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152 résultats pour « Alain DELSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle se dit «'vraiment désolée de [le] déranger mais le 13 octobre on [lui] annonce que pour le bien d'une collègue qui souffre de harcèlement moral de la part d'une autre collègue [elle doit] à nouveau

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8a6a5ae27812390deff

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

limite de délais au maximum" ; - par courriel du 14 janvier 2020, la société [V] a averti la société [K] [W] du désengagement du prestataire de mise en 'uvre de l'éclairage, en précisant "il en est désolé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea2009f81000890dbfe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[S] qui est venu vers elle alors qu'elle se trouvait seule, lui disant que c'était juste pour rire, qu'il était désolé si elle n'avait pas d'humour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea3

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Je rejette fermement toute désinformation que PAX tente de mettre sur la table ainsi qu'il le faisait durant la brève discussion que nous avons eu à 11h30 avec Alain. .

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838977d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Aprés plus de 20 minutes de vos hurlements et menaces, j'ai tout juste eu la possibilité de vous préciser que j'étais désolé si je vous avais offensé mais que ce n'était pas mon but, avant que vous me

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CA

Chambre 1-2

6a0ff926cdc6046d478a426f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

propre et distincte de celles formées par l'association syndicale des copropriétaires devant le premier juge, il n'en restait pas moins que, dans le dispositif de ses conclusions, elle demandait la démolition

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CA

Chambre 4-1

643a423fd83dbd04f5fb2935

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Tu trouveras ci-dessous le mail qui m'a été adressé ce soir par [R] et c'est comme ça depuis une semaine.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69d890cfcdc6046d47bba675

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Qu'après ça on sera plus proche', 21 janvier 'Après ça il m'a fait comprendre que si je mettais des limites à notre relation lui aussi il allait en mettre et que ça aller mal se passer.

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CA

Sociale A salle 2

62c67c0cca9bf26379030758

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Entendu par la délégation du CHSCT le 20 juillet 2016, Monsieur [I] [A], directeur d'enseigne et supérieur hiérarchique de Monsieur [J] a déclaré : 'Je suis désolé de cette situation car [R] [G] est bien

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CA

Chambre sociale

631c2b08bd7923fcb00af9c3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Mme [X] [E] a été recrutée par la société SAS ALINE CALEDONIE, en qualité de remplaçante polyvalente commerciale à compter du 18 avril 1988.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb48cdc6046d47893f79

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Merci », - le message de type SMS d'une collègue à Mme [F] : « elle voulait savoir comment te faire partir oui elle m'a même demandé conseil (') moi je suis désolée mais comme sur le moment elle m'a

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CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f7d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[B] [L] a retiré les enseignements suivants : « peu de retour positif sur toi ou tes équipes : désolé mais c'est la dure réalité !

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CA

Chambre sociale

665abadd97d5920008107ec2

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Cette dernière, devant votre insistance, vous a indiqué à plusieurs reprises, oralement puis par message du 27/06/2020 : « je suis désolée mais c'est vraiment fini ».

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CA

Chambre Sociale

65aa2ea6009f81000890dc00

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[K] qui est venu vers elle alors qu'elle se trouvait seule, lui disant que c'était juste pour rire, qu'il était désolé si elle n'avait pas d'humour.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vous lui avez répondu: « Désolé, je peux venir si on a des choses à se dire ».

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6036b6139510cd56c7c2a31b

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Dans les jours qui ont suivi, [E] allait de plus en plus mal car son compagnon n'est jamais revenu et elle se retrouvait seule à gérer sa vie quotidienne, ce qui lui est très difficile en raison de son

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CA

Chambre Sociale-Section 1

68f07da5bfd83326c7063825

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Quand [M] a dit qu'on allait accueillir un stagiaire homme, [U] a dit que si on embauchait un homme elle démissionnait que c'était hors de question d'avoir un homme dans l'équipe.

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CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[EJ] n'allait plus aux réunions', - une attestation de M. [XB] [M] du28 janvier 2020 : 'lors du séminaire annuel du service commercial de janvier 2015 à l'hôtel (...).

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CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

[T] en lui disant qu'il allait entendre parler de lui. Il a précisé que M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc9ee52a903003073a5d89

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

TURCHET, avocat au barreau de l'AIN, INTIMÉE : SAS BRESSEREST [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain PIOCHEL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Gérard DELDON

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