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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

643e350783146e04f531eb16

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Enfin, il ne m'a pas blessé. J'étais toute seule face à un mec avec un couteau. Il a essayé de me mettre un coup de couteau. Heureusement j'avais la salopette. J'ai vu la curatrice hier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce4d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

a ressenti une douleur à l'épaule droite' - nature de l'accident: 'traumatisme indirect du rachis cervico dorso lombaire et de l'épaule droite (cf certificat médical)' - objet dont le contacte a blessé

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c20a911e0d40d96967d858

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Et il résulte du procès-verbal de garde à vue qu'interrogé sur son état de santé, [O] [M] a déclaré qu'il avait été blessé avec une arme blanche au Maroc, lorsqu'il était enfant et qu'il n'avait pas besoin

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bdea2beee0f8318b97300

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

relatifs à la blessure de l'intéressé à la cheville et enfin que ce document et les procès-verbaux des 30 août 2023 à 16 h 15 et 18 h 45 font état des circonstances dans lesquelles l'interessé s'est blessé

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a2282b27805d4d3c09e

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Monsieur [A], Monsieur [N] et Monsieur [J] ont été blessés.

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e9643b00e05d4fac74d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

[G] [R] et de sa fille [H] [R] blessés dans l'accident de la circulation survenu le 17 décembre 2014.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6272182d228a02057de673d3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[K] (deux poulinières non suitées, en mauvaise condition physique ; deux pouliches maigres et avec 'très mauvais poil'; une des pouliches était blessée au boulet gauche avec une plaie non guérie; une autre

Source officielle
CA

RETENTIONS

66a33c2b02a12a235bae6d68

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

de la réalité de son état de santé et la nécessité d'un suivi médical, et a reproduit un paragraphe stéréotypé ; - le 8 juillet 2024, il a subi une agression au cours de laquelle il a été gravement blessé

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d302a71dfcd8318200c81

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

de l'Institution Bourdault, laquelle est assurée auprès de la société d'assurance mutuelle MAIF, a été victime le 11 mars 2011 d'un accident dans l'exercice de ses fonctions au cours duquel il a été blessé

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6780bc837876e75543d1c686

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, dans les termes suivants : 'Date 07/02/2020 Heure : 10 00 activité de la victime lors de l'accident :En poussant un bac à déchet nature de l'accident : un mouvement Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6780c0181c81fecf5743d949

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 21 juillet 2011, Mme [R] [P], passagère d'un ferry de la compagnie SNCM à été blessée à la suite d'une chute de sa couchette pendant la nuit.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

681306b98cc74354d664758f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

mentionnant : 'date : 16.07.2020 heure : 14h30 Activité de la victime lors de l'accident : Entretien avec son employeur Nature de l'accident :Traumatisme psychologique Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea5f8541312a816c48c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

altercation avec un monsieur au sujet du stationnement devant un établissement bancaire qu'il l'a insulté et qu'il l'a ensuite poussée au niveau de son épaule gauche, la faisant tomber en arrière et se blesser

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7aab

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

vous invitons, si vous le désirez, à venir sur place au péage de [Localité 6] afin de comprendre comment notre personnel intervient sur ces équipements et vous rendre compte de l'impossibilité de se blesser

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b2109dc4cf860008dff666

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il nous dit ressentir des douleurs aux côtes, à l'épaule et aux cervicales ; Objet dont le contact a blessé la victime : palette ; Siège des lésions : cou, y compris rachis cervical et vertèbres cervicales

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370b18c0355000835f8e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Aucune précision n'est donnée sur la qualité ou la nature du revêtement de sol dans le réfectoire où la victime s'est blessée, de sorte qu'il ne peut être affirmé que l'employeur avait ou aurait dû avoir

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65b4b28f7ef77d000880b6a5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

d'audition de Mme [G] [Z] indiquait qu'elle avait déplacé elle-même un portail de garage rouillé, déposé par Mme [P] [B] devant la résidence de son beau-père pour ramassage par les encombrants et s'était " blessée

Source officielle
CA

RETENTIONS

66162be199851e0008f1e640

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

qu'il ne peut pas suivre de traitement adapté aux problèmes de santé qu'il rencontre et que la prolongation de sa rétention n'est alors pas possible ; Attendu que le 07 novembre 2021, [O] [U] a été blessé

Source officielle
CA

ETRANGERS

68f864ef5d3e42c22e13b917

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

son acte et le caractère hautement dangereux d'une machette ayant une longueur de lame de 50 centimètres avec laquelle il n'a pas hésité à faire des mouvements horizontaux qui auraient pu gravement blesser

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

600ffeeefb09f377a9ca5ac6

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

[M] [V] a été blessé, - débouter l'entreprise [J] et la compagnie Axa de leur recours à son encontre en l'absence de toute faute intentionnelle de l'employeur, - condamner in solidum M.

Source officielle

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