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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88200

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

neuro-chirurgicale ; - une plaie suturée de l avant-bras droit et une plaie suturée (agrafe) du cuir chevelu ; - des lésions érosives en regard de la fesse gauche et des lésions croûteuses des deux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b5

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Ils ont échangé un certain nombre de coups jusqu'à ce que Didier X... frappe son adversaire au genou d'un coup de pied, puis lui assène un coup de poing au visage sur l'arcade sourcilière, ce qui a entraîné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050c

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

plusieurs mois des bailleurs, -3 000 euros pour Madame X...au titre de préjudice particulier lié à l'obligation d'emprunter les escaliers quotidiennement en contre-indication de son affection aux genoux

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03138_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

À cet égard, il ressort de l’expertise du Dr D... remise à la commission de réforme, d’une part, que la chute survenue le 16 novembre 2018 n’avait induit qu’une entorse légère des genoux de Mme B... dont

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02056_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

C a ensuite été adressé à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière où il a subi, le 24 janvier 2011, une arthroplastie du genou droit consistant en la pose d'une prothèse du genou.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03386_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Il a de nouveau été hospitalisé du 10 au 19 octobre 2006 pour une reprise chirurgicale de pseudarthrose avec greffe osseuse et une arthrolyse avec pose d'un extenseur de genou.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05385_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

qualité de vie, des souffrances physiques et morales, ainsi qu'un préjudice esthétique et d'agrément et soutient à ce titre devoir se déplacer avec l'aide d'une canne, porter un corset et une attelle au genou

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00557_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

en 2019 pour une lombosciatalgie bilatérale et en 2020 du canal carpien et qu'elle souffrait, à la date de la décision contestée, à laquelle sa légalité s'apprécie, d'une gonarthrose invalidante du genou

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6319866e51eeae4f1309cff6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il persiste un manque de force et d'amplitude dans certains secteurs au niveau du membre supérieur gauche'Au niveau du genou droit, le patient se plaint de douleurs très localisées sur la face interne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dbaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

L'expert relève que pour aider à l'autonomisation une voiture a été achetée, du fait de la gêne pour l'utilisation du pied gauche devant la douleur du genou.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449cf5c71a6a83181c8d1a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il indique également quelques douleurs du genou gauche passant au deuxième plan, plutôt mécaniques.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193e9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

litige, les 2 certificats médicaux du docteur [G], spécialiste de médecine physique et réadaptation des adultes en date du 28 février 2018 indiquant la récupération d'une mobilité du genou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6031ed5c21690b265dce1453

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

Alain X... a subi une fracture-enfoncement du plateau tibial externe du genou droit qui a été traitée par la pose d'une ostéosynthèse le 22/01/2007 à l'hôpital Bichat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b10d

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Norbert X... a été hospitalisé à la clinique SAINT ROCH, le 21 octobre 2002, pour y subir, à la suite d' une arthrose, une prothèse totale du genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91682

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

d'une part, le courrier du 2 septembre 2010 adressé par le salarié au médecin du travail pour lui transmettre la lettre de l'employeur du 2 juillet 2010, pour lui signaler divers troubles physiques aux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e17

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

certificat " initial " du docteur Y... du 4 mai 2011, - que le certificat médical initial joint à la déclaration d'accident du travail fait mention d'une " gonalgie droite " soit en fait d'une douleur au genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236628c924eadffcc4631

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

étagées prédominant au sommet de la scoliose, une hypertension artérielle traitée par Bisprolol, un glaucome traité par Vismed et Caretol, un syndrome dépressif non traité et une prothèse totale du genou

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

635cc36f0d69e87f74e6c07c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Il soulève toutefois que Monsieur [E] [N] se trouve dans une situation très précaire, que les frais qu'engendrent une opération du genou sont la cause de sa venue en France.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63c649dcbe43307c9013b3d2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Elle considère qu'elle ne doit pas être indemnisée uniquement pour les articulations du pied mais également pour les douleurs aux deux poignets, la face du genou droit et l'épaule droite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

643106ba28558704f52e6b5e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

l'ensemble des éléments du dossier, le CRRMP constate que l'activité professionnelle de monteur vendeur optique exercée par [l'assuré] depuis 1998 ne l'expose pas à des gestes d'hyper sollicitation des genoux

Source officielle

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