CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 033 résultats pour « Pierre LÉTÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6022610158544a44222a3d9e

Appel

2 février 2021

2 février 2021

La seule pièce produite faisant état d'une valeur différente est l'expertise effectuée de manière non contradictoire par M. [L] à la demande des appelants.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00218_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21009_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21547_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Elle soutient que : - le tribunal a commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier concernant ses fonctions de chef de service ; - le tribunal a commis une erreur de droit et dénaturé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603356fbc92bff0812d634c3

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

; - condamné la compagnie GROUPAMA LOIRE BRETAGNE à garantir son assurée la société DALL'OUEST ; - dit que la compagnie GROUPAMA LOIRE BRETAGNE est bien fondée à opposer à son assurée et aux tiers lésés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65af67deb6c6260008b5306a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Cet acte mentionne qu'ont été signifiées les pièces suivantes : - jugement rendu le 22 octobre 2019 par le tribunal de grande instance de Paris, - déclaration d'appel déposée au greffe le 13 décembre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c5703c369c7f74996def

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

avec jardin et 4 caves, - au 2ème étage, un second appartement de 3 pièces principales avec une cave.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL05755_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00743_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Il l'a alors frappée à coups de pied, lui causant en particulier une fracture à la main. Une jeune fille accompagnant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf1

Appel

27 août 2012

27 août 2012

Jérôme X... et Gaston A... ont été convoqués, les attestations produites étant des pièces que les appelants se sont constituées à eux mêmes, MM.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00406_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Si à ce rapport, de quarante-cinq pages, était annexé un volume important de pièces, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

695f505dcdc6046d4795dfa6

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'infirmation de la décision entreprise, la SA AIG Europe avance qu'il ressort d'un courrier établi par la Banque Postale le 21 septembre 2018 qu'à cette date, elle-même restait dans l'attente des pièces

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca42179066fd7c90fc2335

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il soutient que le péril dans le recouvrement de ses créances est caractérisé par l'absence de pièce justificative de la situation financière personnelle des appelants dont le patrimoine se limite à leurs

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20dc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Il est précisé au chapitre préliminaire du barème que : Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af523bcaf505db6962fc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

al.1er, L.124-3 et L.511-1 du code des assurances, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance de renvoi du juge d'instruction Mme Peyrache du 10 novembre 2020, Vu les pièces

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

643a42add83dbd04f5fb2a88

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

SUR CE - Sur la demande de communication de pièces M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb2f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e4a265537980008847401

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, qu'en l'occurrence aucune pièce contemporaine de la date de souscription des primes n'est communiquée quant à la situation patrimoniale et financière de ses parents et que le premier juge ne pouvait

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603206291912ae3e22cda18b

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

[B] [Z] demande à la cour Vu l'article 778 et 223 du code civil, Vu la jurisprudence constante, Vu les pièces versées aux débats, de : - le recevoir en ses écritures et l'en déclaré bien fondé

Source officielle
CA

9e Chambre B

60358d52a8845fb21a0151a1

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Après mise à pied à titre conservatoire et convocation le 23 mai 2013 à un entretien préalable fixé au 5 juin, l'employeur a licencié la salariée par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 juin

Source officielle

Page 58 sur 102

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.