CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 274 résultats pour « Dockx »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d85

Appel

24 novembre 2006

24 novembre 2006

du 14 février 2005, après rappel des faits et de la procédure, que la responsabilité du Docteur X... est engagée, précisant qu'en matière de chirurgie esthétique il existe une obligation de résultat,

Source officielle
CA

1re Chambre C

61609e55264c7ed035b03c85

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Constater qu'aucune faute n'est relevée à l'encontre du docteur [S]. Dire qu'il n'existe aucune obligation réparatrice à la charge du docteur [S].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f433383a880008fd074d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par déclaration du 22 février 2023, la société Docteur [L] [N] a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d3

Appel

28 juin 2006

28 juin 2006

Le Docteur Y... , intimée exerçant dans cadre juridique de la SCP Y...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Sur l'expertise du docteur [F] : Le docteur [F] a réalisé un rapport circonstancié rappelant le traumatisme crânien subi lors de l'accident de trajet du 29 janvier 1979 et des rechutes de 2013 et 2017

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fd96c32153c8d58585c007a

Appel

4 février 2020

4 février 2020

Le Docteur [N] [V] a quitté les lieux le 27 décembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85828

Appel

5 juillet 2001

5 juillet 2001

E... ; - le 18 mai, ce dernier et le docteur J.L.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256710bfda47c90075f1e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le docteur [Y] s'est suicidé le jour même. La famille de M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a2263fecdc6046d47394fec

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

des docteurs [D] [Q] [B] (comptes clos au 31 décembre 2020 [Q] au 31 juillet 2021) en se conformant aux dispositions du règlement intérieur de la SCM Cabinet d'orthodontie des docteurs [D] [Q] [B] en

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697320bbcdc6046d476437da

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le Docteur [V], mandaté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e6b

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

Ils font valoir que la Société POLYURGENCES qui percevait les honoraires du Docteur X... et rétrocédait à la clinique la redevance de 5 % a un intérêt à agir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d077

Appel

18 février 2009

18 février 2009

III-SUR LES DÉPENS ET LES FRAIS NON RÉPÉTIBLES Le Docteur Y..., qui succombe, doit être condamné aux dépens d'instance et d'appel et au paiement d'une indemnité de procédure de 2. 500 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a69d

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Par le jugement déféré le tribunal d' Instance de FREJUS a condamné le Docteur X... à payer à Mme Z... en réparation du préjudice subi suite à l'opération de chirurgie esthétique réalisée le 21 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ac

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

une nouvelle séroplastie le 14 octobre 1994 effectuée par le Docteur Jean- Louis Y... à la Clinique TOURNY à BORDEAUX.

Source officielle
CA

2° chambre

6031e4ba6e19db1e3435acd4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Les docteurs A..., C... et D... les ont rejoints respectivement en 1986, 1989 et 1997, puis au départ des docteurs H... et I..., les docteurs E... en 2002 et J... en 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92227

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Sur la responsabilité du docteur Y...

Source officielle
CA

Chambre Civile

686f8443f90fa7c96e9b09a6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il a été opéré par le docteur [M], assisté du docteur [G], qui ôtait le testicule gauche et retirait du côté droit une structure, dans le trajet inguinal droit qui semblait être un testicule atrophié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a2

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Pour découvrir la cause de ces algies pelviennes, le docteur Z... a proposé la réalisation d'une coelioscopie exploratrice pouvant devenir opératrice en cas de découverte de brides abdominales.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 5 novembre 2014, Mme [R] [T] a consulté le docteur [G] [S] afin de bénéficier d'une réduction mammaire. 2.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658a

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]

Source officielle

Page 58 sur 1164

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.