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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
neuro-chirurgicale ; - une plaie suturée de l avant-bras droit et une plaie suturée (agrafe) du cuir chevelu ; - des lésions érosives en regard de la fesse gauche et des lésions croûteuses des deux genoux
6253ca89bd3db21cbdd8b4b5
9 mai 2008
Ils ont échangé un certain nombre de coups jusqu'à ce que Didier X... frappe son adversaire au genou d'un coup de pied, puis lui assène un coup de poing au visage sur l'arcade sourcilière, ce qui a entraîné
6253cc81bd3db21cbdd9050c
18 janvier 2013
plusieurs mois des bailleurs, -3 000 euros pour Madame X...au titre de préjudice particulier lié à l'obligation d'emprunter les escaliers quotidiennement en contre-indication de son affection aux genoux
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03138_20260423
23 avril 2026
À cet égard, il ressort de l’expertise du Dr D... remise à la commission de réforme, d’une part, que la chute survenue le 16 novembre 2018 n’avait induit qu’une entorse légère des genoux de Mme B... dont
3ème chambre
DCA_22PA02056_20230306
6 mars 2023
C a ensuite été adressé à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière où il a subi, le 24 janvier 2011, une arthroplastie du genou droit consistant en la pose d'une prothèse du genou.
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
Il a de nouveau été hospitalisé du 10 au 19 octobre 2006 pour une reprise chirurgicale de pseudarthrose avec greffe osseuse et une arthrolyse avec pose d'un extenseur de genou.
9ème Chambre
DCA_21PA05385_20230707
7 juillet 2023
qualité de vie, des souffrances physiques et morales, ainsi qu'un préjudice esthétique et d'agrément et soutient à ce titre devoir se déplacer avec l'aide d'une canne, porter un corset et une attelle au genou
Juge des référés
ORCA_23VE00557_20241024
24 octobre 2024
en 2019 pour une lombosciatalgie bilatérale et en 2020 du canal carpien et qu'elle souffrait, à la date de la décision contestée, à laquelle sa légalité s'apprécie, d'une gonarthrose invalidante du genou
CHAMBRE CIVILE
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7 septembre 2022
Il persiste un manque de force et d'amplitude dans certains secteurs au niveau du membre supérieur gauche'Au niveau du genou droit, le patient se plaint de douleurs très localisées sur la face interne
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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27 avril 2023
L'expert relève que pour aider à l'autonomisation une voiture a été achetée, du fait de la gêne pour l'utilisation du pied gauche devant la douleur du genou.
1ère Chambre
65449cf5c71a6a83181c8d1a
2 novembre 2023
Il indique également quelques douleurs du genou gauche passant au deuxième plan, plutôt mécaniques.
Chambre 1-6
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16 octobre 2025
litige, les 2 certificats médicaux du docteur [G], spécialiste de médecine physique et réadaptation des adultes en date du 28 février 2018 indiquant la récupération d'une mobilité du genou
Pôle 2 - Chambre 3
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4 juin 2018
Alain X... a subi une fracture-enfoncement du plateau tibial externe du genou droit qui a été traitée par la pose d'une ostéosynthèse le 22/01/2007 à l'hôpital Bichat.
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10 avril 2008
Norbert X... a été hospitalisé à la clinique SAINT ROCH, le 21 octobre 2002, pour y subir, à la suite d' une arthrose, une prothèse totale du genou droit.
6253ccd5bd3db21cbdd91682
27 mai 2014
d'une part, le courrier du 2 septembre 2010 adressé par le salarié au médecin du travail pour lui transmettre la lettre de l'employeur du 2 juillet 2010, pour lui signaler divers troubles physiques aux genoux
6253ccf9bd3db21cbdd91e17
30 décembre 2014
certificat " initial " du docteur Y... du 4 mai 2011, - que le certificat médical initial joint à la déclaration d'accident du travail fait mention d'une " gonalgie droite " soit en fait d'une douleur au genou
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20 octobre 2022
étagées prédominant au sommet de la scoliose, une hypertension artérielle traitée par Bisprolol, un glaucome traité par Vismed et Caretol, un syndrome dépressif non traité et une prothèse totale du genou
Rétention_recoursJLD
635cc36f0d69e87f74e6c07c
28 octobre 2022
Il soulève toutefois que Monsieur [E] [N] se trouve dans une situation très précaire, que les frais qu'engendrent une opération du genou sont la cause de sa venue en France.
4ème Chambre Section 3
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13 janvier 2023
Elle considère qu'elle ne doit pas être indemnisée uniquement pour les articulations du pied mais également pour les douleurs aux deux poignets, la face du genou droit et l'épaule droite.
Pôle 6 - Chambre 13
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7 avril 2023
l'ensemble des éléments du dossier, le CRRMP constate que l'activité professionnelle de monteur vendeur optique exercée par [l'assuré] depuis 1998 ne l'expose pas à des gestes d'hyper sollicitation des genoux
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