Il résulte également de l'instruction que la zone d'étude se caractérise par une végétation dense qui correspond à une partie de la forêt du Hellet.

L'histoire est tellement dense. Si cela peut servir de jurisprudence, qu'elle prenne des notes. Si elle s'est entretenue avec moi mais l'histoire est tellement dense.

Denis Z... une société en nom collectif dénommée " Pharmacie F. Y... et V.

[Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gaëlle HEINTZ, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Mme BUCHSER-MARTIN

Mais on ne saurait à ce stade, prononcer une autorisation 'en deniers ou quittances' sans vérifier le montant de la dette.

SPORTS ET LOISIRS MIDI-PYRENEES Confirmation partielle Grosse délivrée le 12 01 2024 à Me Glareh SHIRKHANLOO Me Alexandre MARTIN

Jugement rendu(e) le 24 Février 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F01121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine

tribunal administratif de la Réunion, d'une part, de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre des années 2016, 2017 et 2018, pour ses locaux sis à Saint-Denis

Central Retail Immeuble Simcar [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Augusta Hureaux, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : S.A.S.

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - APPELANT Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Martine

la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 12 N° Section : N° RG : 16/2645 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey ALLAIN, Me Anne laure DUMEAU Me Martine

Denis Perrin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Jugement rendu (e) le 30 Octobre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 2013F02238 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine

, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise MARTINI, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire.

L GAROS l'exclusivité de la vente de ses produits dans le département de la Martinique puis dans le département de la Guadeloupe. La S. A. R.

justice à [Localité 11], en date du 25 novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MARTIN

Me Marie-laurence FOLMER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis MARTIN

NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Denis