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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646b9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La conversation se poursuit de manière plus vive à l'étage dans un bureau en paroi de verre à la vue et aux oreilles de tous où Monsieur [X] [D] réitère ses propos [']'.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6789f71239ae1759ccf60770

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J], responsable commercial, l'a confirmé, en détaillant les EPI : gants, lunettes de protection, bouchons d'oreille ou casque, chaussures de sécurité, vêtements de travail, blouson contre le froid.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1b780de3a214879e34

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

les faits suivants : - en mars 2019, elle a fait l'objet d'un compte rendu d'entretien de sa N+1 Mme [N] particulièrement humiliant, dégradant et infantilisant, lui rappelant la rééducation de 1984 d'Orwell

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67f755c4d8218d22f82bd478

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Vous ne l'entendiez manifestement pas de cette oreille puisque vous avez immédiatement contacté le secrétaire de séance afin que le compte rendu soit modifié pour intégrer cette discussion au point n°5

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

660f9502a40f8b0008cb75e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

les préjudices de ce dernier et notamment les périodes d'arrêt de travail directement imputables à sa chute du 23 décembre 2018 et les soins y afférent, notamment au regard du coup qu'il a reçu à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abe57ef77d000880b39a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] leur a dit de n'en parler à personne 'car si ça revient aux oreilles d'Alliance, je vais avoir des problèmes' (pièces 14,17 et18 employeur).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da5e5d80f0008c2e76c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

produits- risques allergies, non-respect des dates limites de consommation ; non-respect de la tenue de travail en acceptant que plusieurs employées en fabrication pâtisserie portent des boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9099abd0e067a219395

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

qu'elle n'a pu trouver le sommeil qu'à 3 heures du matin ; ' dans la nuit 17 au 18 septembre 2023, le marchant Mini marché a ouvert son rideau à 0 heures 03, (ce qui lui) a grincé violemment dans les oreilles

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd94fc713beb2387aaac2fb

Appel

25 février 2020

25 février 2020

présence permanente des émissions sonores, même quasi inaudibles et épuisante" et des phénomènes sonores émis en boucle, superposés, aléatoires au seuil de l'audibilité mais perceptibles soit par l'oreille

Source officielle
CA

3e chambre

5fd94fcc13beb2387aaac313

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Compte tenu des séquelles décrites par l'expert consistant en une surdité, un acouphène de l'oreille droite, des troubles de l'équilibre, une limitation douloureuse de l'épaule droite et des difficultés

Source officielle
CA

6e Chambre C

60343a783187382bb0ff8b93

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

répondait au courrier de son père du 1er octobre, et ce dès le 5 : « je t'ai dit que je ne veux plus venir te voir, ni que tu viennes me voir ; je te l'ai dit plusieurs fois, mais tu as fait la sourde oreille

Source officielle
CA

5e Chambre

6034a3b2d163948fe4e55c96

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

[J] [N] a chuchoté une consigne à l'oreille de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603650fb82baefb207443567

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

ordinateur, ' une main posée sur sa propre entrejambe' elle n'indique nullement avoir assisté à des gestes déplacés, dénonçant uniquement le comportement peu adapté de celui-ci ( se curer le nez, les oreilles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00311_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Les enjeux de protection de ces espèces, et en particulier de la barbastelle d’Europe, du minioptère de Shreibers, de la pipistrelle commune, du grand murin, du grand rhinolophe, grand murin à oreille

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00767_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

parcelles en litige présentent un enjeu écologique, sur leur partie nord, eu égard notamment à la présence de trois espèces d'intérêt communautaire, le milan noir, le grand rhinolophe et le murin à oreilles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616294dfdb5ccebfe3f3a70f

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

d'évaluation sont des moments privilégiés basés sur des échanges constructifs autour des missions accomplies, des attentes de la structure et des pistes d'évolution, que la directrice a su prêter une oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa6

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

La seule protection individuelle dont il a alors fait état est une protection auditive au moyen de bouchons d'oreille et la seule mesure qu'il a présentée s'agissant des poussières d'amiante est le recours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93390

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

Je ne suis pas associé aux négociations ni même informé (tout se passe de bouche à oreille avec d'autres services). Je ne décide de rien dans mon périmètre d'activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e2

Appel

20 août 2020

20 août 2020

H... pièces 6, 29) ou l'avoir connu ou retrouvé par hasard, par le bouche à oreille, le voisinage, ou en trouvant une carte de visite chez des commerçants (M. A..., M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01036_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

destruction des espèces protégées et de leur habitat en raison du risque d’atteinte à l’Outarde canepetière, et aux chiroptères (Barbastelle d’Europe, le Minioptère de Schreibers, le Murin à grandes oreilles

Source officielle

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