CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
643e350783146e04f531eb16
13 avril 2023
Enfin, il ne m'a pas blessé. J'étais toute seule face à un mec avec un couteau. Il a essayé de me mettre un coup de couteau. Heureusement j'avais la salopette. J'ai vu la curatrice hier.
Chambre 4-8
64bb73280d42fcd969e7ce4d
21 juillet 2023
a ressenti une douleur à l'épaule droite' - nature de l'accident: 'traumatisme indirect du rachis cervico dorso lombaire et de l'épaule droite (cf certificat médical)' - objet dont le contacte a blessé
RETENTIONS
64c20a911e0d40d96967d858
26 juillet 2023
Et il résulte du procès-verbal de garde à vue qu'interrogé sur son état de santé, [O] [M] a déclaré qu'il avait été blessé avec une arme blanche au Maroc, lorsqu'il était enfant et qu'il n'avait pas besoin
Chambre Etrangers/HSC
650bdea2beee0f8318b97300
5 septembre 2023
relatifs à la blessure de l'intéressé à la cheville et enfin que ce document et les procès-verbaux des 30 août 2023 à 16 h 15 et 18 h 45 font état des circonstances dans lesquelles l'interessé s'est blessé
Chambre civile
62f34a2282b27805d4d3c09e
26 juillet 2022
Monsieur [A], Monsieur [N] et Monsieur [J] ont été blessés.
Cabinet B
62f73e9643b00e05d4fac74d
11 août 2022
[G] [R] et de sa fille [H] [R] blessés dans l'accident de la circulation survenu le 17 décembre 2014.
1ère Chambre civile
6272182d228a02057de673d3
3 mai 2022
[K] (deux poulinières non suitées, en mauvaise condition physique ; deux pouliches maigres et avec 'très mauvais poil'; une des pouliches était blessée au boulet gauche avec une plaie non guérie; une autre
66a33c2b02a12a235bae6d68
24 juillet 2024
de la réalité de son état de santé et la nécessité d'un suivi médical, et a reproduit un paragraphe stéréotypé ; - le 8 juillet 2024, il a subi une agression au cours de laquelle il a été gravement blessé
1ère Chambre
650d302a71dfcd8318200c81
de l'Institution Bourdault, laquelle est assurée auprès de la société d'assurance mutuelle MAIF, a été victime le 11 mars 2011 d'un accident dans l'exercice de ses fonctions au cours duquel il a été blessé
2ème chambre sociale
6780bc837876e75543d1c686
9 janvier 2025
, dans les termes suivants : 'Date 07/02/2020 Heure : 10 00 activité de la victime lors de l'accident :En poussant un bac à déchet nature de l'accident : un mouvement Objet dont le contact a blessé
Chambre 3-2
6780c0181c81fecf5743d949
FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 21 juillet 2011, Mme [R] [P], passagère d'un ferry de la compagnie SNCM à été blessée à la suite d'une chute de sa couchette pendant la nuit.
681306b98cc74354d664758f
24 avril 2025
mentionnant : 'date : 16.07.2020 heure : 14h30 Activité de la victime lors de l'accident : Entretien avec son employeur Nature de l'accident :Traumatisme psychologique Objet dont le contact a blessé
Chambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c48c
1 juillet 2025
altercation avec un monsieur au sujet du stationnement devant un établissement bancaire qu'il l'a insulté et qu'il l'a ensuite poussée au niveau de son épaule gauche, la faisant tomber en arrière et se blesser
Ch.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7aab
4 avril 2024
vous invitons, si vous le désirez, à venir sur place au péage de [Localité 6] afin de comprendre comment notre personnel intervient sur ces équipements et vous rendre compte de l'impossibilité de se blesser
9ème Ch Sécurité Sociale
65b2109dc4cf860008dff666
24 janvier 2024
Il nous dit ressentir des douleurs aux côtes, à l'épaule et aux cervicales ; Objet dont le contact a blessé la victime : palette ; Siège des lésions : cou, y compris rachis cervical et vertèbres cervicales
65b370b18c0355000835f8e7
25 janvier 2024
Aucune précision n'est donnée sur la qualité ou la nature du revêtement de sol dans le réfectoire où la victime s'est blessée, de sorte qu'il ne peut être affirmé que l'employeur avait ou aurait dû avoir
Chambre civile TGI
65b4b28f7ef77d000880b6a5
26 janvier 2024
d'audition de Mme [G] [Z] indiquait qu'elle avait déplacé elle-même un portail de garage rouillé, déposé par Mme [P] [B] devant la résidence de son beau-père pour ramassage par les encombrants et s'était " blessée
66162be199851e0008f1e640
9 avril 2024
qu'il ne peut pas suivre de traitement adapté aux problèmes de santé qu'il rencontre et que la prolongation de sa rétention n'est alors pas possible ; Attendu que le 07 novembre 2021, [O] [U] a été blessé
ETRANGERS
68f864ef5d3e42c22e13b917
20 octobre 2025
son acte et le caractère hautement dangereux d'une machette ayant une longueur de lame de 50 centimètres avec laquelle il n'a pas hésité à faire des mouvements horizontaux qui auraient pu gravement blesser
1ère chambre civile B
600ffeeefb09f377a9ca5ac6
12 janvier 2021
[M] [V] a été blessé, - débouter l'entreprise [J] et la compagnie Axa de leur recours à son encontre en l'absence de toute faute intentionnelle de l'employeur, - condamner in solidum M.
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