CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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4 juillet 2024
La conversation se poursuit de manière plus vive à l'étage dans un bureau en paroi de verre à la vue et aux oreilles de tous où Monsieur [X] [D] réitère ses propos [']'.
Ch. Sociale -Section B
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16 janvier 2025
[J], responsable commercial, l'a confirmé, en détaillant les EPI : gants, lunettes de protection, bouchons d'oreille ou casque, chaussures de sécurité, vêtements de travail, blouson contre le froid.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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9 janvier 2025
les faits suivants : - en mars 2019, elle a fait l'objet d'un compte rendu d'entretien de sa N+1 Mme [N] particulièrement humiliant, dégradant et infantilisant, lui rappelant la rééducation de 1984 d'Orwell
CHAMBRE SOCIALE A
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9 avril 2025
Vous ne l'entendiez manifestement pas de cette oreille puisque vous avez immédiatement contacté le secrétaire de séance afin que le compte rendu soit modifié pour intégrer cette discussion au point n°5
Pôle 4 - Chambre 11
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4 avril 2024
les préjudices de ce dernier et notamment les périodes d'arrêt de travail directement imputables à sa chute du 23 décembre 2018 et les soins y afférent, notamment au regard du coup qu'il a reçu à l'oreille
Chambre Prud'homale
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25 janvier 2024
[S] leur a dit de n'en parler à personne 'car si ça revient aux oreilles d'Alliance, je vais avoir des problèmes' (pièces 14,17 et18 employeur).
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10 avril 2024
produits- risques allergies, non-respect des dates limites de consommation ; non-respect de la tenue de travail en acceptant que plusieurs employées en fabrication pâtisserie portent des boucles d'oreilles
Chambre 1-2
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16 octobre 2025
qu'elle n'a pu trouver le sommeil qu'à 3 heures du matin ; ' dans la nuit 17 au 18 septembre 2023, le marchant Mini marché a ouvert son rideau à 0 heures 03, (ce qui lui) a grincé violemment dans les oreilles
1re chambre 1re section
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25 février 2020
présence permanente des émissions sonores, même quasi inaudibles et épuisante" et des phénomènes sonores émis en boucle, superposés, aléatoires au seuil de l'audibilité mais perceptibles soit par l'oreille
3e chambre
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27 février 2020
Compte tenu des séquelles décrites par l'expert consistant en une surdité, un acouphène de l'oreille droite, des troubles de l'équilibre, une limitation douloureuse de l'épaule droite et des difficultés
6e Chambre C
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19 janvier 2017
répondait au courrier de son père du 1er octobre, et ce dès le 5 : « je t'ai dit que je ne veux plus venir te voir, ni que tu viennes me voir ; je te l'ai dit plusieurs fois, mais tu as fait la sourde oreille
5e Chambre
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27 octobre 2016
[J] [N] a chuchoté une consigne à l'oreille de M.
CHAMBRE SOCIALE C
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13 novembre 2015
ordinateur, ' une main posée sur sa propre entrejambe' elle n'indique nullement avoir assisté à des gestes déplacés, dénonçant uniquement le comportement peu adapté de celui-ci ( se curer le nez, les oreilles
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00311_20251106
6 novembre 2025
Les enjeux de protection de ces espèces, et en particulier de la barbastelle d’Europe, du minioptère de Shreibers, de la pipistrelle commune, du grand murin, du grand rhinolophe, grand murin à oreille
4ème chambre (formation à 3)
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14 janvier 2025
parcelles en litige présentent un enjeu écologique, sur leur partie nord, eu égard notamment à la présence de trois espèces d'intérêt communautaire, le milan noir, le grand rhinolophe et le murin à oreilles
Pôle 6 - Chambre 5
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30 mai 2013
d'évaluation sont des moments privilégiés basés sur des échanges constructifs autour des missions accomplies, des attentes de la structure et des pistes d'évolution, que la directrice a su prêter une oreille
Cour d'Appel
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1 mars 2016
La seule protection individuelle dont il a alors fait état est une protection auditive au moyen de bouchons d'oreille et la seule mesure qu'il a présentée s'agissant des poussières d'amiante est le recours
6253cd66bd3db21cbdd93390
15 juin 2016
Je ne suis pas associé aux négociations ni même informé (tout se passe de bouche à oreille avec d'autres services). Je ne décide de rien dans mon périmètre d'activité.
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20 août 2020
H... pièces 6, 29) ou l'avoir connu ou retrouvé par hasard, par le bouche à oreille, le voisinage, ou en trouvant une carte de visite chez des commerçants (M. A..., M.
DCA_23BX01036_20240704
destruction des espèces protégées et de leur habitat en raison du risque d’atteinte à l’Outarde canepetière, et aux chiroptères (Barbastelle d’Europe, le Minioptère de Schreibers, le Murin à grandes oreilles
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