CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
5fd9bac0d0163fb0da278295
5 décembre 2019
[E], ne pouvaient agir ni sur le fondement de la fraude paulienne ni par la voie de l'action oblique, - rejeté leurs demandes.
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf2
22 octobre 2008
Jérémy parlait de " cochonneries ". Il précisait cependant que son petit frère Dylan n'avait pas été victime, quant à lui, de pénétrations car il était " trop petit ".
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
Mickaël nous l'entendion casiment pas parler, il avait peut être du mal à s'integrer dans le groupe c'est pour cela qu'il ne parlait presque pas ", - M.
6253ccb9bd3db21cbdd91123
10 février 2014
h 30, de Mme X...à laquelle il avait été demandé de faire savoir, avant 11 h, si l'un des clients auquel il ne pouvait être livré 160 kg de brochettes de colin surgelées, acceptait à la place des paupiettes
Chambre des étrangers-JLD
6347ac7729ffd2adfff4f48d
11 octobre 2022
à savoir les violences exercées sur la mère de ses trois enfants qui vivaient avec lui dans le squatt, il avait indiqué qu'il avait demandé un interprète pour être sûr de bien comprendre même s'il parlait
Pôle 6 - Chambre 10
603770da208acb4d1879d538
24 mars 2015
Madame [Y], pour sa part, rappelle que la salariée ne parlait plus aux autres membres du service et qu'elle transmettait directement ses projets aux éditeurs ou à la direction sans en informer le directeur
68e8949ad8f6cc6d55dd3eb6
9 octobre 2025
Il parlait en partie en créole. » (pièce 15) Enfin, M.
Chambre 3-1
6973a55fcdc6046d4770f53a
22 janvier 2026
Elle conteste l'acquisition d'une quelconque prescription trentenaire ainsi que tout droit de préemption et invoque la fraude paulienne.
Pôle 1 - Chambre 3
64a66084bbd03a05db96537c
5 juillet 2023
l'habitation pour l'immeuble situé 123 avenue du Président Wilson le 29 octobre 2021 mettant en demeure les copropriétaires d'interdire l'accès aux caves et de justifier d'un certain nombre de travaux palliant
Pôle 3 - Chambre 1
642e75b48b510604f5bc1dac
5 avril 2023
Elle fait valoir que l'existence de sa créance définitive de 174 000 € et de la donation suffit à caractériser la fraude paulienne. *** Aux termes de l'article 1341-2 du code civil, le créancier
4eme Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b39fd
4 novembre 2022
[S] qui, par ses remarques créait une ambiance de clan au sein de l'entreprise entre anciens et nouveaux salariés dans l'entreprise en appelant les nouveaux les champions du monde ; qu'il ne parlait pas
3ème chambre
636ca6796c7633dcd15b3d21
20 octobre 2022
état après sa sortie de clinique, décrivant des difficultés au plan de sa santé physique et de son état de conscience, plutôt que de son état mental : ils indiquent qu'à partir d'un moment, elle ne parlait
20e chambre
6438f3a2a942a604f5e939c5
13 avril 2023
Monsieur [O] [F] a été entendu en dernier et a dit qu'il était sous traitement raison pour laquelle il parlait moins vite, qu'il vivait chez sa mère à [Localité 11], qu'il était sorti d'isolement il y
Chambre sociale
63d37adcd1bc2605de4b4bbe
26 janvier 2023
Ils n'ont pas vérifié son identité et ne l'ont pas entendu, ont mentionné pourtant qu'il était de nationalité albanaise et ne parlait pas français.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a2826f3a04f5216799
[O] parlait au téléphone ou fumait des cigarettes sur son lieu de travail, il n'est pas établi qu'il manquait de respect à ses collègues, ne s'impliquait pas dans son travail et contraignait ces derniers
1ère Chambre
66b30e002f025c562a9888fb
6 août 2024
[M] et son attestation, il apparait que ce dernier parlait de « grande salle » avant de viser « l'appartement », ce qui laisse planer un doute quant aux propos rapportés par la victime et quant à l'existence
1ère chambre sociale
6708c011445a086e2bcedbef
10 octobre 2024
de travail, que les conditions de la reprise n'ont pas été très anticipées mais que la situation s'est résolue à la satisfaction de cette dernière qui en novembre 2017 souhaitait saluer ses équipes, parlait
Rétentions
66921897f3a19d0db6b71245
12 juillet 2024
[H] a signé cette fiche en indiquant qu'il parlait le français et le comprenait et a formulé des observations. Il en résulte qu'aucune irrégularité n'affecte les notifications litigieuses.
Chambre sociale 4-6
6780b79e34dc79f9f0614f46
9 janvier 2025
[O] [K]), ne leur parlait plus (M. [O] [K], Mme [P]), et se dérobait en adoptant un parti paranoïaque « tout le Mali est contre moi » (M. [X]), « tout le monde est contre moi » (Mme [I]). M.
Pôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c733
11 juillet 2025
[U] parlait en première instance d'une porte de 110 kg. Elle conclut que la preuve d'une faute inexcusable n'est pas rapportée. La caisse s'en rapporte sur ce point.
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