau qui tombent inlassablement de mon plafond
1ère Chambre
631834280876004f131a5e5a
6 septembre 2022
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 06 Septembre 2022 N° RG 20/00591 - N° Portalis DBVY-V-B7E-GORG Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce
3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5ac9
21 avril 2022
sont plaints d'infiltrations d'eaux pluviales tant au travers du carrelage situé au-dessus d'une pièce d'habitation qu'en périphérie de celle-ci au travers des murs dont les joints et les pierres, gorgés
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a86
26 avril 2022
certificat médical du docteur [Y] du 6 avril 2020 mentionne au titre de la pathologie motivant la demande « épilepsie, HTA » et au titre des autres pathologies « tremblements des deux mains, crises de goutte
Chambre 1-11 HO
69cf6a01cdc6046d47f4a03c
2 avril 2026
J'avais 19 de tension, j'ai pris un médicament à ce moment là, j'en ai pris 53 gouttes, parce que j'ai 53 ans.
CHAMBRE 1 SECTION 2
603778041639a853cdee1af6
18 mars 2015
La cheminée est gorgée d'eau.
4ème Chambre
64a7b21c3bcaf505db696a54
6 juillet 2023
[C] en attribue l'origine au non-respect des règles de l'art du fait de l'absence de débord par rapport au relevé du rejingot qui ne permet pas l'effet goutte d'eau.
Chambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1e
13 juillet 2023
Le 24 février 2019, à une résidente très en demande, alors qu'elle prenait son goûter, vous lui avez dit 'vous me saoulez, vous me saoulez aujourd'hui, Mme B.'
Chambre sociale
62f5ed696cb05105d4b7e5f9
11 août 2022
L'URSSAF fait justement observer que les éléments ainsi versés « au compte-gouttes » par l'entreprise sont sujets à caution, étant ajouté que des divergences sont avérées entre le montant de la masse salariale
6973345fcdc6046d4765b316
22 janvier 2026
subissait des insultes depuis deux ans de la part de ce collègue : "grosse merde, gros porc, sale PD de merde, vous les PD vous n'êtes pas des personnes normales"et que l'altercation avait été "la goutte
Chbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884687
17 octobre 2024
[C] l'a pris à la gorge en cherchant à l'étrangler et pour se défendre et craignant pour sa vie, il a été obligé de le mordre.
2 e chambre civile
6711fab97603bf88a18846e5
sont constatées d'importantes flaques d'eau stagnante, ainsi que dans l'espace réserve situé entre les deux ateliers, - dans la station service, les plaques en plafond sont tachées, une plaque étant gorgée
Chambre 1-6
66878c8b05d6f7f678d48daa
4 juillet 2024
produire les images de la vidéo-surveillance de la station-service alors que ce système conditionne notoirement la sécurité d'une station-service ; - s'il se peut qu'il ait fait déborder quelques gouttes
6630896e0316960008413473
9 avril 2024
L'état des lieux d'entrée n'est quasiment pas complété, mais il fait néanmoins état d'un robinet dans l'évier qui ne fonctionne pas, d'un autre qui goutte, d'un robinet d'arrêt dans les toilettes qui fuit
Chambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a4
10 juillet 2025
Présence de gouttes d'eau le long d'un coffrage au-dessus du coude de descente d'eau. Dans le débarras présence d'un carrelage au sol qui sonne creux.
Ch.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276f1
société [Adresse 14] explique que Mme [Z] [O] qui est âgée de 92 ans, souffre d'un syndrome d'apnée du sommeil nécessitant l'utilisation d'une machine qui délivre de l'air sous pression dans l'arrière gorge
Page 55 sur 90
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.