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1 930 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89863

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Thierry C..., l'a engagé à compter du 1er novembre 2003 en qualité de représentant de la marque " Madagascar Loisirs " pour un travail à effectuer principalement à MADAGASCAR, moyennant un salaire mensuel brut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d30

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Dans le dernier état de la relation de travail, Monsieur Bertrand X... percevait un salaire brut de 1543, 64 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91465

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

En dernier lieu, la rémunération brute mensuelle du salarié était fixée à 3 768, 85 ¿ pour 169 heures de travail mensuelles, en ce compris une prime de déplacement de 1 524 ¿.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3615e2fbe7c90043931

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[L] était de 2.450,99 euros brut.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

627ca8114781dc057dee7a58

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

de 10 salariés par contrat de travail à durée déterminée à temps complet au motif d'un surcroît temporaire d'activité pour la période du 27 juin 2014 au 31 juillet 2014 moyennant un salaire horaire brut

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a55

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[H] de l'ensemble de ses demandes relatives et afférentes à sa prétendue promotion, - fixer le salaire mensuel brut moyen de M. [H] à la somme de 1 626,89 euros, - ramener les prétentions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9d05f83eff10a50541442

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Les témoignages versés aux débats font apparaître que l'altercation a d'abord eu lieu sur une zone de déchargement des camions puis au cours d'une réunion organisée immédiatement après les faits par Monsieur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162fa8a687317f24325aed5

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Son salaire mensuel brut a été fixé à 1 368,06 € pour 35 heures hebdomadaires de travail, augmenté d'une prime de non accident versée en vertu d'un usage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90631

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

DE LOCATION ROGERS 971, dite ci-après « STR », selon contrat à durée indéterminée à compter du 23 juin 2008 en qualité de chauffeur poids lourd, statut employé, moyennant une rémunération mensuelle brute

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6867653a9f40b42a26419cbc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Isabelle MONTAGNE, présidente et par Madame Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67f8a5caec820a3a2a05e826

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[Y] à 5 727,93 euros bruts, - fixer l'ancienneté à prendre en compte pour le calcul des demandes chiffrées de M. 

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02159_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

pendant sept week-ends, du centre commercial Leclerc par le mouvement des gilets jaunes, lequel est qualifiable d'attroupement ; - le blocage du centre commercial est à l'origine d'une perte de marge brute

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034cabb2f6fe0b55c5e149b

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

, une prime de "reporting" de 1 800 € brut, perdue si trois retards étaient constatés.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218c0228a02057de67473

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[D] atteste en outre que, malgré le bruit de la machine et les acouphènes de la salariée, l'entreprise aurait refusé de l'enlever.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68f07da3bfd83326c7063805

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

travaux publics-commissionnaire de transports de marchandises ou de personnes-transports routiers de marchandises, en qualité de chauffeur livreur moyennant une rémunération mensuelle de 1'468,17 euros brut

Source officielle
CA

17e chambre

6033cb71812a357d928f6380

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

à titre d'indemnité au titre de l'habillage et du déshabillage concernant la période allant de mai 2008 à août 2014 deniers ou quittances, . 201,74 euros brut à titre de congés payés afférents et dit

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc94bb2c32d969d3526e

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

16 DECEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 18/00137 APPELANT : Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me CHATEL avocat pour Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0353bcaf505db69668a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[M] [X] les sommes suivantes : - 37 302,55 € bruts à titre de rappel d'heures supplémentaires accomplies entre juillet 2015 et avril 2018; - 3 730,26 € bruts au titre des congés payés afférents ;

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e5a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère, rédactrice Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c10570bf9fd47c90a136f3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

THEVENIN agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Anne CADIOT-FEIDT de la SELARL CADIOT-FEIDT, avocat au barreau de

Source officielle

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