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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6811b37a893ab038bd46604b
29 avril 2025
: En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 MARS 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Corinne
Chambre civile
67f755c5d8218d22f82bd480
9 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07f
22 avril 2025
COLIGNON-BERTIN, avocat au barreau de SOISSONS DEBATS : A l'audience publique du 25 février 2025 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Corinne
Chambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a073
23 avril 2025
LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
660e430b0740db0008fa9329
3 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
660e430b0740db0008fa932b
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
660e430b0740db0008fa9331
660e430b0740db0008fa9335
Chambre civile 1-7
65a8d81de12c85000874b14a
17 janvier 2024
HOSPITALIER [3] SITE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] non représenté, INTIMEE ET COMME PARTIE JOINTE : LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de madame Corinne
653a0692d0451e8318d0ea0d
25 octobre 2023
au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/198 du 22/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIMÉES ---=oO$Oo=--- Nous Corinne
653a0693d0451e8318d0ea19
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Chambre sociale
65b9fb708452800008b2b872
25 janvier 2024
juridictionnelle Totale numéro 2023/004138 du 20/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 25 janvier 2024 Nous, Corinne
68fc59c7af64986e40f71a75
9 octobre 2025
Président en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain RAPADY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 09 Octobre 2025 Nous, Corinne
Chambre 4-8b
6a113b0ecdc6046d47a6a44b
22 mai 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne
69fd82eacdc6046d4704a784
7 mai 2026
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01471_20230406
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa7
11 septembre 2007
Bernard RAPHANEL, président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Corinne BOHN, FAITS ET PROCEDURE, Madame Halima X.
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ac
8 février 2008
08 / 02 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 03791 PC / HH Décision déférée du 03 Juillet 2006-Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-03 / 02607 Sylvie HYLAIRE Corinne...
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3c
22 février 2007
contradictoire, -prononcé par mise à disposition au greffe par Jean-Pierre SCHILLI, Conseiller faisant fonction de Président, -signé par Jean-Pierre SCHILLI, Conseiller faisant fonction de Président et Corinne
6e Chambre C
615e0e20c25a97f0381f5277
18 novembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame HERMEREL Corinne, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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