Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
6033b6571da5eb69c6f8d63e
20 avril 2017
20 avril 2017
SAINT JOSEPH représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Franck DENEL de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU
Source officielle1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2022 N° RG 21/00537 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FRYI -DA- Arrêt n° 474 [A] [S] [R] [G] / [I] [K], [T] [Y] épouse [K], [O] [E], [N
Source officielleChambre Commerciale
651e53bda81daa831884f6a2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°431 DU : 04 Octobre 2023 N° RG 23/00560 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7JX VTD Arrêt rendu le quatre Octobre deux
Source officielle1ère Chambre
67ecc5d7955548e0aba48fe0
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 01 avril 2025 N° RG 23/00628 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7QH -DA- Arrêt n° 163 [N] [B], [F] [W], S.C.I.
Source officielle4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
APPELANTS : Monsieur [H] [M] [A] [L] né le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 15] Représenté par Me Camille GUIRAO substituant Me Vincent RIEU
Source officielleChambre Commerciale
63d22ab29b3c8605deec20f2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 25 Janvier 2023 N° RG 21/01782 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FU7M ADV Arrêt rendu le vingt cinq Janvier deux
Source officielle2ème Chambre
6684eb23a0de54ff609f8194
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 281 DU : 02 juillet 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01204 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBF3 FB/RG/VP ARRÊT RENDU LE DEUX JUILLET DEUX MILLE
Source officielle1ère Chambre
659e4a365537980008847409
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 janvier 2024 N° RG 22/00855 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZQZ -DA- Arrêt n° 10 [W] [P] / Société AREAS DOMMAGES Jugement au fond, origine
Source officielle2ème Chambre
68f864f45d3e42c22e13b971
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 342 DU : 21 octobre 2025 AFFAIRE N° : N° RG 24/01143 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGWJ FB/RG/VP ARRÊT RENDU LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a767
31 janvier 2008
31 janvier 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 31 janvier 2008 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00860 S.M.A.B.T.P., SAS ROCMAT / S.A.R.L.
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f0e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GODEAU de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS Madame [L] [F] épouse [K] née le 07 Février 1956 à [Localité 13] [Adresse 10] [Localité 11] représentée par Me Alexandre
Source officielle6ème chambre
6163eba3667415156fa41e8d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1ère chambre
66ff85c0a4ff9ec259c097ce
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86210
12 mars 2002
12 mars 2002
juridictionnelle d' AGEN) OFFICE DE COURTAGE DU SUD OUES T O.C.S.O. pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Espace Mérignac Rue Alessandro
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357725
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DYNVEO prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officielle2ème Chambre
69f1919fcdc6046d47ecd337
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° .
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da981
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 360 DU : 01 octobre 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01444 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB4D FB/RG/VP ARRÊT RENDU LE UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle3e chambre civile
69736f6fcdc6046d476a826c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'ARCHARES [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Lola JULIE,de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b0
10 octobre 2006
10 octobre 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7032f8faf13e2e973ded
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SOCIETE D'EXPLOITATION DE CARRIERES ET MATE RIAUX [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 Assistée de Me Julien
Source officiellePage 6 sur 9