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16 923 résultats pour « Albert- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fd954d42d7dfa3e3964f3ba

Appel

21 février 2020

21 février 2020

et d'effectuer des heures supplémentaires, l'employeur n'ayant par ailleurs pas hésité à lui reprocher quelques retards de traitement en faisant fi de la réalité de sa charge de travail et malgré l'alerte

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L6TT S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.N

642d145acb8fa004f57da11f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

LE WEEK END ALBERT GALLENDYN S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857fa

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

alloué à la société ALBERT une indemnité de 20.000 francs en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et condamné la défenderesse aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a31d36ab09eb9a2fd79a

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

suisse Alberto GIACOMETTI, intervenants volontaires à l'instance, - dit que la fondation Alberto et Annette GIACOMETTI ne démontre pas le caractère contrefaisant du lampadaire figure dont M [A] [X]

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CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Albert X...

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba90

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Elle expliquait qu'Albert X... lui ordonnait d'aller dans sa chambre où il la rejoignait, qu'elle n'était pas consentante mais qu'elle savait qu'il était inutile de crier car ils étaient toujours seuls

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Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b818

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

C/ Albert Y...

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CA

Avis

CADA:20164868

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

le 17 octobre 2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la commune de Maisons-Alfort

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CA

Ch. civile et commerciale

635237b68c924eadffcc4a94

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

la SARL Albert Streff et Cie en ses conclusions de désistement et de l'y déclarer bien fondée, En conséquence, -donner acte à la SARL Albert Streff et Cie de ce que, conformément aux articles

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CA

Cabinet B

643b9320e9a5a404f5bb86dc

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88693

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.

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CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d648

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Madame Alberte X... était dans le déni de la réalité quant à l'état de santé de sa mère, ce qui l'amenait à refuser toute aide extérieure.

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CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f479

Appel

14 février 2012

14 février 2012

du 03/02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : ASSOCIATION RHONE ALPES POUR LE LOGEMENT ET L'INSERTION (ARALIS) représentée par ses dirigeants légaux 33 cours Albert

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0d4

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC - MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS) PARTIES EN CAUSE : SAS ETABLISSEMENTS

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CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b278

Appel

28 décembre 2007

28 décembre 2007

(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), Maurice Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8b

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

Albert X... a présenté un passeport albanais supportant sa photographie et a déclaré ne pas être titulaire du permis de conduire.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86342

Appel

13 mai 2002

13 mai 2002

Albert Ferdinand X... Y.../ M. Ual-Marc X...

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_20DA00277_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier d'Albert a, dans le dernier état de ses écritures, demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer, d'une

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf9

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

APPELANT : Monsieur Albert X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b56

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

DU 12 MARS 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Albert X.... C/ Jean Max Y....

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