CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d85
24 novembre 2006
du 14 février 2005, après rappel des faits et de la procédure, que la responsabilité du Docteur X... est engagée, précisant qu'en matière de chirurgie esthétique il existe une obligation de résultat,
1re Chambre C
61609e55264c7ed035b03c85
11 septembre 2014
Constater qu'aucune faute n'est relevée à l'encontre du docteur [S]. Dire qu'il n'existe aucune obligation réparatrice à la charge du docteur [S].
Pôle 1 - Chambre 2
65a0f433383a880008fd074d
11 janvier 2024
Par déclaration du 22 février 2023, la société Docteur [L] [N] a relevé appel de cette décision.
6253c9d9bd3db21cbdd895d3
28 juin 2006
Le Docteur Y... , intimée exerçant dans cadre juridique de la SCP Y...
Chambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26cb
17 janvier 2023
Sur l'expertise du docteur [F] : Le docteur [F] a réalisé un rapport circonstancié rappelant le traumatisme crânien subi lors de l'accident de trajet du 29 janvier 1979 et des rechutes de 2013 et 2017
5e chambre civile
5fd96c32153c8d58585c007a
4 février 2020
Le Docteur [N] [V] a quitté les lieux le 27 décembre 2013.
6253c886bd3db21cbdd85828
5 juillet 2001
E... ; - le 18 mai, ce dernier et le docteur J.L.
Chambre 2 A
63c256710bfda47c90075f1e
12 janvier 2023
Le docteur [Y] s'est suicidé le jour même. La famille de M.
Chambre 1 A
6a2263fecdc6046d47394fec
27 mai 2026
des docteurs [D] [Q] [B] (comptes clos au 31 décembre 2020 [Q] au 31 juillet 2021) en se conformant aux dispositions du règlement intérieur de la SCM Cabinet d'orthodontie des docteurs [D] [Q] [B] en
4ème Chambre Section 3
697320bbcdc6046d476437da
22 janvier 2026
le Docteur [V], mandaté par M.
6253c8fcbd3db21cbdd86e6b
8 janvier 2004
Ils font valoir que la Société POLYURGENCES qui percevait les honoraires du Docteur X... et rétrocédait à la clinique la redevance de 5 % a un intérêt à agir.
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
III-SUR LES DÉPENS ET LES FRAIS NON RÉPÉTIBLES Le Docteur Y..., qui succombe, doit être condamné aux dépens d'instance et d'appel et au paiement d'une indemnité de procédure de 2. 500 €.
6253ca3bbd3db21cbdd8a69d
19 février 2008
Par le jugement déféré le tribunal d' Instance de FREJUS a condamné le Docteur X... à payer à Mme Z... en réparation du préjudice subi suite à l'opération de chirurgie esthétique réalisée le 21 janvier
6253ca71bd3db21cbdd8b0ac
9 mai 2008
une nouvelle séroplastie le 14 octobre 1994 effectuée par le Docteur Jean- Louis Y... à la Clinique TOURNY à BORDEAUX.
2° chambre
6031e4ba6e19db1e3435acd4
12 juin 2018
Les docteurs A..., C... et D... les ont rejoints respectivement en 1986, 1989 et 1997, puis au départ des docteurs H... et I..., les docteurs E... en 2002 et J... en 2003.
6253cd0cbd3db21cbdd92227
2 avril 2015
Sur la responsabilité du docteur Y...
Chambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a6
10 juillet 2025
Il a été opéré par le docteur [M], assisté du docteur [G], qui ôtait le testicule gauche et retirait du côté droit une structure, dans le trajet inguinal droit qui semblait être un testicule atrophié.
6253c96ebd3db21cbdd884a2
3 avril 2006
Pour découvrir la cause de ces algies pelviennes, le docteur Z... a proposé la réalisation d'une coelioscopie exploratrice pouvant devenir opératrice en cas de découverte de brides abdominales.
Chambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
Le 5 novembre 2014, Mme [R] [T] a consulté le docteur [G] [S] afin de bénéficier d'une réduction mammaire. 2.
2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f658a
4 avril 2024
Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]
Page 58 sur 1164
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.